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Procès Verbal - download?token=p7Fuz rO
Procès Verbal - download?token=fUQrZ3IX
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Cagny.
Lien du pdf (Procès Verbal - download?token=fUQrZ3IX)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DE CAGNY
Ordre du jour
Séance du mardi 9 juillet 2024 à 18h30
APPROBATION DU PROCES-VERBAL
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11/06/2024
AFFAIRES FINANCIERES
2. Admission en non-valeur
3. Information sur l’imposition forfaitaire sur les pylônes
4. Demande de subvention exceptionnelle d’une association
5. Le livre de Cagny au fil du temps
PERSONNEL COMMUNAL
6. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique
7. Convention de mise à disposition avec la LEN (Ligue de l’enseignement de Normandie)
URBANISME
8. Vente de parcelle entre 2 maisons à la sucrerie
9. Rapport triennal d’artificialisation des sols
AFFAIRES SCOLAIRES
10. Compte-rendu du conseil d’école du 02/07/2024
11. Règlement intérieur des services périscolaires
SPORTS – LOISIRS - CULTURE
12. Judo Club – Assemblée générale du 11/06/2024
13. Club de Basket – Assemblée générale du 22/06/2024
14. Club de Football – Assemblée générale du 05/07/2024
AFFAIRES INTERCOMMUNALES
15. CDC Val ès dunes - Procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 30/05/2024
16. CDC Val ès dunes – liste des délibérations examinées lors du conseil communautaire du 27/06/2024
AFFAIRES DIVERSES
17. Informations diverses
18. Planning trimestriel
19. Questions diverses