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Procès Verbal - DELB 20110507
Document publié le Samedi 7 mai 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110507)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille onze, à dix-huit heures, le lundi quatre juillet,
Les Membres du Conseil municipal, légalement convoqués le 28 juin 2011, se sont réunis dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Elisabeth GAREL, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Daniel OZANNE, Luc LEMONNIER, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Françoise LE MONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Bineta NIANG, Alain OUILLÉ, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Daniel PAUL, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Najwa EL HAITE, Pierre DIEULAFAIT, Myriam ARGENTIN, Catherine TROALLIC.
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, Brigitte DUFOUR, Yves MARTRET, Valérie EGLOFF, Antoine RUFENACHT, Mathilde LE LUYER , Catherine MILLET, Florent SAINT-MARTIN, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Sandrine VAUTIER et Jean-Louis JEGADEN ont donné respectivement pouvoir à Chantal ERNOULT, Daniel OZANNE, Christian DUVAL, Patrick TEISSERE, Arnaud LE QUELLEC, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY et Nathalie NAIL.
Mathilde LE LUYER a participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 18h27.
Myriam ARGENTIN et Catherine TROALLIC n’étaient pas représentées et ont participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 20h12 et 18h13.
Florent SAINT-MARTIN a participé aux travaux de l’Assemblée de 18h10 à 20h35.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20110507
CULTURE - MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - VENTES PRODUITS DIVERS - ATELIER - TARIFS - ADOPTION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Budget primitif 2011 ;
CONSIDERANT l’intérêt de diversifier l’offre au sein de la boutique du Muséum en rapport avec les expositions
Sa Commission municipale Développement Social – Economie et Emploi - Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme & Tourisme, réunie le 14 juin 2011, consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des Affaires Culturelles ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’autoriser, dans la boutique du Muséum, la vente de diverses peluches au tarif maximum de 10 euros représentant les animaux de la savane Africaine, comme des lions, éléphants, rhinocéros, en accompagnement de l’exposition « Savane, un océan d’herbes ».
Imputation budgétaire recettes :
Exercice 2011 et suivants
Sous-fonction: 322 Musée
Nature 7088 : autres produits d’activités annexes
Code Mission : E30M07 Conservation, étude et valorisation – Muséum
ADOPTEE A LA MAJORITE
Pour: 51, Contre: , Abstention(s): 8,
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Chantal ERNOULT,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 12/07/2011
Publié le 12/07/2011