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Ordre du Jour - Ordre du jour Bureau Communautaire 29 janvier 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Connelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Bureau Communautaire 29 janvier 2026)
Thèmes du document : Banque, PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique,
seine
bre
agglo Le
Président,
N/Réf
: SAS/
AB
Louviers,
le 23 janvier
2026
Madame,
Monsieur,
Chèr(e)
collègue,
J'ai
le
plaisir
de
vous
inviter
à
la
réunion
du
Bureau
communautaire
qui
se
tiendra
à
l'hôtel
d'agglomération, Ordre
du
jour :
le jeudi
29 janvier
2026,
à l'issue de
la Conférence
des
maires.
N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
|
COMMERCE
ET
ARTISANAT
- Stratégie
de
redynamisation
commerciale
2023-2026
-
Soutien
aux
activités
-
Aides
4
Commerce
et
| directes
aux
entreprises
-
Projet
de
Madame
Tania
DOS|
Richard
artisanat
SANTOS
- Travaux
de
rénovation
et modernisation
du
salon|
JACQUET
de
coiffure
L'instant
by
Tania
situé
sur
la commune
de
Val-
d'Hazey
- Signature
d'une
convention
- Autorisation
COMMERCE
ET
ARTISANAT
- Stratégie
de
redynamisation
commerciale
2023-2026
-
Soutien
aux
activités
-
Aides
2
Commerce
et | directes
aux
entreprises
-
Projet
de
Madame
Julianne!
Richard
artisanat
|VERDREL
-
Ouverture
d'un
primeur
fromager
sur
la!
JACQUET
commune
de
Pont-de-l'Arche
- Signature
d'une
convention
-
Autorisation COMMERCE
ET
ARTISANAT
- Stratégie
de
redynamisation
commerciale
2023-2026
-
Soutien
aux
activités
-
Aides
3
Commerce
et
|directes
aux
entreprises
-
Projet
de
Madame
Blandine!
Richard
|
artisanat
GIRARD
- Ouverture
d'un
bar,
restaurant,
épicerie
et
dépôt,
JACQUET
de
pain
dans
l'ancien
bar-tabac
de
la Place
sur
la commune
des
Damps
- Signature
d'une
convention
- Autorisation
4
Enfance
ENFANCE-EDUCATION
-
Subventions
aux
associations
René
éducation
| pour
l'année
2026
- Attribution
- Autorisation
DUFOUR
5
Sports
SPORTS
- Ligue
de
Normandie
Athlétisme
- Subvention
-|
Joël
LE
Versement
- Autorisation
DIGABEL
VALORISATION
DU
TERRITOIRE
- Marathon
Seine-Eure
-
6
Valorisation
du | Convention
avec
l'association
Marathon
Sport
Evénement]
Joël
LE
patrimoine
|en
vue
de
l'organisation
du
21ème
Marathon
et
Ekiden|
DIGABEL
Seine-Eure
- Autorisation
Cohési
COHESIONS
TERRITORIALES
- Mobilité
urbaine pour
tous
À
F4
ONESIONS
|
Reconduction
du
dispositif
pour
une
durée
d'un
an
-
nn
territoriales
FN
TERLEZ
PR
Autorisation
8
Cohésions
| COHESIONS
TERRITORIALES
-
Participation
financière
Anne
CS
10514
territoriales
| aux
missions
locales
pour
l'année
2026
- Autorisation
|
TERLEZ
1
Place
Ernest
Thorel
27405
Louviers
Tel
: 02
32
50
85
50
Fax
: 02
32
50
85
51
www.agglo-seine-eure.fr N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
9
Cohésions
|COHESIONS
TERRITORIALES
-
PIMMS.
Médiation]
Anne
territoriales
| Seine-Eure
- Subvention
2026 -
Autorisation
TERLEZ
UN
COHESIONS
TERRITORIALES
-
Subventions
aux
10
ü ner
associations
au
titre
du
Contrat
de
ville
‘ Quartiers
2030
" -
TENTE
Autorisation
Rivières et
RIVIERES
ET
MILIEUX
NATURELS
-
Organisation
du
Francois
11
milieux
naturels
festival
2026
de
l'association
Ecoute
ta
planète
- Subvention
VIGOR
- Autorisation COOPERATION
DECENTRALISEE
-
Partenariat
avec
la
nt
ville
de
Cotonou
(Bénin)
- Projet
d'appui
à
la
gestion
des
12
Paris
déchets
solides
et
ménagers
dans
les
établissements
OU
scolaires
publics
de
plusieurs
arrondissements
de
la ville
de
Cotonou
- Convention
- Autorisation
HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
PLS
contracté
par
SILOGE
pour
une
opération
d'acquisition
en
Caroline
13
Habitat
VEFA
de
28
logements
collectifs
- Ancien
collège
Pierre
ROUZEE
Mendès
France
- Avenue
des
Falaises
à
Val
de
Reuil
-
Autorisation HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
Eco
prêt
4
Habitat
PAM
contracté
par MONLOGEMENT
27
pour
une
opération,
Caroline
de
réhabilitation
de
40
logements
collectifs
-
Immeubles!
ROUZEE
Loire
+ et 2 à Louviers
- Autorisation
HABITAT-LOGEMENT
- Garantie
d'un
emprunt
PLUS/PLAI
contracté
par
MONLOGEMENT27
pour
une
opération
de
Caroline
15
Habitat
construction
de
25
logements
individuels
(14
logements
ROUZEE
PLUS
et
11
logements
PLAI)
- Rue
de
l'Avenir
à Courcelles
Sur
Seine
- Autorisation
HABITAT-LOGEMENT
- Garantie
d'un
emprunt
PLUS/PLS
contracté
par
MONLOGEMENT27
pour
une
opération
de
Caroline
16
Habitat
construction
de
18
logements
collectifs
dont
8
logements
ROUZEE
PLUS
- 8 logements
PLS
et 2 logements
PLAI
- Domaine
de
la Forêt - Route
de
la Vacherie
à Louviers
- Autorisation
HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
PLAI
contracté
par
MONLOGEMENT27
pour
une
opération
de
Caroline
17
Habitat
construction
de
18
logements
collectifs
dont
8
logements
ROUZEE
PLUS
- 8 logements
PLS
et 2 logements
PLAI
- Domaine
de
la Forêt
- Route
de
la Vacherie
à Louviers
- Autorisation
HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
PLAI
contracté
par
MONLOGEMENT27
pour
une
opération
de
48
Habitat
construction
de
8
logements
collectifs
dont
6
logements|
Caroline
PLUS
et 2 logements
PLAI
- Domaine
de
la Forêt
- Route
de!
ROUZEE
la Vacherie
à Louviers -- Autorisation
HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
PLUS
contracté
par
MONLOGEMENT27
pour
une
opération
de
Caroline
19
Habitat
construction
de
8
logements
collectifs
dont
6
logements
ROUZEE
PLUS
et 2 logements
PLAI
- Domaine
de
la Forêt - Route
de
la Vacherie
à Louviers
- Autorisation N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
Eco
prêt
20
|
Habitat
PAM
contracté
par
MONLOGEMENT
27
pour
une
opération]
Caroline
de
réhabilitation
de
100
logements
collectifs
- Immeubles]
ROUZEE
Roquette
2 à Louviers
- Autorisation
à
CHATEAU
DE
GAILLON
-
Réhabilitation
des
murs
.
21
Gréleeu de
d'enceintes
- Partenariat avec
CURSUS
- Convention
2026
-
CHANER
Autorisation
2
Valorisation
du | VALORISATION
DU
PATRIMOINE
-
CURSUS
bois
-|
François
patrimoine
| Versement
de
subvention
- Autorisation
CHARLIER
Le
VALORISATION
DU
PATRIMOINE
-
Partenariat
avec
;
23
Veoreauan
du
CURSUS
pour
ies
chantiers
du
patrimoine
-
Convention
CHER
p
2026 - Autorisation CULTURE
- Partenariat
2026-2028
avec
le Centre
national
Bernard
24
Culture
édition
art image
(CNEAI)
pour
la maison
flottante de
Poses
.
un
LEROY
- Convention
- Autorisation
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
chèr{e)
collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Président,
Bernard
LEROY
Pardélégstion
Le
Directeur
G
éral
Adjoint
€
7
Sid-Ahined SIRÂT
5 À