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Convocation - 1723185508 Convocation
Convocation - 1686922534 Convocation
Convocation - 1711459268 Convocation Affiche
Convocation - 1712698463 Convocation
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Belfort-du-Quercy.
Lien du pdf (Convocation - 1712698463 Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
LOT
Commune
de
BELFORT
DU
QUERCY
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
9 avril
2024,
à 20
h
30
A
la salle
de
réunion
ORDRE
DU
JOUR
:
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
publique
du
lundi
25
mars
2024,
-
TRANSPORT
SCOLAIRE
COMMUNAL
:
e
Compte
de
Gestion
2023,
e
Compte
Administratif 2023,
e
Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
2023,
e
Budget
Primitif 2024.
-
COMMUNE
:
Compte
de
Gestion
2023,
Compte
Administratif 2023,
Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
2023,
Budget
Primitif 2024,
Vote
des
taux
des
taxes
directes
locales pour 2024.
-__
Demande
de
remboursement
de
la
taxe
d'enlèvement
des
ordures
ménagères
pour
l’année
2023
au
locataire
de
l'appartement
situé
20,
place
de
l'Eglise
-
Monsieur
BURGY
Marc,
-__
Service
ADS
- Avenant
n°2
- Elargissement
des
missions
à l'instruction
des
actes
relatifs
à la
police
de
la
publicité,
-_
Fongibilité
des
crédits
en
comptabilité
M57,
-
Questions
Diverses,
"
A Belfort du Quercy, le 26 mars 2024. Le
Maire,
\
Francis
rl