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Convocation - 1690529775 Convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belfort-du-Quercy.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
LOT
Commune
de
BELFORT
DU
QUERCY
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
25
juillet
2023,
à 20
h
30
A
la salle
de
réunion
ORDRE
DU
JOUR
:
- Approbation
du procès-verbal
de la séance
publique
du
vendredi
9 juin
2023,
- Adoption
de la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
au
1e' janvier 2024,
- Adressage
Communal
: Dénomination
des
voies,
- Désignation
d'un
référent déontologue
pour les élus locaux,
- Tarif d'occupation
du domaine
public pour la journée
du
15 août
2023
- fête
votive,
- Tarif d'occupation
du domaine
public pour la journée
du
27 août
2023
- fête de
Saint
Geniès,
- Révision
des
tarifs de location
de la salle des
fêtes
au
01/09/2023,
- Décision
modificative
n°1/2023
- Budget
Commune,
- Recrutement
d'un
Contrat Parcours
Emploi
Compétences
(PÉC)
au
1e
septembre
2023 - contrat de droit
privé à
raison
de
23/35îre,
- Suppression
d'un poste
d’Adjoint
Technique
Territorial à Temps
Non
Complet
à raison
de 22,10/35ère
au
1er septembre
2023,
- Création
d'un
poste
d'Adjoint
Technique
Territorial
à
Temps
Non
Complet
à raison
de
17/35ème
au
1er
septembre
2023,
- Demande
de
participation
financière
aux
frais
de
scolarité
d'une
élève
domiciliée
à
Belfort
du
Quercy
scolarisée
au
groupe
scolaire
Jean
Moulin
de
Pradines
dans
le
cadre
du
dispositif ULIS,
à compter
du
01/09/2021, - Annulation
de
la délibération
n°2021-07-006
du
22 juillet 2027,
donation
d'un
particulier
à la commune
de la parcelle AE
n°186
d'une
surface
de
201
m°
- Questions
diverses,
A Belfort du
Quercy,
le 17
juillet 2023.
L Francis FIGEAC.