Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1723185508 Convocation
Convocation - 1726564317 Convocation
Convocation - 1690529775 Convocation
Convocation - 1659089949 Convocation
Convocation - 1702396680 Convocation
Convocation - 1674139993 Convocation
Convocation - 1686922534 Convocation
Convocation - 1711459268 Convocation Affiche
Convocation - 1731665500 Convocation
Convocation - 1719308960 Convocation
Convocation - 1729160046 Convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belfort-du-Quercy.
Lien du pdf (Convocation - 1729160046 Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
Commune
de
BELFORT
DU
QUERCY
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
15
octobre
2024,
à 20
h 30
A
la salle
de
réunion
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du procès-verbal
de la séance
publique
du jeudi
12 septembre
2024,
Achat
d'une
concession
simple
n°171
par M.
et Mme
VINGES
Gisèle
et Jacques,
Location
Licence
IV à compter
du
16 octobre
2024
à Madame
Mélanie
SARLI,
Déclaration
de mutation
de
débit de boissons
de licence
IV catégorie,
Contraction
d'un
emprunt
à capital constant pour
un
montant
de
200
000
€,
Adhésion
à la
convention
de
participation
pour
le risque
prévoyance
souscrite
par
le
Centre
de
Gestion
du Lot à compter
du
1° janvier 2025,
Recensement
longueur
de
voirie en mèêtres
linéaires
au
1° janvier 2025,
Opération
41288EP
rénovation
de l'éclairage public secteur BOURG,
Opération
41288EP2
rénovation
de l'éclairage public secteur FOND
DU
VILLAGE
Rue
du château,
Opération
4288EP3
rénovation
de l'éclairage public secteur LA
FIGOUZE,
Opération
4088
EP4
rénovation
de l'éclairage public secteur
SOUQUES,
Opération
41288
EP
rénovation
de l'éclairage public secteur HELIOS,
Opération
41566ER
Dissimulation
des
réseaux
aériens
secteur Loubéjac,
Questions
Diverses,
A
Belfort du
Quercy,
le 8 octobre
2024.
Le
Maire,
Francis
FIGEAC:
Le