Séance - seance du 02 juillet 2016

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Séance - seance du 02 juillet 2016 Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Troisvilles. Lien du pdf (Séance - seance du 02 juillet 2016)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Dialogue social, COMMUNE TROISVILLES

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 juillet 2016 – 9 heures 30 Membres du Conseil Municipal

NOM PRENOM PRESENTS PROCURATION DOSIERE JEAN-MARC X

BLARY GUISLAINE DOSIERE Jean-Marc BRICOUT JEAN-CLAUDE QUENNESON Jean- Michel

QUENNESON JEAN-MICHEL X

DYPRE FRANCK X

WALLEZ ODILE X

CATHIER CHRISTOPHE DYPRE Franck TIMOLEON PATRICE X

SUXDORF RICHARD X

BURLION VALERY X

ROELS PASCAL X

BRICOUT NADINE X

PRUVOST- NATHALIE X

DEROULEMENT DE LA SEANCE

Compte rendu de la réunion du 20.05.2016 approuvé à l’unanimité.

1. Travaux d’aménagements autour de l’église

Le maire revient sur la réunion de commission des travaux. Le calendrier prévisionnel est le suivant :  Actuellement travaux ERDF réalisés par les Ets Duez en cours de finition  Travaux réalisés : désamiantage et neutralisation des réseaux

 Prévisionnel de travaux :

Du 4 au 8 juillet : démolition des bâtiments communaux et des grilles et murs A partir du 18 juillet : réalisation de la partie gauche de l’église

Fin juillet/début août : démolition de l’ancien transfo

Du 25 août au 9 septembre : réalisation de la partie droite de l’église

2ème quinzaine de septembre : travaux et installation de la porte de la sacristie.

Tranche optionnelle

Le conseil municipal valide les décisions de la commission des travaux :

- Les Ets Descamps vont réaliser la démolition et la reconstruction d’un mur côté droit le long des pavés Cartigny : Coût HT 16560 €

- La seconde tranche du mur au fond de l’église a été abandonnée (propriété de Monsieur Cartigny) ; un grillage rigide d’environ 1,80 m sera installé par les employés communaux.

- Menuiserie conseil a été choisie pour la porte de la sacristie et les travaux. 2. Accueil périscolaire, du mercredi et des temps d’accueil périscolaires : Convention de mise à disposition de personnel avec L’AMF-AD.

La commune a repris la compétence des accueils de loisirs en garderie le matin et le soir, le mercredi après-midi et les TAP. Etant donné que le service périscolaire est repris en activité communale, il revient à la mairie de proposer à Madame LANCON et à Madame JORION les conditions de poursuite du contrat. Sauf disposition légale ou conditions générales de rémunération et d’emploi des agents non titulaires publics, le contrat proposé doit reprendre les clauses substantielles du contrat dont les salariés sont titulaires. 1. En ce qui concerne Madame LANCON, le Maire expose, qu’après une entrevue avec Monsieur STRZELECKI, Directeur de l’AMF-AD qui emploie Madame Lançon, il est possible de conclure une convention de mise à disposition de Madame Lançon pour le nombre d’heures nécessaires à l’activité périscolaire de la commune, pour une durée d’un an. 2. En ce qui concerne Madame JORION, le maire expose qu’elle est déjà salariée de la commune et qu’il est possible d’augmenter son temps de travail.

L’accueil du matin sera assuré par Vanessa JORION de 7 H 30à 9 H (du lundi au vendredi). L’accueil du soir sera assuré par Carole Lançon (lundi, mardi, jeudi, vendredi) de 16 h30 à 17 h 30 ou 18 h (voir enquête). L’AMF-AD nous facturera les heures réelles au prix coutant (salaires + charges) sans frais de gestion, ni frais de siège, les congés payés seront pris en charge par l’AMF-AD.

Le mercredi sera maintenu de 13 h 30 à 17 h 30 ainsi que les TAP.

Le conseil valide à l’unanimité ces nouvelles dispositions.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité :

de conclure une convention de mise à disposition de Madame LANCON Carole avec l’AMF-AD, à compter du 1er septembre 2016, et autorise le maire à signer tous les documents s’y rapportant.3. Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps non complet (supérieur à10 % du temps de travail initial)

Afin de faire fonctionner l’accueil périscolaire, le mercredi et les NAP, justifiant la modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi, il convient de modifier la durée hebdomadaire de service de l’emploi d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps non complet (19 heures 10 hebdomadaires)

Conformément aux dispositions fixées aux articles 34 et 97 de la loi du 26 janvier 1984, de porter la durée du temps de travail de l’emploi d’adjoint d’animation à temps non complet créé initialement pour une durée de 19 heures 10 par semaine par délibération du 17 décembre 2010, à 29 heures 19 minutes par semaine à compter du 1er septembre 2016.

Après avoir entendu le maire dans ses explications et après avis favorable du Comité Technique Paritaire Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

DECIDE :

 la suppression, à compter du 01/09/2016, d’un emploi permanent à temps non complet (19 heures 10 hebdomadaires) de l’emploi d’adjoint d’animation de 2ème classe.

 La création, à compter du 01/09/2016, d’un emploi permanent à temps non complet (29 heures 19 hebdomadaires) d’un emploi d’adjoint d’animation de 2ème classe.

 De modifier le tableau des emplois

PRECISE : Que les crédits suffisants sont prévus au budget de l’exercice

4. Accueil périscolaire : Convention avec la CAF.

Le conseil municipal autorise le maire à signer les nouvelles conventions avec la CAF pour le mercredi après-midi et les TAP.

5. Tarifs de l’accueil périscolaire

Le conseil municipal souhaite revoir les tarifs du matin et du soir

6. Maintenance et rachat du réseau Internet.

Le maire présente le courrier reçu de l’opérateur Xilan.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte de céder le réseau. L’hébergement à l’église restera sous condition de gratuité à la mairie. Les cautions seront réclamées.

Le maire va faire un courrier auprès de la direction

7. Informations

Gilbert Burlion accepte de stocker les grilles et les pierres bleues démontées à l’église. Les pierres bleues pourraient être réutilisées comme bancs dans la nouvelle configuration autour de l’église. Eclairage du clocher : un devis va être demandé.

Le conseil municipal décide d’organiser l’opération « villages propres » le samedi 24 septembre. La population est invitée à y participer, les inscriptions seront prises à la mairie.

Fin de séance 11 h 10.