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Déliberation - 30012024 liste deliberations examinees seance du cm copie
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Brando.
Lien du pdf (Déliberation - 30012024 liste deliberations examinees seance du cm copie)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE CORSE
COMMUNE DE BRANDO
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2024 A 18 HEURES
Numéro OBJET DES DÉLIBÉRATIONS
2024/05
Ouverture de crédits pour une nouvelle opération-Mise en sécurité du château de Castello ADOPTÉE
2024/06
Ouverture de crédits pour une nouvelle opération-Achat de tapis pour arts martiaux ADOPTÉE
2024/07 Ouverture de crédits pour une nouvelle opération-Achat de tapis pour arts martiaux ADOPTÉE
2024/08
Vote sur la durée des amortissements
ADOPTÉE
2024/09
Renouvellement de la convention pour l’organisation du transport scolaire intra-muros avec la CDC ADOPTÉE
2024/10
Création emploi non permanent ASVP
ADOPTÉE
2024/11
Demande de subvention pour la régularisation administrative du captage de la glacière ADOPTÉE
2024/12
Demande de subvention pour la réalisation de divers travaux d’eau et d’assainissement ADOPTÉE
2024/13 Habilitation du maire signature avenant au bail de la carrière de Petre Scritte avec la Société Construction du Cap ADOPTÉE
2024/14 Habilitation du maire signature de conventions de servitude
avec EDF
ADOPTÉE
2024/15 Instauration prime exceptionnelle de pouvoir d’achat ADOPTÉE