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Compte-Rendu - D2019 46 Approb cr cm 160919
Document publié le Lundi 16 septembre 2019 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2019 46 Approb cr cm 160919)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
62
Commune de LA GENEYTOUSE
Kkegistre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2019-46 en date du 04/12/2019 portant approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 septembre 2019 :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 04 Décembre 2019, à 19H00, suivant convocation en date du 28 Novembre 2019, sous la présidence du Maire, M. Alain FAUCHER.
Présents : MM. Alain FAUCHER, Michel DUCHEZ, Michel JACQUET, Roger DESROCHE, Dominique GILLES, Andrée HARGE, Christelle LATOUR, Sylvie ALAMARGOT, Pascal BABAUDOU, Christine CASTANET, Marc DUBREUIL, Thierry ARMAND.
Mme Christine CASTANET été élue secrétaire de séance.
Membres | Présents | Représentés | Votants | Exprimés Pour Contre 14 12 () 12 12 12 0
Lecture faite du compte rendu de la séance du 16 septembre 2019,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du dernier conseil.
À La Geneytouse, le 09 décembre 2019.
Le Maire,
Alain FAUCHER
Pour le Maire,
l’Adjoint délégué
Dominique GILLE
Délibération certifiée exécutoire, affichée et transmise à la Préfecture le 09 décembré 201 9.
Nos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIAUVERT Mod. 540330 - 09/10 Fabrégue duo
Accusé de réception en préfecture
087-218707008-20191204-D2019-46-DE
Date de télétransmission : 10/12/2019
Date de réception préfecture : 10/12/2019