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Procès Verbal - qdstzeklo1ke34b
Procès Verbal - xjry0r08kpdlvi6
Document publié le Mercredi 3 décembre 2014 par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - xjry0r08kpdlvi6)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Mairie
de
VERRIERES Procès
verbal
du
Conseil
Municipal
Séance du 3 décembre 2014
i
L'an
deux
mil
quatorze,
le
trois
décembre
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christophe
VIAUD,
Maire.
Efaient
présents
:
MM
VIAUD
- FROMENTEAU
- GIRAULT
- BUJAULT
-
LEDEVIN
- MOISY
- PASQUIER
MMES
VERGNAUD
-
DECHATRE
-
BLANCHARD
-
BLET
-
BOURDRON
-
GONNIN
-
THIMONIER
Etaient
absents
excusés
:
M.
CARPENTIER
Etaient
absents:
l
A
été nommé
secrétaire
:
M.
GIRAULT
Nombre
des
membres
:
- en
exercice
: 15
- présents
: 14
Date
de
convocation :
26
novembre
2014
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
5 novembre
2014
est
adopté.
Sylvie
DECHATRE
précise
toutefois
que,
concernant
le
Conseil
d'Ecole,
il s'agissait
de
6 séances
de
tennis
avec
l'association
VERCIVAL,
comme
l'année
dernière.
Prochaine
réunion
: le 12
décembre
2014
à 19h00,
à l'espace
culturel
Jean-Alain
LOCHON.
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'accord
du
Conseil
pour
l'ajout
de
quelques
questions
à l'ordre
du
jour,
à savoir
:
- Problèmes
de
stationnement
- Grand
Rue
- Acquisition
d'une
grange
- Indemnité
de
conseil
au
comptable
du
Trésor
- Modification
des
statuts
de
la
CCL
:ajout
de
la
compétence
numérique
Le
Conseil
Municipal
accepte
d'ajouter ces
points
à l'ordre
du
jour.
Monsieur
le
Maire
débute
la
séance
par
l'annonce
du
décès
de
Madame
SAUSSEAU
Marie.
Elle
est
décédée
à son
domicile
dans
la
nuit
de
mardi
à mercredi.
Les
pompiers
et
les
gendarmes
se
sont
rendus
sur
place.
Par
ailleurs,
il souhaite
remercier
Estelle
BLANCHARD,
Emilie
BUJAULT
et
Marie-José
FOURNET
de
s'être
rendues
disponibles
pour
effectuer
le
remplacement
de
Sandrine
BERTHAULT
à la
médiathèque
suite
au
décès
de
son
père.
PROBLEMES
DE
STATIONNEMENT
POUR
LES
COMMERCES
DE
LA
GRAND
RUE
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
avoir
reçu,
le
24
novembre
dernier,
Mmes
RICHARD
et
PIBERNE,
qui
lui
ont
fait
part
des
problèmes
que
rencontrent
les
commerçants
de
la
Grand
Rue
au
sujet
du
stationnement
de
leur
clientèle.
Il les
a alors
informées
qu'il
n'y
avait
pas
de
travaux
prévus
pour
le
moment
mais
que
la
Commune
avait
demandé
une
inscription
au
FACE
C
2017
pour
la
route
de
Gençay
auprès
de
SOREGIES
(enfouissement
des
réseaux
électriques
et
téléphoniques)
et
que
des
travaux
Grand
Rue
pourraient
être
envisagés,
par
la
suite,
avec
un
projet
d'aménagement.
La
solution
à
moyen
terme
serait
peut
être
de
créer
une
ouverture
vers
le
parking
de
la
pharmacie
dès
lors
qu'une
habitation
serait
en
vente.
Mais
ce
n'est
pas
d'actualité.
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Madame
PIBERNE,
qui
avait
émis
le
souhait
de
connaître
l'avis
du
Conseil
sur
la
question
et
éventuellement
de
pouvoir
s'exprimer.
Madame
PIBERNE
explique
que
les
commerces
sont
en
chute
à
VERRIERES
et
qu'une
réflexion
revient
très
souvent
au
sein
de
sa
clientèle
:"On
ne
peut
plus
se
garer
à VERRIERES
!".C'est
un
fait,
depuis
longtemps,
dans
la
Grand
Rue,
mais
cela
concerne
aujourd'hui
également
la
Place
de
la
Mairie.
Page
1
sur
5 Mairie
de
VERRIERES
Monsieur
le
Maire
explique
que
ce
phénomène
s'est
certainement
accentué
depuis
le
début
des
travaux
du
pôle
avec
la
limitation
à
10
minutes
des
emplacements
longeant
la
place
de
la
Mairie.
!l
précise
que
cette
limitation
est
provisoire
et
pense
que
certaines
habitudes
pourraient
être
changées.
Il
sera
d'ailleurs
demandé
aux
employés
communaux
et
aux
enseignants
qui
stationnent
toute
la
journée
de
bien
vouloir
se
garer
au
stade
ou
au
parking
co-voiturage,
près
de
la
pharmacie. Il précise
également
que
cette
démarche
a déjà
été
effectuée
au
commencement
des
travaux,
auprès
des
parents,
car
certains
se
plaignaient
du
manque
de
sécurité
devant
l'école
aux
heures
d'entrée
et de
sortie
des
classes.
Il semblerait
que
très
peu
de
parents
aient suivi
cette
suggestion.
Madame
PIBERNE
propose
la
création
d'emplacements
réservés
aux
commerçants.
Michel
FROMENTEAU,
Pierrick
GIRAULT
et
Stéphane
PASQUIER
proposent
quant
à
eux
de
créer
quelques
places
avec
une
durée
limitée
mais
ces
suggestions
ne
semblent
pas
satisfaire
l'ensemble
du
Conseil.
En
conclusion,
la
seule
solution
envisageable
pour
le
moment
est
de
demander
au
personnel
communal
ainsi
qu'aux
enseignants
de
bien
vouloir
stationner
ailleurs
afin
de
libérer
de
l'espace
pour
la
clientèle
des
commerces.
Affaire
à suivre.
Départ
de
Madame
PIBERNE.
LE
POINT
SUR
LA
TRESORERIE
En
trésorerie au 03/12/2014
: 398
834.14€
Pour
décembre,
les dépenses
et recettes
devraient
s'équilibrer.
LE
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
BATIMENTS LE
POLE
PERISCOLAIRE
:CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
POUR
L'EQUIPEMENT
DE
LA
CUISINE
DELIBERATION
N°20141203SB01
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
l'ouverture
des
plis
pour
l'équipement
de
la
cuisine
du
pôle
périscolaire
s'est
déroulée
le
18
novembre
dernier.
Les
deux
offres
définitives,
analysées
et
négociées
par
le
maître
d'oeuvre,
sont
les
suivantes
:
BENARD
OFFRE
DE
BASE
102
744.96
€ HT
CB
FROID
OFFRE
DE
BASE
106
000.00
€ HT
VARIANTE
98
500.00
€ HT
Après
analyse
des
offres
et
des
besoins,
le
maître
d'oeuvre
propose
de
retenir
l'offre
de
base
de
l'entreprise
BENARD
d'un
montant
de
102
744.96
€
HT,
qui
est
l'offre
la
mieux
notée
au
regard
des
critères
de
classement
prévus
dans
le
dossier
de
consultation. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
-
Décide
de
retenir
la proposition
du
maître
d'œuvre
soit
l'offre
de
BENARD
d'un
montant
de
102
744.96
€ HT
pour
l'équipement
de
la cuisine
du
pôle
périscolaire.
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
actes
d'engagement
ainsi
que
tout
document
se
rapportant
à
cette
affaire.
SUIVI
DU
CHANTIER
L'entreprise
SOPREMA a
fait deux
déclarations
de
sous-traitance
pour
le lot 6 - étanchéité.
Les
menuiseries
extérieures
sont
en
train
d'être
posées
par
l'entreprise
OCIH.
L'entreprise
Merlot
a terminé
la charpente.
VOIRIE ROUTE
DE
LUSSAC
Page
2
sur
5 Mairie
de
VERRIERES
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
la
réception
des
travaux
n'a
pas
pu
être
effectuée
car
il a
déjà
été
fait
le
constat
de
joints
qui
lâchent
et
de
bordures
qui
fissurent.
La
société
M.RY
qui
a été
interpellée
sur
ces
points
se
retourne
contre
le
Conseil
Général
qui,
selon
elle,
a fait
une
erreur
dans
la
mise
en
oeuvre
de
la
bande
de
roulement.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'aujourd'hui,
il est
juridiquement
impossible
de
refuser
d'effectuer
la
réception
de
travaux
si
la
société
le
demande.
Donc,
celle-ci
sera
effectuée
mais
des
réserves
seront
portées
au
PV
de
réception
et
une
expertise
des
travaux
réalisés
sera
demandée
ainsi
qu'un
comptage
des
véhicules.
ILest
prévu
de
ne
pas
intervenir
sur
la
voirie
avant
le
15
mars
prochain
afin
voir
l'évolution
des
ouvrages
pendant
l'hiver.
LOCAL
DU
KINESITHERAPEUTE
:PROPOSITION
DE
PRIX
DELIBERATION
N°20141203SB02
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
ses
différents
échanges
avec
Monsieur
et
Madame
PAILLOUX
qui
souhaitent
se
séparer
du
local
dédié
au
kinésithérapeute
du
pôle
médical.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
avait
rejeté
leur
dernière
proposition
d'un
montant
de
70
000
€,
sans
praticien.
Suite
à la
demande
de
Monsieur
PAILLOUX
du
28
novembre
dernier
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
un
prix.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Décide
de
proposer
la somme
de
65
000
€ aux
propriétaires
du
local
situé
sur
la parcelle
cadastré
AH
198.
Autorise
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
cette
acquisition
et
à
signer
tout
document
s'y
rapportant.
ACQUISITION
D'UNE
GRANGE
DELIBERATION
N°20141203SB03
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
demande
de
l'ACCA
à pouvoir
bénéficier
d'un
local.
Il rappelle
également
avoir
été
en
contact
avec
Monsieur
AUTISSIER
propriétaire
de
la
grange
et
du
terrain
situés
sur
les
parcelles
AE
83,
381
et
383
(rue
des
Deux
Porches)
qui
pourrait
correspondre
aux
attentes
de
l'association
et
qu'il
souhaitait
vendre
à la
commune
au
prix
de
20
000
€.
Proposition
que
le
Conseil
avait
rejetée.
Après
négociations,
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
Monsieur
AUTISSIER
accepterait
une
vente
au
prix
de
15
000
€ et
propose
aux
élus
de
délibérer
sur
ce
prix.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Décide
de
proposer
la somme
de
14
000
€ au
propriétaire
de
la grange.
-
Autorise
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
cette
acquisition
et
à
signer
tout
document
s'y
rapportant.
INDEMNITE
DE
CONSEIL
AU
COMPTABLE
DU
TRESOR
DELIBERATION
N°20141203SB04
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'il
existe
une
indemnité
de
conseil
et
de
budget
qui
peut
être
versée
au
comptable
du
Trésor
Public
par
chaque
collectivité.
Il
rappelle
également
que,
suite
au
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il convient
de
délibérer
de
nouveau
sur
le
versement
ou
non
de
cette
indemnité
et
sur
le
taux
appliqué.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
-
Décide
d'accorder
au
comptable
du
Trésor
Public
de
Lussac-les-Châteaux
l’indemnité
de
conseil
au
taux
de
100%
par
an.
Autorise
le Maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
LA
CCL
:AJOUT
DE
LA
COMPETENCE
NUMERIQUE
Page
3
sur
5 Mairie
de
VERRIERES
DELIBERATION
N°20141203SB05
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
mise
en
oeuvre
du
Schéma
Directeur
Territorial
d'Aménagement
Numérique
de
la
Vienne,
approuvé
par
le
Conseil
Général,
nécessite
la
prise
de
la
compétence
"établissement
et
exploitation
d'infrastructures
et
de
réseaux
de
communications
électroniques"
par
la
Communauté
de
Communes.
Lors
de
sa
séance
du
20
novembre
2014,
le
Conseil
Communautaire
du
Lussacois
a validé
la
modification
de
ses
statuts
par
l'ajout
de
la
nouvelle
compétence
"aménagement
numérique”.
Par
ailleurs,
en
vertu
de
l'article
L1425-1
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
assemblées
délibérantes
des
communes
membres
ont
3 mois
pour
se
prononcer
sur
cette
modification.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Accepte
la
modification
des
statuts
de
la
CCL
et
l'ajout
de
la
compétence
facultative
"Aménagement
numérique".
-
Autorise
le Maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
QUESTIONS
DIVERSES
BULLETIN Les
bulletins
municipaux
sont
arrivés.
Merci
à la commission
communication
ainsi qu'à
Emilie
pour
tout le travail effectué.
11 NOVEMBRE Merci
aux
élus présents
ce jour là ainsi qu'à
Cécile
GUIBERTEAU
et aux
enfants.
VISITE DU
DEPUTE
Monsieur
le
Maire
rend
compte
de
son
entrevue
à
la
Mairie
avec
Jean-Michel
CLEMENT.
De
nombreux
points
ont
été
abordés
dont
la
construction
du
pôle
ou
encore
la
baisse
des
dotations.
Il ne
faudra
pas
hésiter
à le
solliciter.
NOUVELLE
ENTREPRISE
À
VERRIERES
La société APS,
spécialisée
dans la sécurité civile s'installera prochainement
Grand rue.
RDV
CAF
Un
responsable
de
la CAF
s'est rendu
en
Mairie
le 2 décembre
dernier afin
de
discuter des
différentes
subventions
possibles
pour l'équipement
en
matériel
et mobilier du
futur pôle
périscolaire.
Il est ressorti de
cette
réunion,
qui s'est déroulée
en présence
de
la directrice
de
MJC
21,
que
la mutualisation
des
locaux
avec
l'ALSH
du Lussacois
est un
avantage
pour les demandes
de
subventions.
Aussi,
l'aide
financière
qui pourrait
être
apportée
par la CAF
pour
l'aménagement
des
espaces
pourrait
aller jusqu'à
50
%
du
montant
HT des acquisitions,
plafonné
à 80 000 €.
Pour
cela,
un
dossier
doit
être
déposé
avant
fin décembre.
Des
professionnels
ont
d'ores
et déjà
été
contactés
afin
d'établir
des
devis
et de
faire des propositions
d'aménagement
de
locaux.
Par ailleurs,
concernant
le TAP
et la mise
à disposition
d'agents
communaux
pour les activités,
la CAF
peut
verser jusqu'à
0.52 € par heure
et par enfant.
Cet
organisme
peut
également
attribuer
à
la
commune
une
participation
financière
pour
l'organisation
de
la garderie
mais
également
une
aide pour les formations
BAFA.
A
suivre.
SIGNALISATION Mettre
une
pancarte
indiquant
les
WC
extérieurs
de
l'espace
culturel.
ECLAIRAGE
PUBLIC
Monsieur
SEGUY,
domicilié
au
Verger;
a fait remarquer
qu'il n'y avait
par
d'éclairage
public
entre
le
Verger
et la maison
de
retraite.
Un devis sera demandé
auprès
de SOREGIES.
PROJET
EQUITATION
ECOLE
10 séances
d'équitation
sont prévues
cette
année
pour les élèves
de
la maternelle.
Une
demande
de
subvention
devrait
être
déposée
bientôt par la directrice
de
l'école.
HAIES
BOCAGERES
Le
SMPM
propose
la plantation
de haies
bocagères
sur les chemins
de randonnées.
Le recensement
des
besoins
a été fait
par Marie-Thérèse
BLET.
Une
convention
devra
être
établie
avec
les propriétaires
riverains.
Page
4
sur
5 Mairie
de
VERRIERES
AG
DU
COMITE
DES
FETES
Suite
à
l'assemblée
générale
du
Comité
des
Fêtes,
Monsieur
le
Maire
regrette
d'avoir
été
mis
en
avant
dans
l'article
de
presse
car il n'était pas l'intervenant principal de cette réunion.
Il précise
néanmoins
que
suite au succès
de 2014
avec
"Les
Heures
Vagabondes"
il faudra
continuer dans
cette
dynamique.
Il serait souhaitable
de
faire participer toutes
les associations
et de commencer
à préparer la fête dès janvier 2015.
ELECTIONS
2015
Les
Conseillers Départementaux
seront élus les 22 et 29 mars
2014.
TOUR
DE
TABLE
Catherine
VERGNAUD
a
été
interpellée
par
un
habitant
de
la
commune
qui
se
trouve
en
situation
de
handicap
et
se
déplace
en
fauteuil
roulant.
Il souhaiterait
que
deux
passages
piétons
soient
créés
vers
le
tabac
et le parking
de
la
cité
du
pavillon
afin de
faciliter ses
déplacements.
Le
Conseil
accepte.
un
courrier de
réponse
sera
envoyé
à cette personne.
Pierrick
GIRAULT
indique
avoir
demandé
un
devis
à la
CCL
pour la réfection
du
chemin
de
la Pouge
à la route
de
Gençay.
Ce
devis sera présenté
lors du budget
2015.
Christelle
BOURDRON
souhaite
revenir
sur
le
stationnement
à
VERRIERES.
Elle
précise
qu'il
serait
souhaitable
que
le
problème
ne
soit
pas
"déplacé"
au
niveau
de
rue
Jules
Berry
où
certains
enseignants
se
garent
déjà.
Ne
serait-il
pas
possible
d'aménager
des parkings
au niveau
des
silos.
Par ailleurs,
serait-il possible
de
mettre
en
place
des panneaux
pour indiquer le bar/tabac
et le domaine
de
Dienné.
Affaire
à
suivre. Stéphane
PASQUIER
souhaite
savoir où
en
est l'inscription
de
la maison
de
retraite
au
schéma
gérontologique.
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
un
rendez-vous
avec
la directrice
de
la maison
de
retraite
et Bruno
BELLIN
le
8 décembre,
au
Conseil
Général. De
plus,
il souhaite
savoir
si M.
PAPUCHON,
le boucher
qui
vient
le mercredi
matin
pourra
bénéficier
d'un
local
à
Verrières
dans
l'avenir.
Affaire
à suivre.
Sylvie
DECHATRE
indique
avoir
rencontré
Anne
BALLANDONNE,
avec
Michel
FROMENTEAU,
au
sujet
des
anciens
poteaux
de
badminton.
Quatre
seront
récupérés
pour le
TAP.
Après
discussions,
les autres
seront
laissés
à l'association
qui
décidera
ce qu'elle souhaite
en faire.
Par ailleurs,
l'état du
sol de
la salle
omnisports
a été
évoqué.
Il est de plus
en plus
glissant
a cause
du
talc qui y est dispersé
sur
le
parquet
lors
des
thés
dansants.
Cela
devient
très
problématique
pour
la
pratique
du
badminton.
Michel
FROMENTEAU
indique
avoir reçu
des
tarifs pour un produit à appliquer sur le parquet.
Monsieur le Maire
indique
qu'il sera
demandé
aux
organisateurs
de
ces
thés
dansants
un
rendez-vous
afin d'en
discuter.
Michel
FROMENTEAU
indique
que
les arbres
du monument
au morts
doivent être taillés ainsi que
les tilleuls de la place
du
Champs
de
Foire.
Un
devis
sera
demandé.
Le
Maire
VIAUD
Christophe
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