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Procès Verbal - zrzmq1xuyx6hf
Procès Verbal - 5psoxh2qmpkgh51
Conseil Municipal - x3hcyaixgdktiez
Procès Verbal - ac0t6kayz0vtlap
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - ac0t6kayz0vtlap)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Énergies,
Mairie
de
VERRIERES Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
8 février
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
huit
février,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
espace
culturel
Jean-Alain
LOCHON,
sous
la présidence
du
maire,
Monsieur
Christophe
VIAUD.
Etaient
présents
:
M.
VIAUD
Christophe
- Mme
VERGNAUD
Catherine
- M.
FROMENTEAU
Michel
- M.
GIRAULT
Pierrick
—-
Mme
BELLO
Valérie
- M.
BLANCHARD
Olivier
- M.
DEMEESTER
Guillaume
- M.
LEDEVIN
Mikaël
- Mme
METAYER
Catherine
- M.
MOISY
Patrick
- Mme
REBEYRAT
Bernadette
- Mme
ROBERT
Catherine
- Mme
THIMONIER
Sylvie
Etaient
absents
excusés
:
Mme
DECHATRE
Sylvie
- M.
CARPENTIER
Régis
Etaient
absents
:
l
A
été
nommé
secrétaire
:
Mme
VERGNAUD
Catherine
Nombre
des
membres :
Date
de
convocation
:
- en
exercice
: 15
02/02/2023
- présents
: 13
- votants
: 13
Ouverture
de la séance
20h30
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
11
janvier
2023
: pas
d'observation.
Le
procès-verbal
est adopté.
Points
à ajouter
à l’ordre
du
jour
:Participation
de
la
commune
aux
bons-vacances
pour
le
CPA
de
Lathus.
Le
conseil
municipal
accepte
d'ajouter
ce
point
à l’ordre
du
jour.
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
:le
mercredi
8
mars
2023-
20h30
salle
Lochon
Extension
et restructuration
de
la mairie
: point
sur
les travaux
L'entreprise
Bello
Construction
est en
avance
sur le planning.
Après
une
importante
période
de
préparation,
le plancher
haut
est désormais
coulé.
Les
élévations
sont
également
presque
terminées
ce
qui
devrait
permettre
au
charpentier
d'intervenir
en
semaine
10,
si le
contrôle
technique
valide
les
plans
rapidement.
Extension
et restructuration
de
la mairie
: réunion
de
la commission
mobilier
Une
première
réunion
d'analyse
des
besoins
a eu
lieu
le mardi
7 février
à
14h30
à la salle
Lochon
avec
les
membres
de
la
commission
que
Monsieur
le maire
remercie.
Plusieurs
réunions
avec
des
fournisseurs
sont
également
prévues
afin
de
déterminer
une
enveloppe
et
donc
la
procédure
de
passation
de
marché
qui
conviendra
:
Le
10/02
à 14h
Manutan
Le
17/02
à 14h
Verrier
et
16h
Marcireau
+ un
RDV
avec
l'UGAP
à définir.
Catherine
VERGNAUD
indique
également
avoir
demandé
des
devis
pour
des
panneaux
d'affichages
intérieurs
:papier
ou
dématérialisés. Monsieur
le
maire
indique
que
les
fournisseurs
transmettront
des
plans
3D.
Aménagement
du
bourg
tranche
1 -
présentation
du
dossier
PRO
validé
en
commission
et
planning
Monsieur
le
maire
rappelle
que
c'est
l'abri
destiné
aux
parents
qui
avait
fait
débat
au
sein
de
la
commission.
Le
modèle
proposé
avait
été
jugé
trop
cher
et
trop
petit.
Aussi,
M.
PATRIER
avait
proposé
un
autre
modèle
qui
correspondait
mieux
aux
attentes
et
qui
a recueilli
l'aval
de
l'ensemble
des
membres
de
la
commission.
Page
1sur9 Mairie
de
VERRIERES
Guillaume
DEMEESTER
rappelle
que
le
coloris
du
mobilier
urbain
(barrières)
avait
également
été
débattu
et
que
le
choix
a
finalement
été
arrêté
sur
un
gris
clair.
Monsieur
le
maire
rappelle
qu'il
conviendra
de
valider
les
propositions
concernant
l'éclairage
public
de
ces
aménagements.
Le
lancement
de
la
consultation
se
déroulera
le
10
février
2023
sur
la
plateforme
marches.securises.fr.
La
date
limite
de
remise
des
offres
est
fixée
au
13
mars
à 12h.
Le
marché
sera
notifié
en
avril.
Valérie
BELLO
demande
si
un
écran
numérique
sera
finalement
installé
à
l'extérieur.
Monsieur
le
maire
répond
que
l'emplacement
a été
défini
(devant
la
maison
de
défunt
M.
MASSE)
et
que
les
fourreaux
nécessaires
sont
prévus
dans
le
marché
d'aménagement,
au
cas
où
le
conseil
déciderait
d'installer
ce
support
de
communication.
Il conviendra
de
reprendre
contact
avec
des
fournisseurs
et
de
revenir
devant
le
conseil
municipal
pour
en
délibérer.
Aménagement
du
bourg
tranche
1 -
demande
de
subvention
à l'Agence
de
l'Eau
Délibération
n°20230208SB01
Monsieur
le
maire
rappelle
que
les
travaux
d'aménagement
urbain
et
paysager
du
bourg
prévoient
un
montant
dédié
au
traitement
des
eaux
pluviales.
Il s'avère
que
les
sommes
destinées
à ce
traitement
sont
éligibles
à l'attribution
d'une
subvention
allant
de
70
à
80
%
du
montant
HT
des
travaux
concernés
de
la
part
de
l'Agence
de
l'Eau.
Ces
travaux
représentent
un
montant
approximatif
de
90
000
€ HT
et
pourraient
donc
apporter
entre
63
000
€ et
72
000
€ de
subvention. Aussi,
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
l'autoriser
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à l'obtention
de
cette
subvention.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A l'unanimité . Autorise
le maire
à effectuer
une
demande
de
subvention
à l'Agence
de
l'Eau
et à signer
tout
document
s'y
rapportant. Monsieur
le
maire
rappelle
que
le
syndicat
Eaux
de
Vienne
lance
ses
travaux
sur
les
réseaux
avec
l'entreprise
Arlaud
lribarren
le
lundi
13
février
devant
la
boulangerie
et
l'entrée
de
l'école.
En
effet,
le
commerce
est
fermé
cette
semaine-là
ainsi
que
l'école
pour
les
vacances.
Ainsi,
l'accès
sera
dégagé
pour
la
rentrée
scolaire.
Il rappelle
que
les
camions
sont
déviés
mais
que
les
véhicules
légers
pourront
continuer
à circuler
dans
le
bourg
sauf
dans
la
rue
Jules
Berry.
Valérie
Bello
demande
pour
combien
de
temps
?
Monsieur
le
maire
répond
que
Arlaud
lribarren
intervient
durant
6à7
semaines
puis,
d'avril
à juillet,
ce
sont
les
travaux
d'aménagement
qui
auront
lieu.
Le
but
étant
de
pouvoir
rouvrir
la
rue
dès
que
possible.
Classement
des
rue
Jules
Berry
et
rue
des
Deux
Porches
en
voirie
départementale
Délibération
n°20230208SB02
Monsieur
le maire,
Considérant
que
depuis
les
années
1980,
le
trafic
de
la
RD13,
en
provenance
de
Gençay
etlou
de
Lhommaizé
et
le
trafic
de
la
RD8
provenant
de
Bouresse
empruntent
les
voies
communales
respectivement
rue
Jules
Berry,
et
des
Deux
Porches,
souhaite
demander
le
classement
de
ces
deux
voies
dans
la
voirie
départementale.
Il demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A l'unanimité . Autorise
le maire
à demander
le classement
de
la rue
Jules
Berry
et de
la rue
des
Deux
Porches
en
voirie
départementale.
Page
2sur9 Mairie
de
VERRIERES
-Autorise
le
maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Monsieur
le
maire
précise
que
cela
ne
change
rien
sinon
que
c’est
le
Département
qui
prendra
en
charge
les
enrobés
et
participera
à la
prise
en
charge
de
la
structure
de
ces
deux
rues.
Valérie
BELLO
indique
que
le
pont
de
Saint
Braillard
semble
s’affaisser.
Monsieur
le
maire
indique
cet
ouvrage
d'art
appartient
également
au
Département
de
la
Vienne.
Nouvelles
cellules
commerciales
rue
de
Provence
:point
sur
l'avancement
du
dossier
Le
cabinet
de
géomètres
Abscisse
est
intervenu
le
3
février
pour
le
bornage.
La
parcelle
à
vendre
mesure
approximativement
14
x 20
m.
Le
plan
de
division
n'a
pas
encore
été
remis.
Nouvelles
cellules
commerciales
rue
de
Provence
:devis
SRD
pour
le
raccordement
électrique
dans
le
cadre
d’une
extension
de
réseau
Délibération
n°20230208SB03
Mme
BELLO
Valérie
sort
de
la
salle.
Elle
ne
participe
ni
au
débat
ni
au
vote.
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
sa
délibération
en
date
du
7 décembre
2022
validant
le
principe
de
la
vente
de
terrains
sis
rue
de
Provence
à la
SCI
du
Grand
Buisson.
Il
rappelle
également
l'obligation
qui
est
faite
aux
communes
d'étendre
le
réseau
électrique
au
droit
de
la
parcelle
à
construire. Aussi,
il propose
au
conseil
municipal
de
valider
la
proposition
de
raccordement
électrique
basse
tension
faite
par
SRD
d'un
montant
de
2 867.62
€ HT
Les
branchements
individuels
seront
à la
charge
du
futur
propriétaire.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A l'unanimité
des
votants
. Autorise
le
maire
à signer
le devis
SRD
pour
un
montant
de
2 867.62
€ HT
(déduction
faite
d’une
subvention
de
1
911.74
€) ainsi
que
tout document
s’y
rapportant.
Monsieur
le
maire
rappelle
que
d'autres
devis
seront
bientôt
étudiés
en
séance
concernant
l'eau,
l'assainissement
et
le
réseau
télécom.
Rénovation
énergétique
de
l’école
:mise
en
ligne
du
dossier
de
consultation
de
la
maîtrise
d'oeuvre
Le
DCE
relatif
au
recrutement
d'un
maître
d'œuvre
sera
mis
en
ligne
le
vendredi
10/02.
Cimetière
:devis
pour
des
plaques
de
grès
destinées
aux
futures
cavurnes
Délibération
n°20230208SB04
Monsieur
le
maire,
dans
le
cadre
de
l'opération
d'installation
de
cavurnes
au
cimetière
communal,
informe
le
conseil
municipal
de
la
nécessité
de
compléter
l'offre
avec
la
fourniture
de
plaques
ornementales
en
grès,
et
cela
de
façon
à
harmoniser
l'ensemble.
Il présente
donc
un
devis
des
Pompes
Funèbres
Alamichel
pour
la
fourniture
de
10
plaques
de
grès
pour
un
montant
de
2 200
€ HT
et
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
l'unanimité
-Valide
le
devis
présenté
pour
un
montant
de
2 200
€
HT.
.Autorise
le
maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Autorisation
à
Orange
pour
l'implantation
de
l'armoire
fibre
optique
du
16
route
de
Lhommaizé
Délibération
n°20230208SB05
Page
3 sur 9 Mairie
de
VERRIERES
Dans
le
cadre
du
passage
de
la
fibre
sur
la
commune
de
Verrières,
Monsieur
le
maire
présente
une
demande
émanant
d'Orange
relative
à l'implantation
d'une
armoire
PMZ
39646
(RAL
7044)
au
16
route
de
Lhommaizé,
parcelle
cadastrée
AE
42
appartenant
à la
commune.
Une
convention
d'autorisation
de
passage
en
domaine
privé
préalablement
aux
travaux
pour
l'implantation
d'ouvrage
du
réseau
FTTH
sur
la
commune
doit
être
établie
entre
la
commune
et
Orange.
Monsieur
le
maire
sollicite
l'accord
du
conseil
municipal
à
propos
de
cette
demande
de
droit
de
passage
pour
la
pose
d'ouvrages
souterrains
et
aériens
sur
le
territoire
de
la
commune.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A l'unanimité - Autorise
la société
Orange
à implanter
une
armoire
dédiée
à la fibre
optique
au
16
route
de
Lhommaizé,
parcelle
AE
42.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y rapportant.
Guillaume
DEMEESTER
demande
à quel
moment
la
fibre
sera
opérationnelle.
Monsieur
le
maire
indique
que
c'est
prévu
pour
2024.
Pierrick
GIRAULT
rappelle
qu'avec
la
fibre,
ce
ne
sera
plus
les
mêmes
tarifs.
Monsieur
le
maire
indique
que
les
utilisateurs
auront
le
choix.
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
(PADD)
:point
sur
la
conférence
des
maires
du
02/02/2023
Monsieur
le
maire
rappelle
que
le
PADD
a déjà
été
validé
par
le
conseil
municipal
avant
le
rejet
par
les
services
de
l'Etat.
||
conviendra
de
délibérer
à
nouveau
en
mars
ou
en
avril
puis
le
PADD
sera
de
nouveau
examiné
lors
d'une
seconde
conférence
des
maires
en
mai
2023.
La
mise
en
application
du
PLUI
est
prévue
pour
le
1e"
trimestre
2024
si
l'Etat
le
valide.
De
nouvelles
cartes
ont
été
reçues
mais
ne
tiennent
toujours
pas
compte
des
demandes.
Guillaume
DEMEESTER
demande
s’il
est
encore
possible
de
construire
dans
les
hameaux.
Monsieur
le
maire
répond
que
non
puisque
compte
tenu
des
préconisations
du
PLUI,
ce
type
de
demande
reçoit
toujours
un
sursis
à statuer
de
la
part du
service
instructeur.
Guillaume
DEMEESTER
demande
alors
à
quel
moment
ce
nouveau
document
d'urbanisme
sera
révisable.
Monsieur
le
maire
répond
que
ce
sera
possible
dès
le
mois
suivant
sa
mise
en
application.
Groupement
de
commande
Energies
Vienne
Délibération
n°20230208SB06
Le
Conseil Municipal
Vu le Code
de
l'Energie
et notamment
ses
articles L.445-4
et L.337-9,
Vu le Code
des
Marchés
Publics,
Vu le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu l'Acte
Constitutif approuvé
par le Syndicat
ENERGIES
VIENNE
lors de son
Comité
Syndical du 24 juin 2014,
Considérant
que
la
commune
de
Verrières
a des
besoins
en
matière
de :
-
Acheminement
et
de
fourniture
d'électricité
et
services
associés
à la
fourniture
d'électricité
(segments
C1
à
C4
et
segments
C5).
Considérant
que
le
Syndicat
ENERGIES
VIENNE
a constitué
un
groupement
de
commandes,
dont
il est
le
coordonnateur
pour
l'acheminement
et
la
fourniture
de
gaz
naturel
et
d'électricité
et
services
associés
à la
fourniture
de
ces
énergies,
ainsi
que
les
prestations
liées
à l'optimisation
et
à l'efficacité
des
consommations
d'énergies
Considérant
que
la
commune
de
Verrières,
au
regard
de
ses
propres
besoins,
a un
intérêt
à
adhérer
à
ce
groupement
de
commandes,
Page
4 sur
9 Mairie
de
VERRIERES
Au
vu
de
ces
éléments
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
:
-
D'adhérer
au
groupement
de
commande
pour
la
préparation
et
la
passation
de
ses
accords-cadres
et
marchés
portant sur:
o
L'acheminement
et de
fourniture
d'électricité
et services
associés
à la fourniture
d'électricité
(segments
C1
à C4
et segments
CS)
=
De
l'autoriser
à notifier
au
Syndicat
ENERGIES
VIENNE
l'adhésion
de
de
la
commune
de
Verrières
au
groupement
dont
l'Acte
constitutif
est
joint
en
annexe
et
à
prendre
toute
mesure
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
-
De
s'engager
à communiquer
au
coordonnateur
la
nature
et
l'étendue
de
ses
besoins
en
vue
de
la
passation
des
marchés,
accords-cadres
et
marchés
subséquents
lancés
par
le
groupement,
dans
les
meilleurs
délais
;
-_
De
s'engager
à
exécuter
avec
la
ou
les
entreprises
retenue(s)
les
marchés,
accords-cadres
ou
marchés
subséquents
conclus
dans
le
cadre
du
groupement
de
commande,
-_
De
s'engager
à régler
les
sommes
dues
au
titre
des
marchés,
accords-cadres
et
marchés
subséquents
et
à les
inscrire
préalablement
au
budget.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
A
l'unanimité
-_
D’adhérer
au
groupement
de
commande
pour
la
préparation
et
la
passation
de
ses
accords-cadres
et
marchés
portant
sur
:
o
L'acheminement
et
de
fourniture
d'électricité
et
services
associés
à
la
fourniture
d'électricité
(segments
C1
à C4
et
segments
C5)
-_
D'autoriser
le
maire
à notifier
au
Syndicat
ENERGIES
VIENNE
l'adhésion
de
de
la
commune
de
Verrières
au
groupement
dont
l’Acte
constitutif
est
joint
en
annexe
et
à prendre
toute
mesure
nécessaire
à l’exécution
de
la
présente
délibération,
-
De
s'engager
à
communiquer
au
coordonnateur
la
nature
et
l'étendue
de
ses
besoins
en
vue
de
la
passation
des
marchés,
accords-cadres
et
marchés
subséquents
lancés
par
le
groupement,
dans
les
meilleurs
délais
;
-
De
s'engager
à
exécuter
avec
la
ou
les
entreprises
retenue(s)
les
marchés,
accords-cadres
ou
marchés
subséquents
conclus
dans
le
cadre
du
groupement
de
commande,
-
De
s'engager
à régler
les
sommes
dues
au
titre
des
marchés,
accords-cadres
et
marchés
subséquents
et
à
les
inscrire
préalablement
au
budget.
Point
sur
le
passage
des
convois
d'éoliennes
à destination
du
parc
de
la
Croix
de
Bertault
à Vernon
Le
passage
des
convois
va
se prolonger
jusqu'au
28
février car
le
transporteur
a pris
un
peu
de
retard.
Monsieur
le
maire
remercie
les
conseillers
de
prendre
des
photos
de
ces
convois
pour
le
prochain
bulletin
municipal.
Point
Simer
Masquage
du
PAC
de
la place
du
Champ
de
Foire
Monsieur
le
maire
remercie
Catherine
VERGNAUD
pour
ses
démarches
auprès
des
communes
pour
l'acquisition
de
panneaux
de
masquage
du
PAC.
C'est finalement
la commune
de
Fleix qui va
en
fournir 3 pour
un
montant
de
500
€.
Les
panneaux
sont
à l'atelier et seront
installés
prochainement.
Monsieur
le maire
rappelle
toutefois
que
ce
PAC
aérien
a été
installé
provisoirement,
en
attendant
de
trouver
au
moins
50
foyers
utilisateurs
pour
pouvoir
installer un
PAC
enterré.
Sylvie
THIMONIER
rappelle
un
mail,
peu
clair,
transmis
à
ce
sujet
par
le
Simer
et
précise
que
c'est
bien
au
syndicat
d'effectuer
un
sondage
auprès
des
habitants
et non
à la commune.
Elle indique
également
qu'il y a toujours
des
poubelles
sous
le porche...
Monsieur
le maire
répond
qu'il s'agit des
conteneurs
des
professionnels
(hôtel,
restaurant)
qui
sont
relevés
toutes
les
semaines.
Sylvie
THIMONIER
demande
pourquoi
ils
ne
mettent
pas
leurs
déchets
dans
le PAC.
Monsieur
le maire
indique
que
c'est
différent
pour
les
professionnels.
Elle
indique
qu'il faudrait
que
les poubelles
de
la salle
Lochon
soient
mise
au
PAC
car actuellement,
depuis
que
la collecte
se fait le lundi
matin,
c'est
Michel
FROMENTEAU
qui
les sort le dimanche
soir.
Ce
n'est pas
son
rôle
|
Tarifs Monsieur
le maire
indique
avoir
reçu
un
mail
d'un
usager
mécontent,
notamment
au
sujet
des
tarifs
pratiqués
par
le Simer
depuis
le changement
du
mode
de collecte.
À la suite
de
ce
message,
dont
il rappelle
que
l'ensemble
du
conseil
municipal
a
été
destinataire,
il indique
avoir
contacté
le
président
du
Simer
qui
connaît
cet
usager.
M.
ROYER
lui
a
indiqué
que
le
système
de
redevance
incitative
a été
recommandé
par la Cour
des
Comptes.
Si les
usagers
souhaitent
contester
les décisions
des
élus du
Simer,
il convient
de
saisir le Tribunal
Administratif
puis
la Cour
Administrative
d'Appel
et enfin,
le Conseil
d'Etat.
Page
5
sur 9 Mairie
de
VERRIERES
Monsieur
le
maire
comprend
que
les
usagers
ne
souhaitent
pas
payer
plus
cher
pour
moins
de
service
mais
ce
n'est
pas
la
commune
de
Verrières
qui
va
régler
le
problème.
Catherine
METAYER
indique
qu'il
faut
faire
une
réponse
à cet
usager.
Monsieur
le
maire
rappelle
qu'en
2030,
l'enfouissement
des
déchets
sera
terminé.
Il convient
donc
d'inciter
au
maximum
les
usagers
à réduire
le
volume
de
leur
sac
noir.
C'est
un
problème
national
!Donc
quelle
réponse
apporter
?
Valérie
BELLO
rappelle
qu'une
AG
du
Simer
a
eu
lieu
le
7
décembre
2022.
Elle
souhaite
savoir
si
le
représentant
de
la
commune
était
présent
et
quels
ont
été
les
points
abordés
lors
de
cette
réunion.
Patrick
MOISY,
délégué
remplaçant
assistait
à cette
réunion
lors
de
laquelle
le
budget
a été
abordé.
Monsieur
le
maire
indique
que
les
délégués
des
communes,
tout
comme
ceux
de
la
CCVG
font
confiance
aux
services
du
Simer.
Ce
sont
les
finances
qui
contraignent
ce
syndicat.
Les
augmentations
sont
nécessaires
à l'équilibre
budgétaire.
Si
la
redevance
incitative
n'avait
pas
été
mise
en
place,
les
usagers
paieraient
encore
bien
plus
cher.
C'est
l'Etat
qui
a entériné
l'augmentation
du
prix
d'enfouissement
des
déchets,
pas
le
Simer.
Patrick
MOISY
précise
que
le
prix
est
passé
de
25
à 65
€
HT/tonne. Pour
revenir
au
mode
de
collecte,
Michel
FROMENTEAU
ainsi
que
Guillaume
DEMEESTER
pense
que
le
Simer
devrait
contacter
l'ensemble
des
usagers
de
la
commune
pour
voir
qui est
intéressé
par
le
PAC
de
la
place
du
Champ
de
Foire.
Toujours
concernant
la
collecte,
la
commune
a également
reçu
un
mail
d'usagers
mécontents
du
ramassage
tous
les
quinze
jours
car
les
poubelles
débordent
et
sont
laissées
en
vrac
sur
le
bord
de
la
route
ou
sur
la
route.
Valérie
BELLO
précise
que
cela
peut-être
dangereux
et
que
la
responsabilité
d'un
accident
reviendra
au
propriétaire
du
conteneur.
Monsieur
le
maire
rappelle
que
chaque
message
relatif
au
ramassage
des
ordures
ménagères
est
immédiatement
transmis
au
Simer
par
les
secrétaires
de
mairie.
Participation
de
la
commune
aux
bons
vacances
pour
le
CPA
de
Lathus
pour
l’année
2023
Délibération
n°20230208SB07
Le
Maire
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
Vienne
et
Gartempe
participe
financièrement
aux
séjours
des
enfants
du
territoire
aux
camps
d'été
(juillet
et
août)
organisés
par
le
CPA
Lathus,
sous
forme
de
bons-vacances.
Le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
signer
une
convention
de
partenariat
avec
la
CCVG,
pour
favoriser
l'accès
aux
enfants
de
6 à
17
ans
de
la
commune
aux
camps
d'été
organisés
par
le
CPA
LATHUS.
La
commune
participerait
à hauteur
de
50
€ pour
chaque
séjour effectué
par
un
enfant
de
la
commune.
A la
fin
de
la
saison
estivale,
le
CPA
Lathus
facture
à la
CCVG
l'intégralité
des
bons-vacances,
la
part
CCVG
et
la
part
des
communes. La
CCVG
se
chargera
ensuite
de
facturer
la
part
communale
à chaque
commune
concernée
par
le
dispositif.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A l'unanimité . Autorise
le
maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
avec
la
CCVG,
pour
l'attribution
de
bons-vacances
aux
enfants
de
la commune,
d’une
valeur
de
50 €, pour
chaque
séjour
au
CPA,
- Remboursera
la part
communale
des
bons-vacances
à la CCVG.
Retour
sur
la
gestion
des
grèves
des
19
et
31
janvier
2023
Le
19
janvier
2023
:1
agent
gréviste
sur
14.
Totalité
des
enseignantes
grévistes.
Mise
en
place
du
service
minimum
obligatoire
et
accueil
de
17
enfants
de
7h30
à 18h30.
Le
31
janvier
2023
:
8
agents
grévistes
sur
14
dont
la
totalité
des
agents
des
services
scolaire
et
périscolaire.
Aucune
enseignante
gréviste.
L'école
a fonctionné
normalement.
Aussi,
Monsieur
le
maire
n’a
pas
souhaité
priver
les
familles
des
temps
périscolaires.
Les
agents
non-grévistes
des
autres
services
ainsi
que
des
bénévoles
se
sont
donc
relayés
pour
garantir
la
continuité
du
service
(cantine,
garderie,
entretien
des
Page
6sur9 Mairie
de
VERRIERES
locaux).
Jean-Philippe
MOREAU
a
bien
voulu
se
charger
de
la
préparation
du
repas.
Seules
les
ATSEM
n'ont
pu
être
remplacées
compte
tenu
de
la
spécificité
de
ce
métier.
Monsieur
le
maire
remercie
les
personnels,
élus,
conjoints
d'élus,
pour
leur
aide
durant
cette
journée.
Ils
remercient
également
les
agents
grévistes
d'avoir anticiper
au
mieux
leur
absence
afin
faciliter
le
travail
de
leurs
remplaçants.
Catherine
METAYER
trouve
dommage
que
l'école
ait
envoyé
un
mail
aux
familles
disant
que
les
Atsem
seraient
grévistes.
C'est
un
peu
stigmatiser
les
agents.
Monsieur
le
maire
indique
que
c'était
simplement
pour
des
questions
d'organisation
et
de
sécurité
au
sein
des
classes
de
maternelles.
Retour
sur
la visite
de
M.
le DASEN
le 1er février
2023
Comme
indiqué
lors
de
la
précédente
séance,
Monsieur
Barthélémy,
Directeur
Académique
des
Services
départementaux
de
l'Education
Nationale
et
ses
services
ont
rencontré
Monsieur
le
maire
pour
une
visite
des
locaux
scolaires
et
périscolaires. Monsieur
le maire
indique
avoir évoqué
les projets
-
de
rénovation
de
l'école (et notamment
la problématique
du
dortoir),
-
de
la mise
en
sécurité
des
accès
à l'école,
-
de
TNE..
M.
le DASEN
a assurer
son
soutien
à la commune
pour
ce dernier
projet.
Le
sujet des
fermetures
de
classes
dans
le secteur
a également
été
évoqué.
Il faut savoir
que
l'école
de
Verrières
n'est
pas
menacée
pour
l'instant mais
qu'il convient
d'être vigilant car les effectifs sont également
en
baisse.
L'objectif
annoncé
est
effectivement
d'éviter
les
classes
comportant
3
à
4
niveaux.
Selon
M.
le
DASEN,
ce
schéma
n'est
absolument
pas
favorable
aux
apprentissages.
Valérie
BELLO
indique
que
45
fermetures
de
classes
sont
annoncées
dans
la Vienne.
Monsieur
le maire
précise
qu'il y en
a
12 sur le territoire de
la CCVG
mais
qu'il y a, effectivement,
moins
d'enfants.
Guillaume
DEMEESTER
demande
si
le
but
de
l'Education
Nationale
est
d'avoir
des
groupes
scolaires
comme
celui
de
Valdivienne.
Personnellement
il trouve
que
cela
n'a aucun
intérêt.
Monsieur
le maire
indique
que
des
pistes
sont
évoquées
mais
qu'il n'y a rien
de sûr pour
le moment.
IL
indique
également
que
le
retard
de
validation
du
PLUI
sur
le
territoire
peut
être
mis
en
cause
car
les
nouvelles
constructions
sont
bridées
dans
de
nombreuses
communes
: pas
de
développement
urbain
=
pas
de
nouveaux habitants.
Une
commune
sans
école
est une
commune
sans
vie
donc
il est primordial
de
développer
des
projets
afin
de
garder
l'école
de Verrières. Monsieur
le
maire
rappelle
que
la commune
n'est
pas
menacée
pour
le
moment:
l'école
de
Verrières
est
structurée.
Elle
accueille
une
classe
Ulis ainsi
que
tout un
réseau
de
professionnels
accompagnants
les élèves
en
situation
de
handicap.
La
commune
a également
des
projets
pour faire évoluer
cette
école.
Projets
salués
par M.
le DASEN.
Validation
de
la
proposition
commerciale
de
l’AT86
concernant
le
matériel
informatique
de
l'école
Délibération
n°20230208SB08
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
commune
est
engagée
dans
le
renouvellement
du
parc
informatique
et
numérique
de
l'école
dans
le
cadre
du
dispositif
Territoire
Numérique
Educatif
porté
par
le
Département
de
la
Vienne.
Il
rappelle
également
que
le
devis
relatif
au
numérique
a
été
validé.
Il
convient
désormais
de
valider
la
proposition
commerciale
de
l'AT86
relative
au
renouvellement
de
l'informatique.
Le
devis
correspond
à
l'audit
présenté
en
conseil
municipal
et
s'élève
à 7
723.50
€
HT.
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
l'unanimité
.Valide
la
proposition
commerciale
de
l'AT86
pour
un
montant
de
7 723.50
€HT.
-Autorise
le
maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Point
sur
le
circuit
de
randonnées
avec
Défiplanet
Page
7
sur 9 Mairie
de
VERRIERES
Une
seconde
réunion,
suivie
par
Sylvie
DECHATRE
et
Sandrine
BERTHAULT,
a
eu
lieu
concernant
ce
projet.
C'est
le
thème
de
l'eau
qui
a été
choisi.
À
Verrières,
les
points
remarquables
identifiés
sont
les
suivants
:
le
pont,
le
lavoir,
l'étang
et
le
château
de
la
Brillère.
Des
informations
concernant
ces
différents
lieux
seront
disponibles
via
des
GR
code.
Un
prochain
circuit
historique
sur
le
thème
de
la
Couarde
est
envisagé.
Monsieur
le
maire
rappelle
que
le
but
de
ces
circuits
est
d'amener
les
touristes
à Verrières.
RN
147
- lancement
des
travaux
de
déviation
de
Lussac
Monsieur
le maire
indique
avoir
participé
à la réunion
de
lancement
de
ces
travaux
en
présence
notamment
du
Préfet
et du
Président
du
Département.
Il rappelle
que
ce
projet se
concrétise
après
10
années
d’études
et pour
un
coût
de
143
millions
d'euros.
L'achèvement
des
travaux
est prévu
pour fin 2026.
La
commune
sera
desservie
au
bout
de
la
route
de
Lussac
via
un
giratoire
« cacahuète
».
3
ouvrages
importants
seront
construits
dont
un,
remarquable,
sur la Vienne
entre
le Pont
de
Mazerolles
et Gouex.
La
route
sera
une
2 x 1 voie
avec
1.2 km
de créneaux
de dépassement.
CCVG
- Fonds
culturel
La
CCVG
modifie
son
règlement
de
fonds
d'aide
pour
les
projets
culturels.
Les
associations
sont
désormais
éligibles
au
même
titre que
les communes.
L'aide
est de
20
%.
Il faut
pour
cela
organiser
4 concerts
par
an,
avec
des
artistes
déclarés,
dans
le cadre
d'un
festival.
ZE
ENERGIES
- projet
agrivoltaïque
à Verrières.
Monsieur
le maire
remercie
Catherine
VERGNAUD
et Michel
FROMENTEAU
pour
leur
présence
à cette
réunion.
Catherine
VERGNAUD
précise
que
les
retombées
fiscales
pour
la commune
seront de
26
000
€ par an.
Monsieur
le
maire,
après
lecture
des
tracés
des
réseaux
électriques,
indique
avoir
rappelé
le
porteur
de
projet
pour
lui
signifier son
désaccord.
En
effet,
il était prévu
de
passer
route
de
Gouex
et route
de
Lussac.
Ces
voies
ayants
été
reprises
il
y a peu
de
temps,
Monsieur
le maire
souhaite
conserver
les enrobés
intactes.
Borne
de
recharge
La
borne
de
recharge
pour
les
véhicules
électriques
est
en
cours
d'installation.
Elle
est
d'ores
et
déjà
identifiée
depuis
la
RN147. Station
essence
La
nouvelle
cuve
de
la future
station
24/24
est installée.
La
station
sera
de
nouveau
opérationnelle
dans
quelques
mois.
Valérie
BELLO
souhaite
évoquer plusieurs points
:
Octobre
Rose
2023:
Mme
BELLO
souhaiterait
organiser
un
évènement
commun:
commune,
artisans,
commerçants.
Mikaël
LEDEVIN
indique
qu'il
en
parlera
aux
professionnels
de
santé.
Monsieur
le
maire
indique
que
la
future
mairie
sera
équipée
d'éclairages
de
façade
qui
permettront
une
mise
en
lumière
aux
couleurs
souhaitées
selon
les
circonstances.
Transport
solidaire
:Valérie
BELLO
indique
avoir
été
sollicitée
par
des
usagers
concernant
la
mise
en
place
de
transports
solidaires
sur
la
commune.
Elle
a
appelé
le
CIF-SP
qui
l'a
informée
avoir
déjà
transmis
des
propositions
à
la
mairie...
Monsieur
le
maire
indique
que
ce
type
d'actions
existe
déjà
sur
le
territoire
de
la
CCVG
avec
« Roulons
solidaires
».
Il rappelle
que
pour
toute
demande,
le
secrétariat
de
mairie
est
la
porte
d'entrée.
Les
usagers
ne
doivent
pas
hésitez
à venir,
les
agents
les
accompagneront
dans
leurs
démarches.
Valérie
BELLO
indique
que
certains
n'osent
pas.
Elle
demande
par
ailleurs
qu'une
communication
soit
faite
sur
ce
sujet
dans
le
bulletin
municipal
et
sur
le
site
internet.
Terrain
rue
de
la
Poste
:Mme
BELLO
indique
avoir
entendu
dire
que
la
commune
souhaitait
acheter
le
terrain
de
M.
RICHARD
situé
rue
de
la
Poste,
à côté
de
chez
M.
Hervé
PINEAU.
Monsieur
le
maire
indique
que
cela
a été
envisagé
dans
le
cadre
de
l'aménagement
du
bourg,
pour
faciliter
les
accès
à
cette
placette
et
pour
créer
plus
de
places
de
stationnement.
Visiblement,
ce
n’est
pas
envisageable
pour
le
moment.
Page
8sur9 Mairie
de
VERRIERES
Immeuble
et
parc
Sausseau
:Mme
BELLO
demande
que
soit
repris
le
dossier
de
la
vente
des
meubles
situés
dans
l'immeuble
Sausseau.
Elle
indique
qu'il
serait
bien
de
faire
don
des
recettes
perçues
à
l'école
ou
à
une
association.
Monsieur
le
maire
indique
qu'il
y a
un
travail
d'inventaire
à faire.
Peut-être
en
même
temps
que
l'inventaire
du
mobilier
de
défunte
Mlle
HUBERT.
Mme
BELLO
indique
également
avoir
fait
un
mail
à la
commission
bâtiment
fin
2022
pour
signaler
le
mauvais
état
de
la
couverture
de
l'immeuble.
Monsieur
le
maire
indique
qu'il
conviendra
d'aller
constater
sur
place.
Olivier
BLANCHARD
indique
que
certains
usagers
ne
sont
pas
très
rassurés
la
nuit
depuis
que
l'éclairage
se
coupe
à
22h.
Visiblement,
il y
a
davantage
de
mouvements
nocturnes.
Monsieur
le
maire
rappelle
que
c'est
une
décision
du
syndicat
Energies
Vienne
pour
les
économies
d'énergies.
On
ne
peut
pas
décider
de
garder
certains points
allumés...
Il signale
également
que
le
vendredi
3 février,
la
lumière
est
restée
allumée
très
tard
dans
la
mairie
en
travaux...
Monsieur
le
maire
indique
que
ce
sont
les
ouvriers
qui
étaient
présents
pour
couler
le
plancher
haut.
Olivier
BLANCHARD
indique
également
qu'il
faudrait
dire
aux
habitants
de
la
place
du
Champ
de
Foire
de
ne
pas
se
garer
devant
la
grille
de
la
cour
de
l'espace
Lochon.
En
effet,
cela
bloque
l'accès
à la
grange
du
Comité
des
Fêtes.
Pierrick
GIRAULT
indique
que
le
mécanicien
en
charge
du
tracteur
attend
une
pièce
mais
qu'il
devrait bientôt
être
réparé.
Fin de séance
: 23h04
À VERRIERES,
le 28/02/2023
Le
Maire,
Christophe
VIAUD
Le
secrétaire
de-Séancé,
Catherine
VERGNAUD
Page
9
sur
9