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Ordre du Jour - 2021 11 08 ordre du jour conseil Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Sermérieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 11 08 ordre du jour conseil)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance, CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour de la séance du 8 novembre 2021

Ordre du jour :

A/ DECISION DU MAIRE

1- Altereo : Avenant 1 : étude pour l'aménagement de la mairie

B/ POINT SUR L’AMENAGEMENT DE LA GRANDE RUE

C/ DELIBERATIONS

1-

5-

G-

Aménagement de la grande rue : demandes de subvention (rapporteur Christophe Carras) SEPECC : convention de répartition financière : (rapporteur Christophe Carras) T'E38 : adhésion au groupement achat électricité (rapporteur Michel Floty) TE38 : conseil en énergie partagé Expert (rapporteur Michel Flory)

Restaurant : proposition de franchise de loyers (rapporteur Alexandre Bolleau) CCBD : transfert du siège de l’intercommunalité (rapporteur Alexandre Bolleau)

D/ POINT COMMUNAUTAIRE

E/ COMPTES-RENDUS COMMISSIONS

F/ QUESTIONS DIVERSES