Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2016 11 21

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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2016 11 21 Document publié le Lundi 21 novembre 2016 par la commune de Sermérieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2016 11 21)Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs, CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour de la séance du 21 novembre 2016

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes

sentiments distingués.

A 20h00 : conseil municipal des enfants

1/ présentation des conseillers municipaux

2/ Présentation des projets

A 20h30 : conseil municipal

Ordre du jour :

A/ RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE :

1-Contrat assurance CIGAC (rapporteur Alexandre Bolleau)

2- Virement de crédit pour l’opération 25 : jeu pré passin (rapporteur Alexandre Bolleau)

B/ DELIBERATIONS :

1- Election d’un conseiller communautaire et de son suppléant (rapporteur Alexandre Bolleau) 2- Changement de temps de travail d’un agent technique à l’école (rapporteur Christophe Carras) 3- Avancement de grade d’un agent technique à l’école (rapporteur Christophe Carras) 4- Assujettissement à la TVA pour l'opération 11: restructuration de l'auberge du moulin à vent (rapporteur Christophe Carras)

5- Sortie Walibi (rapporteur Christophe Cartas)

C/ POINT COMMUNAUTAIRE :

Point communautaire (rapporteur Alexandre Bolleau)

D/ COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS :

1- commission animation (rapporteur Monique Della-Schiava)

2- CCAS (rapporteur Monique Della-Schiava)

3- commission environnement et cadre de vie (rapporteur Isabelle Martin) 4- commission fleurissement (rapporteur Isabelle Martin)

5- Conseil municipal des enfants (rapporteur Delphine Sauvage)

E/ QUESTIONS DIVERSES