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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sermérieu.
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Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
CONSEIL
MUNICIPAL
Ordre
du
jour
de
la séance
du
20 Juin
2022
Ordre
du
jour :
A/
DECISIONS
DU
MAIRE
1-
Acceptation
Remboursement
de
sinistres
(rapporteur
Alexandre
Bolleau)
a)
Mur
du
cimetière
b)
Barrière
foyer
municipal
B
/DELIBERATIONS 1-_
Souscription
d’un
emprunt
pour
les
travaux
de
la grande
rue
(rapporteur
Christophe
Carras)
2-
Dotation
communautaire
pour
l'aménagement
de
la grande
rue
(rapporteur
Alexandre
Bolleau)
3-
Création
de
poste
à l’école
(rapporteur
Christophe
Catras)
4
Restauration
scolaire
: facturation
PAT
(rapporteur
Christophe
Carras)
5-
Vote
des
subventions
aux
associations
(rapporteur
Christophe
Carras)
C/
POINT
SUR
L’AMENAGEMENT
DE
LA
GRANDE
RUE
D/
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
DU
CHEMIN
DES
CREUSES
E/
POINT
COMMUNAUTAIRE
F/
COMPTES-RENDUS
COMMISSIONS
G/
QUESTIONS
DIVERSES
Fe