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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 04 12 2023
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Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 04 12 2023)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Économie et finances,
BEY Tiffany
CACHOD Chrystelle
CACHOD Didier
CHANEZ Marie-Madeleine
CHANUDET Jean-M
COINTET Alexandre
COULOT Pierre
DEBRUILLE Catherine
DEFONTAINE Thierry
DELACHAUX Alice
FAIVRE Amandine
N° Délibération
2023.12.04.001
2023.12.04.002
2023.12.04.003
2023.12.04.004
2023.12.04.005
2023.12.04.006
2023.12.04.007
2023.12.04.008
2023.12.04.009
2023.12.04.010
2023.12.04.011
2023.12.04.012
2023.12.04.013
Nom — Prénom
BERNARD Pierre-François
er NET ele Nom — Prénom GIRARD Annick
GIRARDET Didier
GUYOT Anaïs
HERMANN Florence
MARCEL Patrick
MOUROT Christian
NICOD Isabelle
ODIN Jean-Luc
PARIS Mélanie
SIRON Alexandra
VIPREY Nicolas
XX
K
XX
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arie
XX
OX
XX XX
XX
XX
Secrétaire de séance HERMANN Florence Objet
Convention de mise à disposition de la SAFER pour les parcelles 585
ZH 18, 585 ZH 19 et 585 ZH 20 à Vanclans
Achat des parcelles forestières 028 C 148 et 028 C 149 du Sapey {le
pré d'Houmand)
Vente du 19 Grande Rue à Rantechaux
Décision modificative n° 5 du budget principal
Ouverture du budget pour les dépenses d'investissement, à hauteur
du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent
Admission en non-valeur pour l’ancienne Association Foncière de
Rantechaux
Admission en non-valeur pour l’ancienne Association Foncière de
Nods
Admission en non-valeur pour l’ancienne Association Foncière du
budget principal de la commune
Mise à disposition des gobelets Ecocup
Régime indemnitaire des agents (RIFSEEP)
Choix du lotisseur pour l'aménagement des parcelles 424 AB 18 et
424 AB 19 à Nods
Zone d'accélération des énergies renouvelables
Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat
d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et
d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-
Franche-Comté
CSA. en ele X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Vote du Conseil Municipal
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à la majorité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à la majorité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Les agents de la Mairie Les Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements
et documents utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr. l’ensemble des
délibérations et arrêtés sont consultables en Mairie dans le registre des délibérations.