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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 04 11 2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 04 11 2024)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
7 es
> PREMIER SAPIN
#7
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal le lundi 4 novembre 2024
Nom — Prénom Las PV tous Nom — Prénom TT ENT Tale
BERNARD Pierre-François X FAIVRE Amandine X
BEY Tiffany X GIRARD Annick X
CACHOD Chrystelle X GIRARDET Didier X
CACHOD Didier X HERMANN Florence X
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick X
CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian X
COINTET Alexandre X NICOD Isabelle X
COULOT Pierre X ODIN Jean-Luc X
DEBRUILLE Catherine X PARIS Mélanie X
DEFONTAINE Thierry X SIRON Alexandra X
DELACHAUX Alice X VIPREY Nicolas X
HERMANN Florence
N° Délibération Objet Vote du Conseil Municipal
LPS-2024.11.04.001 Nomination du secrétaire de séance Adoptée à l'unanimité
LPS-2024.11.04.002 Etat d’assiette 2025 de la forêt Adoptée à l'unanimité
LPS-2024.11.04.003 Avenant à deux contrats à durée déterminée Adoptée à l'unanimité
LPS-2024.11.04.004 Ratios d'avancement de grade Adoptée à l'unanimité
LPS-2024.11.04.005 Création et suppression d’un poste : filière administrative Adoptée à l'unanimité
LPS-2024.11.04.006 Création et suppression d’un poste : filière technique Adoptée à l'unanimité
LPS-2024.11.04.007 Décision modificative n° 1 du budget principal Adoptée à l'unanimité
Convention de partenariat avec la CCPHD pour la
valorisation et le développement de l'offre de randonnée
Validation du projet et plan de financement de l'installation
de cuves à récupération d'eau
Convention d'autorisation de travaux concernant les travaux LPS-2024.11.04.010 Life dans la zone humide Adoptée à l'unanimité
LPS-2024.11.04.008 Adoptée à l'unanimité
LPS-2024.11.04.009 Adoptée à l'unanimité
Les agents de la Mairie des Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements
et documents utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr. L'ensemble des
délibérations et arrêtés sont consultables en Mairie dans le registre des délibérations.
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Premiers Sapins & 03 81 60 04 06 DŸ mairie@lespremierssapins.fr