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Déliberation - Liste des deliberations examin ees en seance du 06 03 2023
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examin ees en seance du 06 03 2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Économie et finances,
[ Ta
PREMERRS >
Nom — Prénom
Liste des délibérations examinées en séance
du Conseil Municipal le lundi 6 mars 2023
TT are Absent
Nom — Prénom Sr Ne BERNARD Pierre-François X GIRARD Annick BEY Tiffany X GIRARDET Didier X CACHOD Chrystelle X GUYOT Anaïs X
CACHOD Didier x HERMANN Florence X
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick X
CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian X
COINTET Alexandre x NICOD Isabelle X
COULOT Pierre X ODIN Jean-Luc X
DEBRUILLE Catherine x PARIS Mélanie X
DEFONTAINE Thierry X SIRON Alexandra X
DELACHAUX Alice X VIPREY Nicolas X
FAIVRE Amandine X
Elus absents
GIRARD Annick
N° Délibération
2023.03.06.001
2023.03.06.002
2023.03.06.003
2023.03.06.004
Donne pouvoir à VIPREY Nicolas
Secrétaire de séance
HERMANN
Objet
Florence
Budget Principal : affectation du résultat 2022
Budget Forêt : affectation du résultat 2022
Budget Lotissement : affectation du résultat 2022
Budget Maison Médicale : affectation du résultat 2022
Vote du Conseil
Municipal
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
2023.03.06.005 Budget Panneaux Photovoltaïques : affectation du résultat 2022 Adoptée à l'unanimité
Vote des comptes administratifs et vote de la concordance des
résultats entre les comptes administratifs et les comptes de
gestion 2022 pour le budget principal et les budgets annexes
2023.03.06.006 Adoptée à la majorité
2023.03.06.007 Forêt : soumission de nouvelles parcelles de bois Adoptée a l’unanimité
Forêt: refacturation des arbustes aux particuliers pour la
commande groupée « végétal local »
2023.03.06.008 Adoptée à l'unanimité
2023.03.06.009 Elimination de documents de la Médiathèque des Premiers Sapins Adoptée à l'unanimité
Convention avec le SYDED pour la réalisation d’un audit
CE énergétique de bâtiment Adoptée à l'unanimité
2023.03.06.011 Attribution d’un logement au 19B Grande Rüe à Rantechaux Adoptée à l'unanimité
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Premiers Sapins & 03 81 60 04 06 DA mairie@lespremierssapins.fr 2023.03.06.012 Attribution d’un logement au 37 Grande Rue à Nods Adoptée à l’unanimité
2023.03.06.013 Refacturation des piquets du Comice 2022 Adoptée à l'unanimité
Convention avec la CCPHD: AMO concours lotisseurs sur la Adoptée à l'unanimité
valorisation du bourg Grande Rue à Nods p 2023.03.06.014
2023.03.06.015 Tarif des salles des fêtes Adoptée à l'unanimité
Les agents de la Mairie Les Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements
et documents utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr
L'ensemble des délibérations et arrêtés sont consultables en Mairie dans le registre des délibérations.
< RE Fait aux P pins, le 13 mars 2023
/ ND
LENS
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