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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 1b. Maquette DM2 Budget Principal
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 1b. Maquette DM2 Budget Principal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Communauté de commune à FPU : COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 20007076100016
POSTE COMPTABLE : SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AMBERT
M. 57
Décision modificative (projet de budget) 6 (3)
Voté par nature
BUDGET : Budget Principal CC ALF 40100 (4)
ANNEE 2025
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 9
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 10
B1 - Présentation des AP votées 12
B2 - Présentation des AE votées 13
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 14
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 17
D1 - Balance générale - Dépenses 19
D2 - Balance générale - Recettes 21
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 23
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 27
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 32
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 36
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 45
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 151
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 155
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 158
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 164
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 167
A1.01 - Opérations non ventilables 170
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 171
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 174
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 175
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 176
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 179
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 183
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 186
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 187
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 190
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 192
A1.908 - Fonction 8 - Transports 195
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 199
A2.01 - Opérations non ventilables 201
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 202
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 208
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 209
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 210
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 213
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 219
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 224
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 225
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 226
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 229
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 233
A2.938 - Fonction 8 - Transports 236
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 240
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 241
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 248
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 250
AR Prefecture
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B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 251
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 253
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes 254
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées 255
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 258
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 260
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 261
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 262
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 265
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 28 346
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 225,79
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 707,18
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 712,55
3 Dépenses d’équipement brut / population 178,30
4 Encours de dette / population (2) (3) 263,83
5 DGF / population 66,07
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 40,96 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 102,66 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 25,02 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 37,03 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 0,75 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante vote le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires Délibération n° 1 du 30/11/2023 00:00:00 (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
VII – Le présent budget a été voté sans reprise des résultats de l'exercice N-1 (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative avec retranscription des virements de crédits, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A)
(2)
TOTAL DU BUDGET 24 427 468,41 25 165 364,22 2 934 644,35 A1 3 672 540,16
Investissement 4 463 180,31 5 002 719,43 (3) -965 049,29 A2 -425 510,17
Fonctionnement 19 964 288,10 20 162 644,79 (4) 3 899 693,64 A3 4 098 050,33
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 762 127,21 III + IV 663 737,03 B1 -98 390,18
Investissement I 762 127,21 III 663 737,03 B2 -98 390,18
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 3 574 149,98
Investissement A2 + B2 -523 900,35
Fonctionnement A3 + B3 4 098 050,33
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 762 127,21
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 16 400,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
119 Opération d’équipement n° 119 29 503,00
139 Opération d’équipement n° 139 1 395,00
148 Opération d’équipement n° 148 7 488,00
151 Opération d’équipement n° 151 59 582,00
160 Opération d’équipement n° 160 5 510,06
166 Opération d’équipement n° 166 2 675,00
174 Opération d’équipement n° 174 7 603,28
196 Opération d’équipement n° 196 66 983,71
200 Opération d’équipement n° 200 2 421,60
214 Opération d’équipement n° 214 5 688,00
215 Opération d’équipement n° 215 4 343,06
218 Opération d’équipement n° 218 547,01
219 Opération d’équipement n° 219 683,32
220 Opération d’équipement n° 220 142,75
229 Opération d’équipement n° 229 19 596,37
238 Opération d’équipement n° 238 14 291,00
242 Opération d’équipement n° 242 3 510,00
255 Opération d’équipement n° 255 96 482,67
259 Opération d’équipement n° 259 3 000,00
260 Opération d’équipement n° 260 18 944,40
261 Opération d’équipement n° 261 2 547,71
272 Opération d’équipement n° 272 50 000,00
286 Opération d’équipement n° 286 101 996,22
288 Opération d’équipement n° 288 3 314,00
293 Opération d’équipement n° 293 1 484,00
312 Opération d’équipement n° 312 12 651,60
313 Opération d’équipement n° 313 41 948,57
315 Opération d’équipement n° 315 51 010,00
321 Opération d’équipement n° 321 17 159,90
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 22 018,92
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 7 200,00
21 Immobilisations corporelles (3) 84 006,06
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
AR Prefecture
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Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 663 737,03
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 663 737,03
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) (1) -1 005 800,00 -1 005 800,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (2) (si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (3) -1 005 800,00 -1 005 800,00
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget (1) 414 950,00 414 950,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (4) 414 950,00 414 950,00
TOTAL DU BUDGET (5) -590 850,00 -590 850,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux
antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement à l’étape budgétaire de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(5) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 11 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
2025-02 Elaboration du PLUI-H du territoire 326 728 500,00
TOTAL 728 500,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 728 500,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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21 783 800,00
425 510,17
21 358 289,83 0,00 -1 005 800,00 0,00 22 364 089,83
14 956 750,00 0,00 46 050,00 14 910 700,00
14 485 000,00 0,00 0,00 14 485 000,00
471 750,00 0,00 46 050,00 425 700,00
6 401 539,83 0,00 -1 051 850,00 0,00 7 453 389,83
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
736 322,00 0,00 0,00 0,00 736 322,00
3 200,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
15 800,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
688 670,00 0,00 0,00 0,00 688 670,00
28 652,00 0,00 0,00 0,00 28 652,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 665 217,83 0,00 -1 051 850,00 0,00 6 717 067,83
3 699 210,19 0,00 -1 082 520,00 0,00 4 781 730,19
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 460,15 0,00 0,00 0,00 633 460,15
657 197,67 0,00 0,00 0,00 657 197,67
675 349,82 0,00 30 670,00 0,00 644 679,82
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (6)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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3 680 502,00
21 783 800,00
0,00
21 783 800,00 0,00 -1 005 800,00 0,00 22 789 600,00
18 637 252,00 0,00 0,00 18 637 252,00
14 485 000,00 0,00 0,00 14 485 000,00
1 500 000,00 0,00 0,00 1 500 000,00
2 652 252,00 0,00 0,00 2 652 252,00
3 146 548,00 0,00 -1 005 800,00 0,00 4 152 348,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 074 372,97 0,00 0,00 0,00 1 074 372,97
69 000,00 0,00 0,00 0,00 69 000,00
71 430,00 0,00 0,00 0,00 71 430,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
523 900,35 0,00 0,00 0,00 523 900,35
407 042,62 0,00 0,00 0,00 407 042,62
2 072 175,03 0,00 -1 005 800,00 0,00 3 077 975,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
630 600,00 0,00 600,00 0,00 630 000,00
1 441 575,03 0,00 -1 006 400,00 0,00 2 447 975,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4)
204 Subventions d'équipement versées (4) (13)
21 Immobilisations corporelles (4)
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7)
138 Autres subventions invest. non transf. (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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24 243 950,00
0,00
24 243 950,00 0,00 414 950,00 0,00 23 829 000,00
4 152 252,00 0,00 0,00 4 152 252,00
0,00 0,00 0,00 0,00
1 500 000,00 0,00 0,00 1 500 000,00
2 652 252,00 0,00 0,00 2 652 252,00
20 091 698,00 0,00 414 950,00 0,00 19 676 748,00
337 809,00 0,00 178 341,00 159 468,00
17 200,00 0,00 0,00 0,00 17 200,00
205 000,00 0,00 0,00 0,00 205 000,00
19 531 689,00 0,00 236 609,00 0,00 19 295 080,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 514 789,00 0,00 236 609,00 0,00 3 278 180,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 512 500,00 0,00 0,00 0,00 3 512 500,00
8 210 000,00 0,00 0,00 0,00 8 210 000,00
4 294 400,00 0,00 0,00 0,00 4 294 400,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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3 680 502,00
24 243 950,00
3 574 149,98
20 669 800,02 0,00 414 950,00 0,00 20 254 850,02
471 750,00 0,00 46 050,00 425 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00
471 750,00 0,00 46 050,00 425 700,00
20 198 050,02 0,00 368 900,00 0,00 19 829 150,02
300 000,00 0,00 300 000,00 0,00
850,02 0,00 0,00 0,00 850,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 897 200,00 0,00 68 900,00 0,00 19 828 300,00
647 310,00 0,00 -600,00 0,00 647 910,00
4 872 750,00 0,00 69 500,00 0,00 4 803 250,00
6 611 200,00 0,00 -5 000,00 0,00 6 616 200,00
5 885 940,00 0,00 0,00 0,00 5 885 940,00
1 740 000,00 0,00 5 000,00 0,00 1 735 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
140 000,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges (4)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (4)
75 Autres produits de gestion
courante (4)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (7)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement -1 051 834,00 -1 051 834,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) -16,00 46 050,00 46 034,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total -1 051 850,00 46 050,00 -1 005 800,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES -1 005 800,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 0,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf
6586) (9)
236 609,00 0,00 236 609,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 178 341,00 0,00 178 341,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 414 950,00 0,00 414 950,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 414 950,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
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(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) -1 006 400,00 0,00 -1 006 400,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
600,00 0,00 600,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total -1 005 800,00 0,00 -1 005 800,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES -1 005 800,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 5 000,00 5 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 46 050,00 46 050,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00
731 Fiscalité locale -5 000,00 -5 000,00
74 Dotations et participations (8) 69 500,00 69 500,00
75 Autres produits de gestion courante (8) -600,00 0,00 -600,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 300 000,00 0,00 300 000,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 368 900,00 46 050,00 414 950,00
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FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 414 950,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00
46 050,00 46 050,00 0,00 46 050,00 14 910 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 14 485 000,00
46 050,00 46 050,00 0,00 46 050,00 425 700,00
-1 051 850,00 31 150,00 -1 083 000,00 0,00 -1 051 850,00 728 500,00 0,00 7 453 389,83
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 736 322,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 688 670,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 652,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-1 051 850,00 0,00 -1 051 850,00 728 500,00 0,00 6 717 067,83
-1 051 834,00 31 166,00 -1 083 000,00 0,00 -1 051 834,00 728 500,00 0,00 6 473 845,58
-16,00 -16,00 0,00 0,00 -16,00 0,00 0,00 9 697,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 006,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 518,92
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-1 005 800,00 77 200,00 -1 083 000,00 0,00 -1 005 800,00 728 500,00 0,00 22 364 089,83
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (10)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement -1 083 000,00 31 150,00
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (9) COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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-1 005 800,00
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 22 265 699,65 0,00 -1 005 800,00 0,00 -1 005 800,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement (hors
138)
2 447 975,03 0,00 -1 006 400,00 0,00 -1 006 400,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (hors 16449,
165, 166 et 1688 non
budgétaire)
630 000,00 0,00 600,00 0,00 600,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions
d'équipement versées
(10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en
cours (sauf 2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes
d’équipement
3 077 975,03 0,00 -1 005 800,00 0,00 -1 005 800,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves (sauf 1068)
407 042,62 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest.
non transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (16449, 165 et
166)
3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison :
affectation (BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
71 430,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
024 Produits des cessions
d'immobilisations
69 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 550 472,62 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations
pour compte de tiers (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 3 628 447,65 0,00 -1 005 800,00 0,00 -1 005 800,00
021 Virement de la section de
fonctionnement
2 652 252,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5) (6)
1 500 000,00 0,00 0,00 0,00
041 O p é r a t i o n s
patrimoniales (7)
14 485 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 18 637 252,00 0,00 0,00 0,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (8) 0,00
Affectation au compte 1068 (9) 0,00
Total des recettes d’investissement cumulées -1 005 800,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 849,36
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 156,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 006,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 518,92
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 518,92
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-1 005 800,00 77 200,00 -1 083 000,00 0,00 -1 005 800,00 728 500,00 0,00 22 364 089,83
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (10)
20415322 CCAS : Bâtiments, installations
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat.
et études
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
2046 Attributions compensation
investissement
2324 Subventions d'équipements
versées
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2117 Bois et forêts
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
2141 Construct° sol autrui -
Bâtiments public
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21735 Installations générales (mise à
dispo)
21828 Autres matériels de transport
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 28
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 670,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 680 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 688 670,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 652,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 652,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-1 051 850,00 31 150,00 -1 083 000,00 0,00 -1 051 850,00 728 500,00 0,00 6 717 067,83
-1 051 834,00 31 166,00 -1 083 000,00 0,00 -1 051 834,00 728 500,00 0,00 6 473 845,58
-16,00 -16,00 0,00 0,00 -16,00 0,00 9 697,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-16,00 -16,00 0,00 0,00 -16,00 0,00 0,00 9 697,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2313 Constructions
2314 Constructions sur sol d'autrui
2315 Install., matériel et outill.
technique
Total des opérations
d’équipement (5)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
1311 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
1312 Subv. transf. Régions
13311 DGE
13361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements
reçus
1676 Dettes envers locataires -
acquéreurs
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
261 Titres de participation
27 Autres immobilisations
financières COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 29
0,00 0,00 0,00 0,00 15 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 248 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 43,71
0,00 0,00 0,00 0,00 3 335,16
0,00 0,00 0,00 0,00 4 382,90
0,00 0,00 0,00 0,00 3 326,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 527,63
0,00 0,00 0,00 0,00 263,00
0,00 0,00 0,00 0,00 146,25
0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 26 492,58
0,00 0,00 0,00 0,00 42 140,55
0,00 0,00 0,00 0,00 61 242,22
0,00 0,00 0,00 0,00 425 700,00
46 050,00 46 050,00 0,00 46 050,00 425 700,00
-1 051 850,00 31 150,00 -1 083 000,00 0,00 -1 051 850,00 728 500,00 0,00 7 453 389,83
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 736 322,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
275 Dépôts et cautionnements
versés
27636 Créance CCAS et caisse des
écoles
27638 Créance Autres établissements
publics
2764 Créances/particuliers, pers.
droit privé
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (6)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
Reprise sur autofinancement
antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
139148 Subv. transf. Autres communes
139151 Subv. transf. GFP de
rattachement
139158 Subv. transf. Autres
groupements
13916 Subv. transf. Autres E.P.L.
139178 Autres fonds européens
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
139361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
13938 Autres fonds équip.
transférables
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
198 Neutralisation des
amortissements
28031 Frais d'études COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 30
46 050,00 46 050,00 0,00 46 050,00 14 910 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 8 485 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 200 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 035 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 400 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 14 485 000,00
45 000,00 45 000,00 0,00 45 000,00 0,00
1 050,00 1 050,00 0,00 1 050,00 0,00
46 050,00 46 050,00 0,00 46 050,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
280422 Privé - Bâtiments et installations
28141 Construct° sol autrui -
Bâtiments public
28158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
281828 Autres matériels de transport
Charges transférées (8)
2313 Constructions
2328 Autres immobilisations
incorporelles
041 Opérations patrimoniales (9)
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13273 Subv. non transf. FEADER
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
2031 Frais d'études
204412 Sub nat org pub - Bât. et
installations
2111 Terrains nus
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21612 Dépenses ultérieures
immobilisées
21621 Biens sous-jacents
2312 Agencements et
aménagements de terrains
2313 Constructions
2314 Constructions sur sol d'autrui
2315 Install., matériel et outill.
technique
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
2317 Immo. corporelles reçues mise
à dispo.
Total des dépenses d’ordre COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 31
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 32
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 039 500,55
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 242,71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 221,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 529,58
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 585 815,84
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 928 403,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 062,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 392 770,77
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 067,53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 327 302,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 793,04
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 428,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 149,62
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108 275,79
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 131 238,21
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225 579,38
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 382 079,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 861,15
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 682,56
-7 600,00 0,00 0,00 -7 600,00 0,00 260 577,51
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 139 581,08
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 819,51
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 402 947,37
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 843,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 104,73
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 236 473,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 264,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 142 484,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149 952,21
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 360,80
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
107 Médiathèque Ambert
108 Mobilier et matériel ALF
119 Subvention Habiter
MieuX / PIG
125 MSAP ST GERMAIN L
HERM
129 MSAP VIVEROLS
130 MAISON DE L
ENFANCE
EGLISOLLES
133 MOBILIER MSAP
VIVEROLS
139 MSAP CUNLHAT
148 GITES BEURRIERES,
MAYRES ET
DORANGES
150 CENTRE D ACCUEIL
LE BRUGERON
151 PLUI / DOC URBA
153 MAISON DE
L'ENFANCE MARAT
155 LOGEMENTS ST
GERVAIS
156 LOGEMENTS
OLLIERGUES 2030
157 GARAGE MAT
MUTUALISE ET
EQUIPEMENTS
160 TRAVAUX BATIMENTS
ALF
163 MULTIPLE RURAL DE
BERTIGNAT
165 ESPACE SANTE ST
GERMAIN L HERM
166 PORTAGE DE REPAS
173 ACQUISITION DE
VELOS
174 INFORMATIQUE ET
LOGICIELS
175 MATERIEL
TECHNIQUE
180 LOGICIELS
COMMUNES
181 MATERIEL AIDE A LA
SCOLARITE
182 AQUISITION DE
VEHICULES
RAMASSAGE OM
185 EQUIPEMENT DE
COLLECTE ET DE
DECHETTERIES
186 GENDARMERIE ST
GERMAIN L HERM
190 PPRT VERTOLAYE
192 RENOVATION DU
SITE DES PRADEAUX
- LES ESPACES
EXTERIEURS
193 TEPCV ALF
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 997,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 684,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 339 085,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 339,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 251,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 979,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 674,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 795,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 818,53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 373,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 153,47
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 934,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 657,26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 459,62
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 840,81
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 713,62
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 401,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 263 643,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 199,26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 496,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 175,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 946,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 675,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 948 073,15
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 305,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 491,97
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 695,17
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 459,61
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 441,55
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 649,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 209,20
0,00 -85 000,00 0,00 -85 000,00 0,00 68 451,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 345,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 088,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 792,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 507 475,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 526,00
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
194 GITE DE GROUPE
DES PRADEAUX
196 PISCINE
200 COMMUNICATION
202 STATION TRAIL
209 SIGNALETIQUE ECO
213 AMENAGEMENT
GARE UTOPIE
MEDIATHEQUE TETE
DE RESEAU
AP
2023-02
214 MATERIEL VIE
ASSOCIATIVE
215 RESEAU DES
MEDIATHEQUES
216 ACQUISITION
D'INSTRUMENTS DE
MUSIQUE
218 LOGICIEL UNIQUE
ALSH / PETITE
ENFANCE
219 MATERIEL PISCINE
220 PETIT MATERIEL EJE
221 MATERIEL
INFORMATIQUE EJE
222 EQUIPEMENTS
EXTERIEURS PISCINE
228 ETUDE RESIDENCES
PERSONNES AGEES
229 AMENAGEMENT AIRE
D'ACCUEIL GENS DU
VOYAGE
231 Déchetterie Arlanc
232 Déchetterie St Germain
l'Herm
233 Matériel ISDND
238 CEE
240 OT OLLIERGUES
242 COTE DU PONT
243 MATERIEL APN
244 AERODROME POYET
247 AUBERGE DE LA
FORIE
249 RESSOURCERIE
250 DIVERSIFICATION DE
L'ESPACE NORDIQUE
251 Voirie Forestière Pays
Issoire
252 VOIRIE FORESTIERE
ST BONNET LE
CHASTEL - CHAMBON
SUR DOLORE
253 Voirie Forestière
Saillant ST Romain
255 Subvention Habitat
OPAH - RU
256 ACTIONS PCAET
257 Déchetterie Cunlhat
259 Matériel Technique
bâtiments
260 MAISON DE
L'ENFANCE ARLANC
261 MICRO CRECHE
Saint-Anthème
263 Patrimoine
265 Plantation de Haies
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 000,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 496,00 0,00 0,00 2 496,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 449,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 470,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 270,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 150,99
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 694,73
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 700,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 007,77
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 313,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 551,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 935,94
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 786,69
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 583,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 968,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 222,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 268,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 428,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 245 075,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 548,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 243,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 795,84
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 376,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 151,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 204,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 813,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 424,50
0,00 -1 000 000,00 0,00 -1 000 000,00 0,00 752 101,48
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 228 699,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 513,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 370 217,43
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
266 ZI AMBERT AP
2024-02
267 MULTIPLE RURAL LA
CHAULME
272 Appel à Projet n° 1
Santé
274 Siège CCI AP
2023-01
275 MULTIPLE RURAL
BEURIERES
277 Auberge Col du Beal
278 Signalitique Agriculture
Forêt
279 Logements Domaize
280 Logements Brousse
281 Logements Marsac
282 Logements Mayres
286 Travaux énergétiques
Mediathèque Ambert
288 Téléphone et Logiciel
Portage de Repas
289 Maison de Santé
Ambert
290 Auberge des Supeyres
291 Schéma directeur
Cyclable
292 Sentiers familiaux
ludiques
293 Etude Energie Piscine
296 Halle Commerciale
Ambert
300 Pôle pleine nature
302 ASLH Arlanc
303 Plan Vélo
304 Gros Entretien Piscine
305 Logement Piscine
306 Site de Montpeloux
307 MAISON DE
L'ENFANCE CUNLHAT
308 Aménagement office de
tourisme Ambert
309 Terrains Familiaux AP
2024-03
310 Crèche Vertolaye
311 Nouvelles Voiries AP
2024-01
312 Gemapi AP
2025-01
313 Médiathèque Cunlhat
314 Logements Sociaux
315 Solaire Dôme
317 Aide aux Commerces
318 Flotte Auto
319 Caserne Viverols
321 SDIE - Schéma
directeur immobilier et
énergétique
322 CENTRE VACANCES
PRABOURE
323 Fonds concours
équipements sportifs
324 Offices de tourisme
325 ZAE
326 2025-02
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
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31 166,00 -1 083 000,00 0,00 -1 051 834,00 0,00 18 593 580,94
33 270,00 0,00 0,00 33 270,00 0,00 0,00
0,00 2 000,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
326 PLUI-H AP
2025-02
327 Batiment Saint Joseph
Cunlhat
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 108,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 108,00
0,00 0,00 0,00 864,00 0,00
0,00 0,00 0,00 108,00 0,00
0,00 -85 000,00 0,00 39 006,00 0,00
0,00 -85 000,00 0,00 39 978,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 509,66 0,00
0,00 0,00 0,00 11 039,46 0,00
0,00 0,00 0,00 811,23 0,00
0,00 0,00 0,00 1 156,20 0,00
0,00 0,00 0,00 794,70 0,00
0,00 0,00 0,00 19 311,25 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 9 162,00 0,00
0,00 0,00 0,00 9 162,00 0,00
0,00 -85 000,00 0,00 68 451,25 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 213
LIBELLE : AMENAGEMENT GARE UTOPIE MEDIATHEQUE TETE DE RESEAU AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2023-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21351 Bâtiments publics
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
2318 Autres immo. corporelles en
cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
AR Prefecture
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(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 62 234,00
0,00 0,00 0,00 62 234,00
0,00 0,00 0,00 47 824,94 0,00
0,00 0,00 0,00 47 824,94 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 217 849,32 0,00
0,00 0,00 0,00 49 571,96 0,00
0,00 0,00 0,00 267 421,28 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 54 971,21 0,00
0,00 0,00 0,00 54 971,21 0,00
0,00 0,00 0,00 370 217,43 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 266
LIBELLE : ZI AMBERT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2024-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
62 234,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 -1 017 400,00 0,00 0,00
0,00 -1 017 400,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 37 842,68 0,00
0,00 -1 000 000,00 0,00 158 991,41 0,00
0,00 -1 000 000,00 0,00 196 834,09 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 12 516,95 0,00
0,00 0,00 0,00 694,80 0,00
0,00 0,00 0,00 214 348,26 0,00
0,00 0,00 0,00 227 560,01 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 490,35 0,00
0,00 0,00 0,00 326 217,03 0,00
0,00 0,00 0,00 327 707,38 0,00
0,00 -1 000 000,00 0,00 752 101,48 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 274
LIBELLE : Siège CCI
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2023-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en
cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 -1 017 400,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 3 270,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 309
LIBELLE : Terrains Familiaux
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2024-03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 311
LIBELLE : Nouvelles Voiries
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2024-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 30 470,40 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 312
LIBELLE : Gemapi
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2025-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00 728 500,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 326
LIBELLE : PLUI-H
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2025-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 326
LIBELLE : PLUI-H
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP 2025-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 35 496,00
0,00 0,00 0,00 62 118,00
0,00 0,00 0,00 561,80
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0,00 0,00 0,00 3 247,29
0,00 0,00 0,00 68 597,00
0,00 0,00 0,00 3 148,00
0,00 0,00 0,00 28 806,71
0,00 0,00 0,00 103 799,00
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0,00 0,00 0,00 104 360,80
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 107
LIBELLE : Médiathèque Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2181 Install. générales, agencements
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
62 118,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 11 017,60
0,00 0,00 0,00 57 177,74
0,00 0,00 0,00 68 364,25
0,00 0,00 0,00 7 631,27
0,00 0,00 0,00 2 857,35
0,00 0,00 0,00 2 904,00
0,00 0,00 0,00 149 952,21
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0,00 0,00 0,00 149 952,21
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 108
LIBELLE : Mobilier et matériel ALF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 142 484,40
0,00 0,00 0,00 142 484,40
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 142 484,40
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 119
LIBELLE : Subvention Habiter MieuX / PIG
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 5 139,00
0,00 0,00 0,00 69 806,80
0,00 0,00 0,00 69 806,80
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0,00 0,00 0,00 458,16
0,00 0,00 0,00 70 264,96
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 125
LIBELLE : MSAP ST GERMAIN L HERM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 139,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 21 434,00
0,00 0,00 0,00 213 418,06
0,00 0,00 0,00 190 328,00
0,00 0,00 0,00 158 706,00
0,00 0,00 0,00 603 482,06
0,00 0,00 0,00 1 233 514,22
0,00 0,00 0,00 1 233 514,22
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 159,80
0,00 0,00 0,00 549,72
0,00 0,00 0,00 2 250,00
0,00 0,00 0,00 2 959,52
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 236 473,74
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 129
LIBELLE : MSAP VIVEROLS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
21568 Autre matériel, outillage incendie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
583 886,06 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
13178 Autres fonds européens
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2314 Constructions sur sol d'autrui
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 3 965,94
0,00 0,00 0,00 10 532,07
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0,00 0,00 0,00 3 732,88
0,00 0,00 0,00 14 361,60
0,00 0,00 0,00 62 764,65
0,00 0,00 0,00 80 859,13
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 11 271,60
0,00 0,00 0,00 11 271,60
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 974,00
0,00 0,00 0,00 1 974,00
0,00 0,00 0,00 94 104,73
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 130
LIBELLE : MAISON DE L ENFANCE EGLISOLLES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo.
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
3 965,94 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 108 605,70
0,00 0,00 0,00 8 728,48
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0,00 0,00 0,00 74 549,62
0,00 0,00 0,00 57 533,39
0,00 0,00 0,00 132 083,01
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 032,00
0,00 0,00 0,00 4 032,00
0,00 0,00 0,00 144 843,49
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : MOBILIER MSAP VIVEROLS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
107 794,50 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2313 Constructions
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 90 000,00
0,00 0,00 0,00 35 400,00
0,00 0,00 0,00 33 743,02
0,00 0,00 0,00 200 000,00
0,00 0,00 0,00 400 154,04
0,00 0,00 0,00 365 561,37
0,00 0,00 0,00 365 561,37
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 8 244,00
0,00 0,00 0,00 29 142,00
0,00 0,00 0,00 37 386,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 402 947,37
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : MSAP CUNLHAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
359 143,02 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2313 Constructions
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 717,98
0,00 0,00 0,00 2 101,53
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 819,51
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 3 819,51
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : GITES BEURRIERES, MAYRES ET DORANGES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 25 646,00
0,00 0,00 0,00 30 958,40
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 24 523,44
0,00 0,00 0,00 1 611,00
0,00 0,00 0,00 5 312,40
0,00 0,00 0,00 105 055,42
0,00 0,00 0,00 3 078,82
0,00 0,00 0,00 139 581,08
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 139 581,08
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : CENTRE D ACCUEIL LE BRUGERON
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
21568 Autre matériel, outillage incendie
2181 Install. générales, agencements
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
25 646,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21568 Autre matériel, outillage incendie
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 46 060,11
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0,00 0,00 0,00 698,20
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -7 600,00 0,00 213 819,20
0,00 -7 600,00 0,00 213 819,20
0,00 -7 600,00 0,00 260 577,51
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 151
LIBELLE : PLUI / DOC URBA
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2328 Autres immobilisations incorporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 6 078,96
0,00 0,00 0,00 124 583,61
0,00 0,00 0,00 38 052,00
0,00 0,00 0,00 168 714,57
0,00 0,00 0,00 164 052,26
0,00 0,00 0,00 164 052,26
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0,00 0,00 0,00 30 791,78
0,00 0,00 0,00 4 604,44
0,00 0,00 0,00 1 234,08
0,00 0,00 0,00 36 630,30
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 200 682,56
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : MAISON DE L'ENFANCE MARAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
168 714,57 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 140 861,15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 155
LIBELLE : LOGEMENTS ST GERVAIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21321 Immeubles de rapport
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
8 666,82 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 15 133,96
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0,00 0,00 0,00 382 079,33
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : LOGEMENTS OLLIERGUES 2030
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
339 326,09 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 98 007,02
0,00 0,00 0,00 98 007,02
0,00 0,00 0,00 216 775,34
0,00 0,00 0,00 216 775,34
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 8 804,04
0,00 0,00 0,00 8 804,04
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 225 579,38
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : GARAGE MAT MUTUALISE ET EQUIPEMENTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
98 007,02 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 21 835,38
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0,00 0,00 0,00 2 654,24
0,00 0,00 0,00 16 573,90
0,00 0,00 0,00 56 676,48
0,00 0,00 0,00 75 904,62
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0,00 0,00 0,00 2 776,51
0,00 0,00 0,00 147,25
0,00 0,00 0,00 609,60
0,00 0,00 0,00 5 999,57
0,00 0,00 0,00 8 136,76
0,00 0,00 0,00 32 871,77
0,00 0,00 0,00 3 167,65
0,00 0,00 0,00 53 709,11
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 224,48
0,00 0,00 0,00 400,00
0,00 0,00 0,00 1 624,48
0,00 0,00 0,00 131 238,21
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : TRAVAUX BATIMENTS ALF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
21568 Autre matériel, outillage incendie
2181 Install. générales, agencements
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2314 Constructions sur sol d'autrui
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
21 835,38 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 66 259,26
0,00 0,00 0,00 24 286,29
0,00 0,00 0,00 90 545,55
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0,00 0,00 0,00 15 465,24
0,00 0,00 0,00 2 265,00
0,00 0,00 0,00 17 730,24
0,00 0,00 0,00 108 275,79
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : MULTIPLE RURAL DE BERTIGNAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2088 Autres immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2314 Constructions sur sol d'autrui
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
19 878,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 69 451,00
0,00 0,00 0,00 69 451,00
0,00 0,00 0,00 69 862,02
0,00 0,00 0,00 140,00
0,00 0,00 0,00 70 002,02
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0,00 0,00 0,00 1 147,60
0,00 0,00 0,00 1 147,60
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 71 149,62
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 165
LIBELLE : ESPACE SANTE ST GERMAIN L HERM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2314 Constructions sur sol d'autrui
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
69 451,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 160 143,96
0,00 0,00 0,00 168 428,50
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0,00 0,00 0,00 168 428,50
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : PORTAGE DE REPAS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
6 100,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 173
LIBELLE : ACQUISITION DE VELOS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 7 482,38
0,00 0,00 0,00 697,52
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0,00 0,00 0,00 69 386,53
0,00 0,00 0,00 5 338,80
0,00 0,00 0,00 240 611,61
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 86 690,89
0,00 0,00 0,00 86 690,89
0,00 0,00 0,00 327 302,50
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 174
LIBELLE : INFORMATIQUE ET LOGICIELS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 17 067,53
0,00 0,00 0,00 17 067,53
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 175
LIBELLE : MATERIEL TECHNIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 180
LIBELLE : LOGICIELS COMMUNES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 181
LIBELLE : MATERIEL AIDE A LA SCOLARITE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : AQUISITION DE VEHICULES RAMASSAGE OM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21828 Autres matériels de transport
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : EQUIPEMENT DE COLLECTE ET DE DECHETTERIES NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 34 529,58
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 186
LIBELLE : GENDARMERIE ST GERMAIN L HERM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : PPRT VERTOLAYE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 1 078,73
0,00 0,00 0,00 10 163,98
0,00 0,00 0,00 11 242,71
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0,00 0,00 0,00 11 242,71
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 192
LIBELLE : RENOVATION DU SITE DES PRADEAUX - LES ESPACES EXTERIEURS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 622 599,19
0,00 0,00 0,00 622 848,05
0,00 0,00 0,00 248,86
0,00 0,00 0,00 217 248,12
0,00 0,00 0,00 217 496,98
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 18 191,00
0,00 0,00 0,00 34 417,04
0,00 0,00 0,00 444 940,37
0,00 0,00 0,00 269 615,16
0,00 0,00 0,00 767 163,57
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 54 840,00
0,00 0,00 0,00 54 840,00
0,00 0,00 0,00 1 039 500,55
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 193
LIBELLE : TEPCV ALF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
622 599,19 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 13 652,00
0,00 0,00 0,00 15 772,80
0,00 0,00 0,00 25 753,20
0,00 0,00 0,00 41 526,00
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0,00 0,00 0,00 41 526,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 194
LIBELLE : GITE DE GROUPE DES PRADEAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13 652,00 0,00 0,00 0,00
13311 DGE
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 1 036 455,00
0,00 0,00 0,00 1 160 579,81
0,00 0,00 0,00 2 763 779,00
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0,00 0,00 0,00 5 384 607,23
0,00 0,00 0,00 5 433 299,00
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0,00 0,00 0,00 6 708,40
0,00 0,00 0,00 182,39
0,00 0,00 0,00 68,71
0,00 0,00 0,00 6 959,50
0,00 0,00 0,00 67 217,22
0,00 0,00 0,00 67 217,22
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0,00 0,00 0,00 5 507 475,72
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 196
LIBELLE : PISCINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo.
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 697 034,81 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 30 288,00
0,00 0,00 0,00 30 288,00
0,00 0,00 0,00 70 792,03
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 200
LIBELLE : COMMUNICATION
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2152 Installations de voirie
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 202
LIBELLE : STATION TRAIL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2181 Install. générales, agencements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 209
LIBELLE : SIGNALETIQUE ECO
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 810,00
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0,00 0,00 0,00 8 209,20
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 214
LIBELLE : MATERIEL VIE ASSOCIATIVE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 22 841,95
0,00 0,00 0,00 8 682,66
0,00 0,00 0,00 1 893,74
0,00 0,00 0,00 11 399,61
0,00 0,00 0,00 108 687,60
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0,00 0,00 0,00 110 649,60
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 215
LIBELLE : RESEAU DES MEDIATHEQUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 400,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 216
LIBELLE : ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 336,66 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires - acquéreurs
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 218
LIBELLE : LOGICIEL UNIQUE ALSH / PETITE ENFANCE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2328 Autres immobilisations incorporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 219
LIBELLE : MATERIEL PISCINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21568 Autre matériel, outillage incendie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 2 878,99
0,00 0,00 0,00 16 105,73
0,00 0,00 0,00 18 984,72
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 55 114,11
0,00 0,00 0,00 5 814,31
0,00 0,00 0,00 3 372,51
0,00 0,00 0,00 191,04
0,00 0,00 0,00 64 491,97
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 64 491,97
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 220
LIBELLE : PETIT MATERIEL EJE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
18 984,72 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 445,00
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0,00 0,00 0,00 1 305,00
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0,00 0,00 0,00 1 305,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 221
LIBELLE : MATERIEL INFORMATIQUE EJE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 258 675,00
0,00 0,00 0,00 363 675,00
0,00 0,00 0,00 941 490,78
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0,00 0,00 0,00 3 598,19
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 984,18
0,00 0,00 0,00 2 984,18
0,00 0,00 0,00 948 073,15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 222
LIBELLE : EQUIPEMENTS EXTERIEURS PISCINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
363 675,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 228
LIBELLE : ETUDE RESIDENCES PERSONNES AGEES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 17 946,45
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 229
LIBELLE : AMENAGEMENT AIRE D'ACCUEIL GENS DU VOYAGE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 231
LIBELLE : Déchetterie Arlanc
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 232
LIBELLE : Déchetterie St Germain l'Herm
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 1 648,75
0,00 0,00 0,00 1 648,75
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 706,99
0,00 0,00 0,00 2 043,52
0,00 0,00 0,00 800,00
0,00 0,00 0,00 7 550,51
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 9 199,26
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 233
LIBELLE : Matériel ISDND
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 90 631,20
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0,00 0,00 0,00 90 631,20
0,00 0,00 0,00 7 068,70
0,00 0,00 0,00 4 629,60
0,00 0,00 0,00 6 130,56
0,00 0,00 0,00 17 828,86
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0,00 0,00 0,00 12 511,20
0,00 0,00 0,00 11 785,20
0,00 0,00 0,00 3 355,20
0,00 0,00 0,00 5 797,20
0,00 0,00 0,00 24 274,24
0,00 0,00 0,00 6 470,40
0,00 0,00 0,00 64 193,44
0,00 0,00 0,00 6 643,00
0,00 0,00 0,00 174 978,60
0,00 0,00 0,00 181 621,60
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0,00 0,00 0,00 263 643,90
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 238
LIBELLE : CEE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
20415342 IC : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
21321 Immeubles de rapport
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2314 Constructions sur sol d'autrui
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo.
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
90 631,20 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1316 Subv. transf. Autres E.P.L.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 8 105,57
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0,00 0,00 0,00 16 416,00
0,00 0,00 0,00 879,88
0,00 0,00 0,00 17 295,88
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 25 401,45
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 240
LIBELLE : OT OLLIERGUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 42 857,62
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0,00 0,00 0,00 8 856,00
0,00 0,00 0,00 51 713,62
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 242
LIBELLE : COTE DU PONT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 7 375,55
0,00 0,00 0,00 6 000,00
0,00 0,00 0,00 1 646,99
0,00 0,00 0,00 28 753,21
0,00 0,00 0,00 1 247,60
0,00 0,00 0,00 1 247,60
0,00 0,00 0,00 840,00
0,00 0,00 0,00 840,00
0,00 0,00 0,00 30 840,81
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 243
LIBELLE : MATERIEL APN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2314 Constructions sur sol d'autrui
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 244
LIBELLE : AERODROME POYET
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2113 Terrains aménagés autres que voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 922,79
0,00 0,00 0,00 1 922,79
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0,00 0,00 0,00 2 380,00
0,00 0,00 0,00 6 494,81
0,00 0,00 0,00 10 662,02
0,00 0,00 0,00 19 536,83
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 21 459,62
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 247
LIBELLE : AUBERGE DE LA FORIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 249
LIBELLE : RESSOURCERIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 2 779,60
0,00 0,00 0,00 14 173,87
0,00 0,00 0,00 16 953,47
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0,00 0,00 0,00 5 490,93
0,00 0,00 0,00 30 443,20
0,00 0,00 0,00 35 934,13
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0,00 0,00 0,00 35 934,13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 250
LIBELLE : DIVERSIFICATION DE L'ESPACE NORDIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 953,47 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
13178 Autres fonds européens
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 251
LIBELLE : Voirie Forestière Pays Issoire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 63 559,35
0,00 0,00 0,00 97 373,20
0,00 0,00 0,00 97 373,20
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 252
LIBELLE : VOIRIE FORESTIERE ST BONNET LE CHASTEL - CHAMBON SUR DOLORE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
63 559,35 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
13173 Subv. transf. FEADER
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 253
LIBELLE : Voirie Forestière Saillant ST Romain
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
91 535,99 0,00 0,00 0,00
13273 Subv. non transf. FEADER
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 255
LIBELLE : Subvention Habitat OPAH - RU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 19 800,00
0,00 0,00 0,00 19 800,00
0,00 0,00 0,00 26 874,00
0,00 0,00 0,00 26 874,00
0,00 0,00 0,00 46 674,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 256
LIBELLE : ACTIONS PCAET
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
10 000,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 257
LIBELLE : Déchetterie Cunlhat
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 22 421,19
0,00 0,00 0,00 37 628,28
0,00 0,00 0,00 332,99
0,00 0,00 0,00 869,00
0,00 0,00 0,00 61 251,46
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 259
LIBELLE : Matériel Technique bâtiments
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 3 864,00
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0,00 0,00 0,00 475,20
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 260
LIBELLE : MAISON DE L'ENFANCE ARLANC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 125 830,91
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0,00 0,00 0,00 2 290,01
0,00 0,00 0,00 306 744,57
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0,00 0,00 0,00 30 050,85
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0,00 0,00 0,00 339 085,43
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 261
LIBELLE : MICRO CRECHE Saint-Anthème
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
125 830,91 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 27 684,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 263
LIBELLE : Patrimoine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
17 914,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 13 997,78
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 265
LIBELLE : Plantation de Haies
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
10 288,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 7 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 013,60
0,00 0,00 0,00 12 513,60
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 12 513,60
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 267
LIBELLE : MULTIPLE RURAL LA CHAULME
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21352 Bâtiments privés
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 178 699,52
0,00 0,00 0,00 228 699,52
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0,00 0,00 0,00 228 699,52
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 272
LIBELLE : Appel à Projet n° 1 Santé
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel
2324 Subventions d'équipements versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 424,50
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 275
LIBELLE : MULTIPLE RURAL BEURIERES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 18 231,96
0,00 0,00 0,00 5 791,20
0,00 0,00 0,00 24 023,16
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0,00 0,00 0,00 8 790,00
0,00 0,00 0,00 8 790,00
0,00 0,00 0,00 32 813,16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 277
LIBELLE : Auberge Col du Beal
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 278
LIBELLE : Signalitique Agriculture Forêt
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 279
LIBELLE : Logements Domaize
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 280
LIBELLE : Logements Brousse
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 281
LIBELLE : Logements Marsac
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 5 362,00
0,00 0,00 0,00 6 854,00
0,00 0,00 0,00 23 687,00
0,00 0,00 0,00 2 000,00
0,00 0,00 0,00 64 795,84
0,00 0,00 0,00 66 795,84
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 282
LIBELLE : Logements Mayres
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
23 687,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 32 256,00
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0,00 0,00 0,00 70 243,60
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 286
LIBELLE : Travaux énergétiques Mediathèque Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2316 Restaur. des biens histo. et culturels
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
32 256,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 288
LIBELLE : Téléphone et Logiciel Portage de Repas
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 57 000,00
0,00 0,00 0,00 104 876,69
0,00 0,00 0,00 244 513,86
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 289
LIBELLE : Maison de Santé Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo.
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
104 315,09 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
13462 Dotation de soutien à l'invest local
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 825,00
0,00 0,00 0,00 62 428,06
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 290
LIBELLE : Auberge des Supeyres
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2314 Constructions sur sol d'autrui
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 650,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 28 640,00
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0,00 0,00 0,00 42 160,00
0,00 0,00 0,00 42 160,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 291
LIBELLE : Schéma directeur Cyclable
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
28 640,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13173 Subv. transf. FEADER
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 5 348,80
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0,00 0,00 0,00 2 402,40
0,00 0,00 0,00 5 820,00
0,00 0,00 0,00 8 222,40
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0,00 0,00 0,00 8 222,40
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 292
LIBELLE : Sentiers familiaux ludiques
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2181 Install. générales, agencements
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 348,80 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 25 776,00
0,00 0,00 0,00 25 992,00
0,00 0,00 0,00 34 968,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 293
LIBELLE : Etude Energie Piscine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
12 300,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 296
LIBELLE : Halle Commerciale Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 300
LIBELLE : Pôle pleine nature
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 786,69 0,00 0,00 0,00
13178 Autres fonds européens
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 28 711,89
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0,00 0,00 0,00 36 433,40
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0,00 0,00 0,00 10 293,12
0,00 0,00 0,00 2 209,42
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0,00 0,00 0,00 48 935,94
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 302
LIBELLE : ASLH Arlanc
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
28 711,89 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 102 551,87
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 303
LIBELLE : Plan Vélo
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
53 560,44 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 16 899,00
0,00 0,00 0,00 16 899,00
0,00 0,00 0,00 60 838,90
0,00 0,00 0,00 60 838,90
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0,00 0,00 0,00 20 474,85
0,00 0,00 0,00 20 474,85
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0,00 0,00 0,00 81 313,75
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 304
LIBELLE : Gros Entretien Piscine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 899,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 18 007,77
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 305
LIBELLE : Logement Piscine
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 4 572,00
0,00 0,00 0,00 10 240,87
0,00 0,00 0,00 14 812,87
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 18 533,91
0,00 0,00 0,00 8 454,00
0,00 0,00 0,00 900,02
0,00 0,00 0,00 27 887,93
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 42 700,80
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 306
LIBELLE : Site de Montpeloux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21532 Réseaux d'assainissement
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 2 694,73
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 307
LIBELLE : MAISON DE L'ENFANCE CUNLHAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 308
LIBELLE : Aménagement office de tourisme Ambert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné.
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 310
LIBELLE : Crèche Vertolaye
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 313
LIBELLE : Médiathèque Cunlhat
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo.
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 3 338,45
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0,00 0,00 0,00 7 449,85
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 449,85
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 314
LIBELLE : Logements Sociaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21352 Bâtiments privés
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 315
LIBELLE : Solaire Dôme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 317
LIBELLE : Aide aux Commerces
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 318
LIBELLE : Flotte Auto
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21828 Autres matériels de transport
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 319
LIBELLE : Caserne Viverols
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
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(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
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(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 321
LIBELLE : SDIE - Schéma directeur immobilier et énergétique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
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art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
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RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
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(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 322
LIBELLE : CENTRE VACANCES PRABOURE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 323
LIBELLE : Fonds concours équipements sportifs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 324
LIBELLE : Offices de tourisme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 325
LIBELLE : ZAE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
21531 Réseaux d'adduction d'eau
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 2 750,00 0,00 0,00
0,00 8 250,00 0,00 0,00
0,00 11 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 33 270,00 0,00 0,00
0,00 33 270,00 0,00 0,00
0,00 33 270,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 327
LIBELLE : Batiment Saint Joseph Cunlhat
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 11 000,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
600,00 0,00 600,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 630 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 30 558,00
0,00 0,00 0,00 0,00 13 652,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 750,00 0,00 2 750,00 0,00 273 036,00
-1 009 150,00 0,00 -1 009 150,00 0,00 1 726 846,53
0,00 0,00 0,00 0,00 6 170,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 106 004,60
0,00 0,00 0,00 0,00 135 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 23 070,00
0,00 0,00 0,00 0,00 30 594,00
0,00 0,00 0,00 0,00 102 243,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-1 005 800,00 0,00 -1 005 800,00 0,00 22 265 699,65
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 2 447 975,03 0,00 -1 006 400,00 0,00 -1 006 400,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
13146 Attributions compensation investissement
1316 Subv. transf. Autres E.P.L.
13173 Subv. transf. FEADER
13178 Autres fonds européens
1318 Autres subventions d'équipement transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
13273 Subv. non transf. FEADER
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
13311 DGE
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf
13462 Dotation de soutien à l'invest local
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 630 000,00 0,00 600,00 0,00 600,00
1641 Emprunts en euros
1676 Dettes envers locataires - acquéreurs
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
21318 Autres bâtiments publics
21568 Autre matériel, outillage incendie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
2312 Agencements et aménagements de terrains COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 6 022,10
0,00 0,00 0,00 123,50
0,00 0,00 0,00 1 281,35
0,00 0,00 0,00 15 441,04
0,00 0,00 0,00 240 784,37
0,00 0,00 0,00 32 903,67
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
0,00 0,00 0,00 2 652 252,00
-1 005 800,00 0,00 -1 005 800,00 0,00 3 628 447,65
0,00 0,00 0,00 0,00 550 472,62
0,00 0,00 0,00 0,00 69 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 71 430,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 71 430,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 407 042,62
-1 005 800,00 0,00 -1 005 800,00 0,00 3 077 975,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
2313 Constructions
2314 Constructions sur sol d'autrui
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 407 042,62 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés
27638 Créance Autres établissements publics
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
2111 Terrains nus
2112 Terrains de voirie
21321 Immeubles de rapport
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2802 Frais liés à la réalisation de document
28031 Frais d'études
28032 Frais de recherche et de développement
28033 Frais d'insertion
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 153
0,00 0,00 0,00 5 564,70
0,00 0,00 0,00 3 951,00
0,00 0,00 0,00 124,00
0,00 0,00 0,00 8 324,00
0,00 0,00 0,00 172,06
0,00 0,00 0,00 6 711,26
0,00 0,00 0,00 55 950,50
0,00 0,00 0,00 12 308,00
0,00 0,00 0,00 2 160,00
0,00 0,00 0,00 1 244,53
0,00 0,00 0,00 10 892,47
0,00 0,00 0,00 2 478,60
0,00 0,00 0,00 3 644,91
0,00 0,00 0,00 13 005,16
0,00 0,00 0,00 5 434,00
0,00 0,00 0,00 1 773,00
0,00 0,00 0,00 9 874,55
0,00 0,00 0,00 15 871,56
0,00 0,00 0,00 4 739,33
0,00 0,00 0,00 15 043,65
0,00 0,00 0,00 143 892,69
0,00 0,00 0,00 53 616,54
0,00 0,00 0,00 158,38
0,00 0,00 0,00 92,28
0,00 0,00 0,00 1 241,60
0,00 0,00 0,00 129 819,07
0,00 0,00 0,00 58 376,40
0,00 0,00 0,00 977,00
0,00 0,00 0,00 11 189,00
0,00 0,00 0,00 73 086,13
0,00 0,00 0,00 40 017,19
0,00 0,00 0,00 959,78
0,00 0,00 0,00 528,00
0,00 0,00 0,00 664,30
0,00 0,00 0,00 800,00
0,00 0,00 0,00 979,00
0,00 0,00 0,00 35 727,36
0,00 0,00 0,00 48 935,67
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel
280415322 CCAS : Bâtiments, installations
280415342 IC : Bâtiments, installations
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
280421 Privé - Biens mob., matériel et études
280422 Privé - Bâtiments et installations
2804411 Sub nat org pub - Biens mob, mat, études
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations
28046 Attributions compensation investissement
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281314 Bâtiments culturels et sportifs
281318 Autres bâtiments publics
281321 Immeubles de rapport
281351 Bâtiments publics
281352 Bâtiments privés
28138 Autres constructions
28142 Construct° sol autrui - Immeuble rapport
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné.
28151 Réseaux de voirie
28152 Installations de voirie
281532 Réseaux d'assainissement
281534 Réseaux d'électrification
281538 Autres réseaux
281568 Autre matériel, outillage incendie
2815731 Matériel roulant
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2817321 Immeubles de rapport (mise à dispo)
281735 Installations générales (m. à dispo)
281742 Sol autrui - Immeuble rapport (mad)
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo)
28181 Installations générales, aménagt divers COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 154
0,00 0,00 0,00 18 637 252,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 90 000,00
0,00 0,00 0,00 130 000,00
0,00 0,00 0,00 130 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 10 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 30 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 120 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 2 035 000,00
0,00 0,00 0,00 1 400 000,00
0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 14 485 000,00
0,00 0,00 0,00 112 665,33
0,00 0,00 0,00 697,52
0,00 0,00 0,00 82 337,33
0,00 0,00 0,00 59 559,44
0,00 0,00 0,00 167 856,68
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
281828 Autres matériels de transport
281838 Autre matériel informatique
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28185 Matériel de téléphonie
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
10251 Dons et legs en capital
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
13173 Subv. transf. FEADER
1318 Autres subventions d'équipement transf.
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2148 Construct° sol autrui - Autres construct
2312 Agencements et aménagements de terrains
2313 Constructions
2314 Constructions sur sol d'autrui
2315 Install., matériel et outill. technique
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo.
2318 Autres immo. corporelles en cours
27638 Créance Autres établissements publics
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 155
414 950,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 152 252,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 652 252,00
414 950,00 414 950,00 0,00 0,00 414 950,00 0,00 0,00 19 676 748,00
178 341,00 178 341,00 0,00 178 341,00 0,00 0,00 381 668,00
0,00
178 341,00 178 341,00 0,00 178 341,00 159 468,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 205 000,00
236 609,00 236 609,00 0,00 0,00 236 609,00 0,00 0,00 19 295 080,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
236 609,00 236 609,00 0,00 0,00 236 609,00 0,00 0,00 3 278 180,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 512 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 210 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 294 400,00
414 950,00 414 950,00 0,00 0,00 414 950,00 0,00 0,00 23 829 000,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (6)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 156
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 157
414 950,00
0,00
46 050,00 0,00 46 050,00 425 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00
46 050,00 0,00 46 050,00 425 700,00
368 900,00 0,00 368 900,00 0,00 19 829 150,02
300 000,00 0,00 300 000,00 0,00 850,02
300 000,00 0,00 300 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 850,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 900,00 0,00 68 900,00 0,00 19 828 300,00
-600,00 0,00 -600,00 0,00 647 910,00
69 500,00 0,00 69 500,00 0,00 4 803 250,00
-5 000,00 0,00 -5 000,00 0,00 6 616 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 885 940,00
5 000,00 0,00 5 000,00 0,00 1 735 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
414 950,00 0,00 414 950,00 0,00 20 254 850,02
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES B
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion courante (3)
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes financières
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la section (7)
Total des recettes d’ordre
R002 Résultat reporté ou anticipé (8)
Total des recettes de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 158
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 140,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 652,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 920,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 615,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 176 450,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 360,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 460,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 315,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 186,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 252 650,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 720,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 520,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 650,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 830,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 965,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 370,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 910,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 505,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 333 310,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 080,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 899 455,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 294 400,00
414 950,00 414 950,00 0,00 0,00 414 950,00 0,00 0,00 23 829 000,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (5)
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
60668 Autres produits pharmaceutiques
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 159
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111 643,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 680,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 050,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 060,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 860,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 193 685,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 075,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 130,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 195,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 060,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 409,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 431,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 330 118,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6241 Transports de biens
6245 Transports de personnes extérieures
6247 Transports collectifs
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach
628721 Remb. frais aux BA/régies sans
ps.morale
62873 Remb. frais au CCAS/CIAS
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
62878 Remb. frais à des tiers COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 160
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 840,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 970,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 403 812,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 143,92
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 150 671,35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 893 229,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 118,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 340,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 371 300,41
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 832 578,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 306,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 699,68
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 015 784,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 174,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 766,67
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 992,36
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 050,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 210 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 840,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
012 Charges de personnel et frais
assimilés (5) (6)
6211 Personnel affecté par CL de
rattachement
6215 Personnel affecté par la commune du
GFP
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi
64138 Primes et autres indemnités
6414 Personnel rémunéré à la vacation
6415 Congés payés
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 161
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 605 820,00
6 609,00 6 609,00 0,00 0,00 6 609,00 0,00 127 850,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 242 658,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 714 802,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 735 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 805,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 000,00
236 609,00 236 609,00 0,00 0,00 236 609,00 0,00 0,00 3 278 180,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 926 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 575 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 512 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 207,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 020,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 992,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
014 Atténuations de produits
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes
739211 Attribution de compensation
739221 FNGIR
73951 Fraction compensatoire TFPB et
THRP
73952 Fraction compensatoire de la CVAE
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (5)
65311 Indemnités de fonction
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
65561 Contrib fonds compens. ch.
territoriales
65568 Autres contributions
657341 Subv. fonct. communes membres du
GFP
657358 Subv. fonct. autres groupements
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale
65736221 Subv. BA/régie indus.com. sans
ps.morale
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
657381 Subv. fonct. autres EPL
657382 Subv. fonct. organismes publics divers
65741 Subv. de fonctionnement aux
ménages
65742 Subv. de fonctionnement aux
entreprises COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 162
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 652 252,00
414 950,00 414 950,00 0,00 0,00 414 950,00 0,00 0,00 19 676 748,00
178 341,00 178 341,00 0,00 178 341,00 0,00 0,00 381 668,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
178 341,00 178 341,00 0,00 178 341,00 147 968,00
178 341,00 178 341,00 0,00 178 341,00 159 468,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 795,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -5 995,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 205 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 205 000,00
236 609,00 236 609,00 0,00 0,00 236 609,00 0,00 0,00 19 295 080,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
230 000,00 230 000,00 0,00 0,00 230 000,00 0,00 11 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 683,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121 570,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 271 392,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres
65821 Déficit des budgets annexes
administrati
65824 Prise en charge du déficit du
CCAS/CIAS
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6618 Intérêts des autres dettes
6688 Autres
67 Charges spécifiques (5)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (5)
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant
6816 Dot. prov. dépréc. immos corpo. et
incor
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (7) (8) (9)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 163
-5 995,52
-60 179,48
0,00 0,00 0,00 0,00 4 152 252,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (8) (10)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 54 183,96
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 164
0,00 0,00 0,00 0,00 1 588 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 573 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 542 640,00
0,00 0,00 0,00 0,00 181 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 885 940,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 27 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 8 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 104 690,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 132 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 910,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 17 150,00
0,00 0,00 0,00 0,00 704 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 171 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 236 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 93 650,00
5 000,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 0,00 5 000,00 0,00 1 735 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
414 950,00 0,00 414 950,00 0,00 20 254 850,02
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
7022 Coupes de bois
70323 Red. occupation dom. public
7062 Redevances services à caractère culturel
70631 Redevances services à caractère sportif
70632 Redevances services à caractère loisir
7066 Redevances services à caractère social
706888 Autres
7078 Autres marchandises
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles)
708421 Mise dispo pers. BA/régie sans ps.morale
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP
70848 Mise à dispo personnel autres organismes
708721 Remb. frais par BA/régie sans ps.morale
708722 Remb. frais par régie avec ps.morale
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS
70875 Remb. frais par les communes du GFP
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement
70878 Remb. frais par des tiers
7088 Produits activités annexes (abonnements)
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi.
7352 Fraction compensatoire de la CVAE COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 900,00 0,00 68 900,00 0,00 19 828 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 171 210,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 6 700,00
-600,00 0,00 -600,00 0,00 470 000,00
-600,00 0,00 -600,00 0,00 647 910,00
0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 69 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 402 900,00
44 200,00 0,00 44 200,00 0,00 899 070,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 78 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 24 300,00
16 700,00 0,00 16 700,00 0,00 47 200,00
8 600,00 0,00 8 600,00 0,00 95 250,00
0,00 0,00 0,00 0,00 279 030,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 831 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 041 000,00
69 500,00 0,00 69 500,00 0,00 4 803 250,00
0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
-5 000,00 0,00 -5 000,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 410 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 249 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 280 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 551 000,00
-5 000,00 0,00 -5 000,00 0,00 6 616 200,00
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux
73113 Taxe sur les surfaces commerciales
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux
73118 Autres contributions directes
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond
73154 Droits de place
731721 Taxe de séjour
74 Dotations et participations (4)
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI
741126 Dotation de compensation des EPCI
744 FCTVA
74718 Autres participations Etat
7472 Participation régions
7473 Participation départements
74741 Participation communes membres du GFP
74748 Participation autres communes
74758 Participation autres groupements
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes
74772 Participation FEDER
74773 Participation FEADER
747888 Autres
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE)
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
755 Dédits et pénalités perçus
75813 Redev. fermiers et concessionnaires
7584 Recouvr./créances admises en non valeur
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à échéance COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 166
0,00
0,00
46 050,00 0,00 46 050,00 425 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 15 700,00
0,00 0,00 0,00 162 000,00
0,00 0,00 0,00 248 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
1 050,00 0,00 1 050,00 0,00
45 000,00 0,00 45 000,00 0,00
46 050,00 0,00 46 050,00 425 700,00
368 900,00 0,00 368 900,00 0,00 19 829 150,02
300 000,00 0,00 300 000,00 0,00
300 000,00 0,00 300 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 850,02
0,00 0,00 0,00 0,00 850,02
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
721 Immobilisations incorporelles
722 Immobilisations corporelles
7761 Différences sur réalisations (négatives)
77681 Neutralisation des amortissements
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp.
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (8)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 167
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 430,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 630 000,00
0,00 632 355,17 374 539,26 0,00 0,00 0,00 135 800,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 930 942,97
0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 657 355,17 374 539,26 0,00 0,00 0,00 207 230,00 1 575 942,97
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00 0,00
0,00 746 468,44 712 522,14 0,00 0,00 0,00 1 789 437,01 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 50 769,79 157 259,42 1 500,00 0,00 0,00 330 257,94 0,00
0,00 5 000,00 109 057,00 0,00 0,00 0,00 187 000,00 0,00
0,00 94 969,00 7 200,00 0,00 0,00 0,00 74 228,92 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 670,00 0,00 0,00 0,00 0,00 685 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 897 207,23 986 708,56 1 500,00 0,00 0,00 2 399 923,87 700 000,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 168
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 616 025,57 598 277,00 201 897,60 0,00 6 401 539,83
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 652,00 0,00 0,00 28 652,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 3 000,00 0,00 0,00 688 670,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 373 611,90 123 900,00 1 440,00 0,00 675 349,82
204 Subventions d'équipement versées 227 265,67 126 875,00 2 000,00 0,00 657 197,67
21 Immobilisations corporelles 15 148,00 27 515,00 51 010,00 0,00 633 460,15
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 303 335,00 147 447,60 0,00 3 699 210,19
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 68 070,00 190 550,60 72 860,00 0,00 3 146 548,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 44 000,00 0,00 0,00 69 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 930 942,97
13 Subventions d'investissement 68 070,00 142 950,60 72 860,00 0,00 1 441 575,03
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 3 600,00 0,00 0,00 633 600,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 71 430,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 169 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 170
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 700 000,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 15 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 680 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000,00
RECETTES 1 575 942,97
102 Dotations et fonds d'investissement 407 042,62
106 Réserves 523 900,35
133 Fonds affectés à l'équipement amort. 15 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 630 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 171
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 2 399 344,87 0,00 0,00 0,00 579,00
203 Frais d'études, recherche, développement 41 770,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 132 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 32 458,92 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 26 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 29 259,98 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 273 718,96 0,00 0,00 0,00 579,00
231 Immobilisations corporelles en cours 1 789 381,27 0,00 0,00 0,00 0,00
232 Immobilisations incorporelles en cours 54 555,74 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 15 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 3 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 207 230,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 135 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 71 430,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 172
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
232 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 173
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 399 923,87
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 770,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 500,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 458,92
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 700,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 259,98
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 274 297,96
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 789 381,27
232 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 555,74
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 207 230,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135 800,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 430,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 174
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 175
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 176
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 177
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 178
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 1 500,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 1 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 179
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 4 670,00 3 600,00 696 717,20 0,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00
167 Emprunts dettes conditions
particulières
0,00 670,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 0,00 3 600,00 1 680,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 4 000,00 0,00 28 463,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 0,00 0,00 666 574,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 11 674,00 0,00 308 764,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs
amort
0,00 11 674,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 0,00 308 764,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 0,00 0,00 80 295,03 0,00 0,00 155 057,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts dettes conditions particulières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 7 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 057,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 1 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 65 227,03 0,00 0,00 32 000,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 5 948,00 0,00 0,00 14 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 181
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
RECETTES 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 20 090,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 090,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 182
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 28 369,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 986 708,56
167 Emprunts dettes conditions particulières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 670,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 057,00
213 Constructions 2 369,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 369,33
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 200,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 690,09
231 Immobilisations corporelles en cours 26 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 712 522,14
RECETTES 26 511,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 374 539,26
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 764,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 26 511,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 337 775,26
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 183
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 515,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -7 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 123 915,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
202 Frais réalisation documents urbanisme
203 Frais d'études, recherche, développement
204 Subventions d'équipement versées
205 Licences, procédés, droits similaires
213 Constructions
218 Autres immobilisations corporelles
231 Immobilisations corporelles en cours
232 Immobilisations incorporelles en cours
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
131 Subv inv rattachées aux actifs amort
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 184
4 229,45 0,00 578 249,95 0,00 0,00 931,87 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 229,45 0,00 578 249,95 0,00 0,00 931,87 0,00 0,00
0,00 0,00 491,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 392 849,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 43 425,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 140,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 39 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 140,73 0,00 476 266,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
202 Frais réalisation documents urbanisme
203 Frais d'études, recherche, développement
204 Subventions d'équipement versées
205 Licences, procédés, droits similaires
213 Constructions
218 Autres immobilisations corporelles
231 Immobilisations corporelles en cours
232 Immobilisations incorporelles en cours
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
131 Subv inv rattachées aux actifs amort
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 185
583 411,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
48 943,90 48 943,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00
657 355,17 48 943,90 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00
130 006,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 462,17 223 612,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
43 825,66 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 944,13 3 803,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 289,00 0,00 0,00 0,00 9 289,00 0,00 0,00
5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
93 280,00 51 780,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-7 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
897 207,23 279 596,37 0,00 0,00 9 289,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES
202 Frais réalisation documents urbanisme
203 Frais d'études, recherche, développement
204 Subventions d'équipement versées
205 Licences, procédés, droits similaires
213 Constructions
218 Autres immobilisations corporelles
231 Immobilisations corporelles en cours
232 Immobilisations incorporelles en cours
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
131 Subv inv rattachées aux actifs amort
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 186
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 187
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 193 041,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 390 940,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 59 582,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 120 159,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 190 870,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 070,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 10 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 39 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 070,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 39 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 070,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 188
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 043,67
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 195,67
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 848,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 189
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 616 025,57
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 582,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 311 029,90
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 227 265,67
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 848,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 300,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 070,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 070,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 190
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 255 672,00 49 733,00 0,00 11 000,00 0,00 123 153,00 63 824,00
133 Fonds affectés à l'équipement amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 652,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 119 875,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
211 Terrains 0,00 0,00 126,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 278,00 11 904,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 8 207,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 255 672,00 4 400,00 0,00 11 000,00 0,00 0,00 30 768,00
RECETTES 0,00 8 336,00 39 558,00 0,00 0,00 0,00 109 004,60 33 652,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 004,60 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 7 736,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
133 Fonds affectés à l'équipement amort. 0,00 0,00 15 558,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 652,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00
167 Emprunts dettes conditions particulières 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 191
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 94 895,00 0,00 0,00 598 277,00
133 Fonds affectés à l'équipement amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 652,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 36 000,00 0,00 0,00 66 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 875,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 54 400,00 0,00 0,00 57 900,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 182,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 207,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 7 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 1 495,00 0,00 0,00 303 335,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 190 550,60
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 004,60
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 736,00
133 Fonds affectés à l'équipement amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 210,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
167 Emprunts dettes conditions particulières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 192
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 193
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 120 951,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 120 951,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 50 672,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 50 672,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 194
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 53 506,00 0,00 0,00 27 440,00 0,00 0,00 0,00 201 897,60
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 440,00 0,00 0,00 0,00 1 440,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
213 Constructions 0,00 51 010,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 010,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 2 496,00 0,00 0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00 147 447,60
RECETTES 0,00 5 000,00 0,00 0,00 17 188,00 0,00 0,00 0,00 72 860,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 5 000,00 0,00 0,00 14 300,00 0,00 0,00 0,00 19 300,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 2 888,00 0,00 0,00 0,00 53 560,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 195
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 196
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 197
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 198
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 199
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 382 645,48 9 557 041,20 0,00 0,00 60 387,87 3 748 998,82 2 494 622,43 0,00
011 Charges à caractère général 300,00 918 406,80 0,00 0,00 1 260,00 1 166 907,45 966 832,29 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 2 561 698,88 0,00 0,00 59 127,87 2 558 371,37 1 522 140,14 0,00
014 Atténuations de produits 5 000,00 3 507 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 2 396 972,00 0,00 0,00 0,00 22 900,00 3 000,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 199 004,48 5 995,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 8 500,00 0,00 0,00 0,00 820,00 2 650,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 178 341,00 157 968,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 16 206 740,02 0,00 0,00 0,00 933 731,00 1 334 059,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 140 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 348 350,00 0,00 0,00 0,00 507 850,00 709 800,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 5 885 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 6 081 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 3 448 700,00 0,00 0,00 0,00 403 140,00 572 900,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 1 700,00 0,00 0,00 0,00 22 741,00 51 359,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 850,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 200
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 1 009 093,07 2 246 485,93 406 691,50 185 731,70 20 091 698,00
011 Charges à caractère général 0,00 478 410,98 513 569,28 85 213,20 163 500,00 4 294 400,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 497 901,09 900 208,65 88 320,30 22 231,70 8 210 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 512 500,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 26 051,00 832 708,00 233 158,00 0,00 3 514 789,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 205 000,00
67 Charges spécifiques 0,00 5 230,00 0,00 0,00 0,00 17 200,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 337 809,00
RECETTES 0,00 535 225,00 691 545,00 418 000,00 78 750,00 20 198 050,02
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 25 900,00 145 600,00 2 500,00 0,00 1 740 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 885 940,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 120 000,00 410 000,00 0,00 6 611 200,00
74 Dotations et participations 0,00 105 530,00 258 230,00 5 500,00 78 750,00 4 872 750,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 403 795,00 167 715,00 0,00 0,00 647 310,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 850,02
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 201
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 382 645,48
627 Services bancaires et assimilés 300,00
661 Charges d'intérêts 199 004,48
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 178 341,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 5 000,00
RECETTES 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 202
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 9 511 221,32 0,00 0,00 0,00 45 819,88
604 Achats d'études, prestations de services 24 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 152 330,00 0,00 0,00 0,00 400,00
613 Locations 58 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 88 650,00 0,00 0,00 0,00 900,00
616 Primes d'assurances 155 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 13 611,80 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 53 315,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 99 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 6 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 34 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 196 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 27 860,62 0,00 0,00 0,00 661,26
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 13 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 1 441 648,62 0,00 0,00 0,00 30 571,08
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 935 242,96 0,00 0,00 0,00 13 071,54
647 Autres charges sociales 112 426,80 0,00 0,00 0,00 216,00
653 Indemnités 156 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 12 805,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 907 280,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 977 304,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 343 583,00 0,00 0,00 0,00 0,00
661 Charges d'intérêts 2 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
668 Autres charges financières 3 795,52 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 8 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 157 968,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 203
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 3 507 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 16 206 740,02 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 140 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 12 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 336 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 6 081 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 724 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00
735 Fraction de TVA 5 161 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741 D.G.F. 1 872 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 83 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 1 492 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 1 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 850,02 0,00 0,00 0,00 0,00
781 Rep. amort. et prov. produits fonct. cou 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 204
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 205
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
668 Autres charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
735 Fraction de TVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741 D.G.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
781 Rep. amort. et prov. produits fonct. cou 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 206
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 557 041,20
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 200,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 152 730,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 600,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 550,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 155 000,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 611,80
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 315,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 650,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 150,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 000,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 196 500,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 521,88
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 600,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 472 219,70
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 948 314,50
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 642,80
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 156 000,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 805,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 907 280,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 977 304,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 343 583,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00
668 Autres charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 795,52
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 207
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 157 968,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 507 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 206 740,02
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 350,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 336 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 081 200,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 724 440,00
735 Fraction de TVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 161 500,00
741 D.G.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 872 700,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 900,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 492 100,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 850,02
781 Rep. amort. et prov. produits fonct. cou 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 208
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 209
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 210
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 211
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 212
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 387,87 0,00 60 387,87
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00 0,00 1 200,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00 0,00 60,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 948,79 0,00 948,79
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 924,46 0,00 40 924,46
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 038,62 0,00 17 038,62
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 216,00 0,00 216,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 213
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 447 121,37 148 629,50 904 320,18 9 550,00 0,00 10 317,20 1 176,50 0,00
604 Achats d'études, prestations de
services
0,00 57 125,00 0,00 80,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 9 415,00 900,00 83 865,00 6 900,00 0,00 2 600,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 1 515,00 0,00 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 10 498,00 0,00 13 655,00 2 350,00 0,00 7 717,20 1 176,50 0,00
618 Divers 0,00 900,00 750,00 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 94 145,00 11 225,00 41 610,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 2 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 4 600,00 1 200,00 1 930,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 37 393,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
0,00 3 707,43 2 133,24 10 069,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin
Impôts)
0,00 0,00 0,00 2 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 178 789,04 90 857,19 475 395,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 73 338,90 40 700,07 198 148,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 1 728,00 864,00 25 443,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 8 400,00 0,00 8 830,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 214
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 172 850,00 700,00 21 040,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 93 650,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 700,00 4 200,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 79 200,00 0,00 14 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 1 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 215
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres
soutiens aux
sportifs
DEPENSES 0,00 0,00 806 507,52 0,00 0,00 125 989,05 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 1 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 221 700,00 0,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 191 040,60 0,00 0,00 1 550,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 17 950,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 4 500,00 0,00 0,00 40 150,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 690,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 6 083,75 0,00 0,00 1 207,47 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 269 985,09 0,00 0,00 47 265,33 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 102 990,08 0,00 0,00 17 316,25 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 648,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 2 070,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 240 000,00 0,00 0,00 40 500,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 235 000,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 216
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres
soutiens aux
sportifs
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 217
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 1 295 387,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 748 998,82
604 Achats d'études, prestations de services 120 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178 505,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 53 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 378 480,00
613 Locations 17 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 765,00
615 Entretien et réparations 35 217,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 263 204,45
618 Divers 5 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 970,00
621 Personnel extérieur au service 26 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 050,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 191 630,00
624 Transports biens, transports collectifs 31 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 260,00
625 Déplacements et missions 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 680,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 690,00
628 Divers 16 030,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 523,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 14 354,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 556,69
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 050,00
641 Rémunérations du personnel 702 307,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 764 600,01
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 266 719,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 699 213,67
647 Autres charges sociales 2 268,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 951,00
658 Charges diverses de gestion courante 3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 900,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 820,00
RECETTES 457 841,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 933 731,00
706 Prestations de services 171 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 502 150,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 700,00
747 Participations 270 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 403 140,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 700,00
758 Produits divers de gestion courante 16 041,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 041,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 219
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 66 362,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 5 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 1 755,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 947,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 40 360,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 15 691,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 108,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 9 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 4 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 220
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 13 040,00 0,00 0,00 1 068 166,81 0,00 143 354,64
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 10 850,00 0,00 0,00 52 100,00 0,00 9 800,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 790,00 0,00 0,00 37 870,00 0,00 5 780,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 49 870,00 0,00 7 260,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 550,00 0,00 0,00 700,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 950,00 0,00 150,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 4 850,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 945,51 0,00 1 620,43
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 637 652,53 0,00 80 183,06
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 264 264,77 0,00 31 863,15
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 564,00 0,00 648,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00 1 200,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 28 500,00 0,00 0,00 630 955,00 0,00 70 804,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 28 500,00 0,00 0,00 478 400,00 0,00 66 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 555,00 0,00 4 804,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 221
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 222
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 1 049 427,37 80 000,00 0,00 74 270,84 2 494 622,43
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 620 000,00 0,00 0,00 0,00 692 750,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 26 120,00 0,00 0,00 26 150,00 102 510,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 2 450,00 82 450,00
613 Locations 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 800,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 7 500,00 0,00 0,00 4 356,06 70 991,29
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 431,00 431,00
618 Divers 0,00 0,00 120,00 0,00 0,00 0,00 320,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 450,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 180,00 0,00 0,00 0,00 1 280,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 9 650,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 5 601,88 0,00 0,00 574,11 22 689,33
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 249 447,09 0,00 0,00 27 222,51 1 034 865,99
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 104 517,20 0,00 0,00 11 287,16 427 623,62
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 32 641,20 0,00 0,00 0,00 36 961,20
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 650,00
RECETTES 0,00 0,00 584 800,00 0,00 0,00 5 000,00 1 334 059,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 584 800,00 0,00 0,00 0,00 704 800,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 572 900,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 200,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 159,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 223
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 224
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 225
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 226
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 543 885,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223 944,67
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 33 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 4 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00
615 Entretien et réparations 0,00 80 628,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 500,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00
625 Déplacements et missions 0,00 1 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 900,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 6 793,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 358,63
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 288 813,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 298,71
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 119 606,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 978,33
647 Autres charges sociales 0,00 1 944,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 431,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 620,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 14 430,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 100,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 14 430,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 100,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 227
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 82 454,24 0,00 0,00 0,00 158 808,23
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 48 329,00 0,00 0,00 0,00 46 610,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 1 050,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 20 005,24 0,00 0,00 0,00 54 218,23
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00 15 400,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 11 500,00 0,00 0,00 0,00 33 920,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 1 120,00 0,00 0,00 0,00 4 110,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 176 200,00 0,00 0,00 0,00 253 495,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 25 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 139 800,00 0,00 0,00 0,00 203 200,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 10 500,00 0,00 0,00 0,00 50 295,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 228
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 009 093,07
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128 289,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 350,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 851,98
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 500,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 600,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 151,88
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 420,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 346 112,55
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 141 584,66
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 052,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 431,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 620,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 230,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 535 225,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 900,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105 530,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 343 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 795,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 229
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 197 740,56 50 980,40 40 800,00 0,00 99 446,99 0,00 49 484,00 893 942,68
606 Achats non stockés de matières et fourni 400,00 350,00 1 300,00 0,00 550,00 0,00 10 200,00 33 551,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 14 486,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
615 Entretien et réparations 0,00 750,00 35 000,00 0,00 0,00 0,00 17 984,00 28 587,28
617 Etudes et recherches 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 10 800,00
618 Divers 3 000,00 200,00 0,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 33 130,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 50,00 900,00 3 000,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 5 300,00
625 Déplacements et missions 300,00 400,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 100,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 300,00 3 750,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 2 121,63 687,24 0,00 0,00 597,27 0,00 0,00 550,08
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 1 870,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 8 900,00
641 Rémunérations du personnel 91 213,12 24 284,28 0,00 0,00 28 509,29 0,00 0,00 21 227,40
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 35 556,81 10 538,88 0,00 0,00 11 778,43 0,00 0,00 8 449,92
647 Autres charges sociales 432,00 0,00 0,00 0,00 432,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 519 691,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 40 667,00 0,00 0,00 0,00 21 700,00 0,00 0,00 4 500,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 550,00
RECETTES 0,00 10 600,00 0,00 0,00 22 050,00 0,00 129 115,00 189 190,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 0,00 4 060,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
747 Participations 0,00 7 900,00 0,00 0,00 22 000,00 0,00 0,00 28 330,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 230
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
752 Revenus des immeubles 0,00 2 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 800,00 28 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 315,00 7 800,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 231
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 914 091,30 0,00 0,00 2 246 485,93
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 19 050,00 0,00 0,00 65 401,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
613 Locations 0,00 0,00 26 000,00 0,00 0,00 40 586,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 60 161,00 0,00 0,00 142 482,28
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 800,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 250,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 130,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 250,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 4 950,00 0,00 0,00 6 350,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 120 800,00 0,00 0,00 120 800,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
628 Divers 0,00 0,00 2 700,00 0,00 0,00 15 750,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 10 359,70 0,00 0,00 14 315,92
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 26 270,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 466 827,98 0,00 0,00 632 062,07
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 183 960,62 0,00 0,00 250 284,66
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 2 682,00 0,00 0,00 3 546,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 519 691,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 867,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 12 600,00 0,00 0,00 246 150,00
RECETTES 0,00 0,00 340 590,00 0,00 0,00 691 545,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 4 200,00 0,00 0,00 4 200,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 1 800,00
708 Autres produits 0,00 0,00 135 490,00 0,00 0,00 139 600,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 232
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
747 Participations 0,00 0,00 200 000,00 0,00 0,00 258 230,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 117 200,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 515,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 233
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 234
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 265 776,60 0,00 17 298,60 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 19 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 12 698,60 0,00 17 298,60 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 233 158,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 410 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 410 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 235
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 123 616,30 0,00 0,00 0,00 406 691,50
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 5 800,00 0,00 0,00 0,00 5 800,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 556,00 0,00 0,00 0,00 21 476,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 997,20
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,00 0,00 0,00 0,00 2 600,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 24 330,00 0,00 0,00 0,00 24 330,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 800,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00 0,00 0,00 0,00 10,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 425,74 0,00 0,00 0,00 1 425,74
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 62 006,69 0,00 0,00 0,00 62 006,69
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 24 412,67 0,00 0,00 0,00 24 412,67
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 475,20 0,00 0,00 0,00 475,20
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 158,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 418 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 410 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 236
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 181 231,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 155 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 322,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 15 337,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 6 355,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 216,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 78 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 78 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 237
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 238
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 239
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00 0,00 0,00 185 731,70
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 155 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 322,85
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 337,77
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 355,08
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 216,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 750,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 750,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 240
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
B1.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N-1
Montant des remboursements N-1
Encours restant dû au 01/01/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 241
120 000,00
92 478,29
329 596,61
158 643,00
82 985,78
1 096 000,00
1 500 000,00
1 000 000,00
1 000 000,00
1 483 106,00
590 559,00
237 324,00
700 000,00
200 000,00
12 475 468,16
0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
12 475 468,16
1641 Emprunts en euros (total)
00000273134 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
09/05/2006 22/06/2007 F 4,350 4,350 A C A-1
00001983811 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
01/03/2016 01/04/2018 F 1,000 1,686 A F A-1
00002286234 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
01/10/2018 05/10/2018 F 1,612 1,612 A C A-1
00002286235 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
01/10/2018 05/10/2018 F 0,784 0,677 A C A-1
00002286238 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
03/10/2018 05/10/2018 F 1,612 1,612 A C A-1
00002377829 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
17/12/2018 30/04/2019 F 1,855 1,855 T C A-1
00002377838 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
17/12/2018 30/04/2019 V EURIBOR 0,752 2,259 T C A-1
00002878715 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
02/12/2019 01/04/2020 F 0,690 0,690 T C A-1
00003766301 CREDIT AGRICOLE
CENTRE FRANCE
08/11/2021 15/03/2022 F 0,890 0,894 T X Echéance
constante
A-1
07060371 BANQUE POPULAIRE DU
MC
16/09/2015 05/12/2015 F 2,880 3,012 T X Echéance
constante
A-1
1033148 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
10/05/2004 01/06/2005 R LIVRET A 2,950 2,644 A X Echéance
constante
A-1
1035688 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
13/08/2004 01/10/2006 R LIVRET A 3,200 3,118 A X Echéance
constante
A-1
1038255 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
21/12/2004 01/02/2007 R 3,450 3,320 A X Echéance
constante
A-1
1088639 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
01/04/2007 01/05/2008 R LIVRET A 3,750 2,760 A X Echéance
constante
A-1 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 242
0,00
0,00
90 000,00
30 000,00
221 800,00
110 000,00
90 000,00
99 587,00
154 710,75
417 515,22
380 000,00
100 000,00
120 000,00
65 000,00
150 000,00
73 000,00
600 000,00
723 162,51
50 000,00
210 000,00
200 000,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1113076 CAISSE DES DEPOTS 29/05/2008 01/07/2009 R 4,300 2,504 A X Echéance
constante
A-1
1143554 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
10/08/2008 01/08/2010 V LIVRET A 2,350 2,232 A X Echéance
constante
A-1
1152356 CAISSE DES DEPOTS 24/11/2009 01/12/2010 R 1,850 2,540 A X Echéance
constante
A-1
1188950 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
23/03/2011 01/06/2013 R LIVRET A 2,600 2,316 A X Echéance
constante
A-1
1212881 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
10/01/2012 01/02/2013 F 4,510 4,516 A X Echéance
constante
A-1
1213247 CAISSE DES DEPOTS 16/01/2012 01/02/2013 F 4,510 4,331 A X Echéance
constante
A-1
1248243 CAISSE DES DEPOTS 24/04/2013 01/05/2014 R 2,350 2,512 A X Echéance
constante
A-1
40671242861 BANQUE POPULAIRE DU
MC
01/06/2007 05/09/2007 F 4,410 4,480 T X Echéance
constante
A-1
5068927 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
05/02/2015 01/03/2016 V LIVRET A 1,600 2,460 A X Echéance
constante
A-1
5068928 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
11/02/2015 01/03/2016 V LIVRET A 1,600 2,164 A X Echéance
constante
A-1
5090255 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIO CDC
04/05/2015 01/06/2016 V LIVRET A 1,350 2,521 A X Echéance
constante
A-1
7220767 CAISSE DEPARGNE 31/12/2006 25/09/2007 F 3,940 3,823 T X Echéance
constante
A-1
7420154/43199 CREDIT FONCIER DE
FRANCE
10/06/2002 28/05/2003 R 4,770 4,143 T X Echéance
constante
O A-1
7463214 CREDIT FONCIER DE
FRANCE
29/08/2002 30/10/2002 V LIVRET A 4,910 4,108 T X Echéance
constante
A-1
7471102 CAISSE D'EPARGNE 25/10/2007 25/10/2009 F 5,400 5,400 A X Echéance
constante
A-1
7471104/18715 CAISSE D'EPARGNE 25/10/2007 25/10/2009 F 5,400 5,400 A X Echéance
constante
A-1
8123370/18715 CAISSE D'EPARGNE 20/02/2012 25/03/2013 F 5,150 6,097 A P A-1
AE01510235 CAISSE DE CREDIT
MUTUEL AMBERT
10/05/2016 30/05/2017 F 1,270 1,273 A X Echéance
constante
A-1
MON515211 SA Banque Postale 27/07/2016 01/09/2017 F 1,030 1,030 A C A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total) COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 243
12 520 378,79
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
44 910,63
44 910,63
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
1 01/01/2024 01/01/2024 F 0,000 0,000 X X X O A-1
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 244
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 245
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprèsdes
établissements financiers(Total)
0,00 7 478 455,68 668 367,94 162 626,02 0,00 52 608,67
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 7 478 455,68 668 367,94 162 626,02 0,00 52 608,67
00000273134 0,00 A-1 20 000,00 0,50 F 4,350 10 000,00 870,00 0,00 230,01
00001983811 0,00 A-1 384 999,91 7,25 F 1,686 46 666,68 5 071,50 0,00 285,33
00002286234 0,00 A-1 142 394,40 7,83 F 1,612 15 821,60 2 295,40 0,00 487,42
00002286235 0,00 A-1 65 887,93 0,00 F 0,677 65 887,93 516,57 0,00 0,00
00002286238 0,00 A-1 889 863,62 7,83 F 1,612 98 873,73 14 344,60 0,00 3 046,01
00002377829 0,00 A-1 712 500,00 13,08 F 1,855 50 000,00 12 869,06 0,00 2 082,36
00002377838 0,00 A-1 712 500,00 13,08 V EURIBOR 2,259 50 000,00 22 388,82 0,00 3 107,27
00002878715 0,00 A-1 1 025 000,00 9,08 F 0,690 100 000,00 6 813,76 0,00 1 595,63
00003766301 0,00 A-1 943 761,34 16,00 F 0,894 51 655,20 8 227,40 0,00 352,88
07060371 0,00 A-1 41 326,74 6,25 F 3,012 5 202,12 1 134,36 0,00 75,14
1033148 0,00 A-1 85 934,99 13,50 R LIVRET A 2,644 4 045,13 3 179,59 0,00 1 767,46
1035688 0,00 A-1 194 164,37 14,83 R LIVRET A 3,118 7 955,28 8 154,90 0,00 1 955,20
1038255 0,00 A-1 56 567,49 15,17 R 3,320 2 110,08 2 375,83 0,00 2 096,61
1088639 0,00 A-1 22 043,03 1,42 R LIVRET A 2,760 7 042,84 881,72 0,00 400,01
1113076 0,00 A-1 109 358,50 12,58 R LIVRET A 2,504 6 061,00 4 155,62 0,00 1 962,66
1143554 0,00 A-1 138 573,78 18,67 V LIVRET A 2,232 3 882,02 4 988,66 0,00 2 020,38
1152356 0,00 A-1 29 283,87 14,00 R LIVRET A 2,540 1 238,04 1 054,22 0,00 84,14
1188950 0,00 A-1 560 433,78 26,50 R LIVRET A 2,316 8 526,93 20 175,62 0,00 11 590,05
1212881 0,00 A-1 153 656,53 1,17 F 4,516 48 976,79 6 929,91 0,00 4 327,64
1213247 0,00 A-1 18 694,92 1,17 F 4,331 5 958,84 843,14 0,00 526,53
1248243 0,00 A-1 44 022,35 2,42 R 2,512 10 217,27 1 584,80 0,00 811,32 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
40671242861 0,00 A-1 11 557,45 1,50 F 4,480 4 471,63 436,41 0,00 22,57
5068927 0,00 A-1 83 041,95 14,25 V LIVRET A 2,460 3 051,06 2 989,51 0,00 2 399,73
5068928 0,00 A-1 69 201,64 14,25 V LIVRET A 2,164 2 542,55 2 491,26 0,00 1 999,77
5090255 0,00 A-1 304 795,78 24,50 V LIVRET A 2,521 3 733,31 10 972,65 0,00 6 322,31
7220767 0,00 A-1 166 333,00 6,25 F 3,823 20 230,06 6 257,06 0,00 95,94
7420154/43199 0,00 A-1 154 710,75 0,00 R LIVRET A 4,143 0,00 0,00 0,00 0,00
7463214 0,00 A-1 99 587,00 0,00 V LIVRET A 4,108 0,00 0,00 0,00 0,00
7471102 0,00 A-1 59 100,62 12,83 F 5,400 2 932,83 3 191,43 0,00 556,06
7471104/18715 0,00 A-1 72 234,30 12,83 F 5,400 3 584,55 3 900,65 0,00 679,63
8123370/18715 0,00 A-1 58 619,04 1,25 F 6,097 18 567,04 3 018,88 0,00 1 581,39
AE01510235 0,00 A-1 6 306,60 0,42 F 1,273 3 133,43 80,09 0,00 23,62
MON515211 0,00 A-1 42 000,00 5,75 F 1,030 6 000,00 432,60 0,00 123,60
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 44 910,63 0,00 0,00 0,00 0,00
1 0,00 A-1 44 910,63 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 247
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 7 523 366,31 668 367,94 162 626,02 0,00 52 608,67
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
à la
date de
vote du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
34 0 0 0 0
% de l’encours 99,99 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 7 523 366,31 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 01/01/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total)
Taux variable simple
(total)
Taux complexe (total) (2)
Total
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 252
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.6
B1.6 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 01/01/N Annuité à payer au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
Page 254
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.7
B1.7 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – SUBVENTIONS VERSEES B8
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
INVESTISSEMENT (total) 58 376,00
2046 219 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATIONS
CUNLHAT Commune 27 671,00
2046 220 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATIONS
ST ANTHEME Commune 30 705,00
FONCTIONNEMENT (total) 1 184 203,00
65736211 200 Subvention d'équilibre CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Etablissement de droit public 175 000,00
65736211 201 Subvention d'équilibre BA LOTISSEMENT ROUTE DE BEURIERES
Etablissement de droit public 127 850,00
65736221 202 Subvention d'équilibre ABATTOIR INTERCOMMUNAL Etablissement de droit public 455 820,00
65736221 203 Subvention d'équilibre BA ACTIVITES COMMERCIALES
Etablissement de droit public 150 000,00
65742 51 SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DU LIVRADOIS
FOREZ
Association 1 500,00
65742 71 SUBVENTION TEAM LIVRADOIS Association 1 500,00
65742 72 SUBVENTION Association TENNIS CLUB AMBERT LIVRADOIS
Association 250,00
65742 78 SUBVENTION Association SKI CLUB DE SAINT ANTHEME
Association 200,00
65742 105 SUBVENTION Association Patrimoine mécanique savoir faire au pays
d'Ambert
Autre personne de droit privé 6 500,00
65742 107 SUBVENTION Association MOTO CLUB DU LIVRADOIS
Autre personne de droit privé 5 000,00
65742 108 SUBVENTION Association COURIR EN LIVRADOIS FOREZ
Association 1 800,00
65742 119 SUBVENTION Association FROMAGES ET PATRIMOINE
Autre personne de droit privé 6 000,00
65742 122 SUBVENTION ADACL Association 4 500,00
65742 124 SUBVENTION Association PASSEURS DE MOTS
Association 1 500,00
65742 125 SUBVENTION Association CARTON PLEIN Association 2 500,00
65742 126 SUBVENTION COMITE DES FETES DE VIVEROLS
Association 1 000,00
65742 130 SUBVENTION Association SANS AVEU LA SAILLANTE
Association 2 300,00
65742 131 SUBVENTION Association UNIPOP Association 1 800,00
65742 133 SUBVENTION Association LES AMIS DU CHATEAU DE
SAINT-BONNET-LE-CHASTEL
Association 700,00
65742 134 SUBVENTION Association SI FOURNOLS Association 2 400,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
65742 135 SUBVENTION Association LAASSI Association 1 000,00
65742 136 SUBVENTION Association LIGUE PROTECTION DES OISEAUX
Association 300,00
65742 142 SUBVENTION Association CINE CLUB Association 2 700,00
65742 146 SUBVENTION Association SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE
LA FOURME D'AMBERT
Association 5 000,00
65742 149 SUBVENTION Association MU Association 2 000,00
65742 148 SUBVENTION Association LA BASCULE Association 700,00
65742 153 SUBVENTION Association CYCLO CLUB LES COPAINS
Association 38 700,00
65742 152 SUBVENTION Association AGRIVAP Association 4 100,00
65742 158 SUBVENTION Association LA BRECHE Association 4 100,00
65742 159 SUBVENTION SOLIDARITE PAYSANS Association 2 500,00
65742 163 SUBVENTION Association CLUB NAUTIQUE AMBERTOIS
Association 1 300,00
65742 164 SUBVENTION Association AUZEL'LA CULTURE
Association 2 000,00
65742 166 SUBVENTION Association Les Arbres-Mondes Association 650,00
65742 167 SUBVENTION Association SEMER EN TERRITOIRE
Association 3 000,00
65742 175 SUBVENTION Association HANDBALL CLUB AMBERTOIS
Association 500,00
65742 176 SUBVENTION LES LOCOCOTIERS Association 2 100,00
65742 177 SUBVENTION CENTRE VTT DU PAYS D'AMBERT
Association 4 900,00
65742 179 SUBVENTION Association FESTI FOURNOLS Association 1 500,00
65742 3 SUBVENTION Association CENTRE CULTUREL LE BIEF
Association 55 500,00
65742 180 SUBVENTION Association HOTEL DES VOYAGEURS TOURS SUR
MEYMONT
Association 2 300,00
65742 4 SUBVENTION Association FESTIVAL DE LA CHAISE DIEU
Association 4 200,00
65742 181 SUBVENTION Association LA POULPE Association 1 800,00
65742 186 SUBVENTION Association Les Vitrines d'Ambert Livradois Forez
Association 2 000,00
65742 9 SUBVENTION FSRLF Association 500,00
65742 12 SUBVENTION Association LIVRADOUE DANSAIRE
Association 30 000,00
65742 16 SUBVENTION Association SUR LES TRACES DU COQ NOIR
Association 3 000,00
65742 20 SUBVENTION Association FCPE Association 2 300,00
65748 204 SUBVENTION Association LES AMIS D'AIX Association 300,00
65748 206 SUBVENTION Association ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE LA RACE
BOVINE FERRANDAISE
Association 300,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
65748 207 SUBVENTION Société SOCIETE DES AMIS HENRI POURRAT
Autre personne de droit privé 1 000,00
65748 208 SUBVENTION Association CAFE COMME CHEZ VOUS
Association 650,00
65748 209 SUBVENTION GRAHLF Autre personne de droit privé 1 000,00
65748 210 SUBVENTION Association LE BOUY D'EN HAUT
Association 700,00
65748 211 SUBVENTION Etablissement COLLEGE ALEXANDRE VARENNE
Commune 500,00
65748 212 SUBVENTION SAS GOLF CUNLHAT Autre personne de droit privé 500,00
65748 213 SUBVENTION Association LA GRANGE AUX AILES
Association 300,00
65748 215 SUBVENTION Association MUSIC OLL' Association 500,00
65748 214 SUBVENTION Association L'ESTIVE LITTERAIRE
Association 500,00
65748 216 SUBVENTION Association CERCLE D'ETUDES ET DE
RECHERCHES PRATIQUES
TRADITIONNELLES
Association 500,00
65748 217 SUBVENTION Association PLURIEL-LES Association 500,00
65748 218 SUBVENTION Association EPI C'EST TOUT Association 500,00
65748 221 SUBVENTION Association PORC QUOI PAS Association 500,00
65748 187 SUBVENTION AUZELIVRES Association 700,00
65748 188 SUBVENTION Association Collectif Myrtille Sauvage
Association 600,00
65748 189 SUBVENTION Association VOUS ETES ICI Association 300,00
65748 193 SUBVENTION Association AMBERT SUBAQUA CLUB
Association 300,00
65748 198 SUBVENTION Association VATOP Association 1 600,00
65821 205 Subvention d'équilibre BA SPANC Commune 45 683,00
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Siège de l'etablissement (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
01/01/2017 - Equipements Col du Beal SPL AUBERGE COL DU BEAL Société SPL AUBERGE COL DU BEAL
Personne Morale de Droit
Privée
13 000,00
01/04/2022 - Domaine nordique SEML Praboure SEM SEML Praboure Personne Morale de Droit Privée
0,00
01/11/2025 - Domaine nordique SEML Praboure SEM SEML Praboure Personne Morale de Droit Privée
0,00
Détention d’une part du capital
31/12/2001 - ALF AUVERGNE ALF AUVERGNE 628,09
22/06/2011 - 261 VILLAGE VACANCES LA O VILLAGE VACANCES LA O Personne Morale de Droit Privée
148 000,00
28/11/2012 - SEML Praboure SEM SEML Praboure 150,00
25/11/2014 - ALF AUVERGNE ALF AUVERGNE 111 537,38
14/05/2019 - BETA ENERGIE SAS BETA ENERGIE 100,00
27/02/2020 - TOI ET TOITS SCI TOI ET TOITS Personne Morale de Droit Privée
1 500,00
01/01/2023 - AGENCE FRANCE LOCALE - LA SOCIETE TERRITORIALE
SA AGENCE FRANCE LOCALE -
LA SOCIETE TERRITORIALE
Personne Morale de Droit
Privée
31 800,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
01/01/2012 - EHPAD MILLE SOURIRES Etablissement EHPAD MILLE SOURIRES
Etablissements Publics de
Santé
1 442 337,57
01/01/2014 - SEML Praboure SEM SEML Praboure Personne Morale de Droit Privée
468 352,77
01/01/2019 - OPHIS DU PUY DE DOME EPIC OPHIS DU PUY DE DOME Personne Morale de Droit Privée
196 319,50
01/01/2024 - ABATTOIR INTERCOMMUNAL ABATTOIR INTERCOMMUNAL Collectivité Locale - Groupement de Collectivités
470 250,00
12/06/2024 - CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ CIAS AMBERT LIVRADOIS FOREZ
C.C.A.S. 395 000,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif). COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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3 993 524,62 0,00 0,00 3 993 524,62
4 835 524,62 0,00 0,00 4 835 524,62
842 000,00 0,00 0,00 842 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-523 900,35 0,00 0,00 -523 900,35
523 900,35 0,00 0,00 523 900,35
-523 900,35 0,00 0,00 -523 900,35
-98 390,18 0,00 0,00 -98 390,18
-425 510,17 0,00 0,00 -425 510,17
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Pour mémoire, budget
précédent
(BP+BS+DM)
Propositions
nouvelles
Vote Total (2)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1
(Solde I = A + B)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Pour mémoire,
budget précédent
(BP+BS+DM)
Propositions
nouvelles
Vote Total (2)
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Pour mémoire,
budget
précédent
(BP+BS+DM)
Propositions
nouvelles
Vote Total (2)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources propres (D)(3)
Ressources propres externes et internes de l'exercice (E)(3)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les éventuelles ressources disponibles des exercices antérieurs (cf. solde II)
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique, lors de cette séance ou lors d'une séance précédente.
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Seuls les crédits de l'exercice sont pris en compte donc hors RAR. Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A + B I 842 000,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 680 000,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 680 000,00 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
162 000,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 162 000,00 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice (hors
RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 4 835 524,62 0,00 VI 0,00
Ressources propres externes de l’année (a) 614 272,62 0,00 0,00
10222 FCTVA 407 042,62 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 0,00 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions compensation
investissement
135 800,00 0,00 0,00
13156 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13246 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13256 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non
transf.
0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements
publics
71 430,00 0,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit
privé
0,00 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 4 221 252,00 0,00 0,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des
obligations
0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de
document
32 903,67 0,00 0,00
28031 Frais d'études 240 784,37 0,00 0,00
28032 Frais de recherche et de
développement
15 441,04 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 1 281,35 0,00 0,00
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 123,50 0,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 6 022,10 0,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier,
matériel
48 935,67 0,00 0,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments,
installations
35 727,36 0,00 0,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 979,00 0,00 0,00
280415322 CCAS : Bâtiments, installations 800,00 0,00 0,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 664,30 0,00 0,00
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et
études
528,00 0,00 0,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 959,78 0,00 0,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et
études
40 017,19 0,00 0,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 73 086,13 0,00 0,00
AR Prefecture
063-200070761-20251209-2025_09_12_01-DE
Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice (hors
RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions nouvelles Vote (2)
2804411 Sub nat org pub - Biens mob, mat,
études
11 189,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 977,00 0,00 0,00
28046 Attributions compensation
investissement
58 376,40 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 129 819,07 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 241,60 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 92,28 0,00 0,00
281314 Bâtiments culturels et sportifs 158,38 0,00 0,00
281318 Autres bâtiments publics 53 616,54 0,00 0,00
281321 Immeubles de rapport 143 892,69 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 15 043,65 0,00 0,00
281352 Bâtiments privés 4 739,33 0,00 0,00
28138 Autres constructions 15 871,56 0,00 0,00
28142 Construct° sol autrui - Immeuble
rapport
9 874,55 0,00 0,00
28145 Construct° sol autrui - Installat°
géné.
1 773,00 0,00 0,00
28151 Réseaux de voirie 5 434,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 13 005,16 0,00 0,00
281532 Réseaux d'assainissement 3 644,91 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 2 478,60 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 10 892,47 0,00 0,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 1 244,53 0,00 0,00
2815731 Matériel roulant 2 160,00 0,00 0,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 12 308,00 0,00 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 55 950,50 0,00 0,00
2817321 Immeubles de rapport (mise à dispo) 6 711,26 0,00 0,00
281735 Installations générales (m. à dispo) 172,06 0,00 0,00
281742 Sol autrui - Immeuble rapport (mad) 8 324,00 0,00 0,00
2817848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
124,00 0,00 0,00
281788 Autres immo. corporelles (m. à
dispo)
3 951,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt
divers
5 564,70 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 167 856,68 0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 59 559,44 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
82 337,33 0,00 0,00
28185 Matériel de téléphonie 697,52 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 112 665,33 0,00 0,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et
fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs
exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions
d'immobilisations
69 000,00 0,00 0,00
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Budget Principal CC ALF 40100 - DM (projet de budget) - 2025
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Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice (hors
RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions nouvelles Vote (2)
021 Virement de la section de
fonctionnement
2 652 252,00 0,00 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 01/01/2000
Présenté par Le President (1),
A Ambert, le 09/12/2025
Délibéré par l’assemblée le Conseil Communautaire (2), réunie en session Ordinaire
A Ambert, le 09/12/2025
Les membres de l’assemblée délibérante le Conseil Communautaire (2),(3).
.
ARCHENY Danièle
ARDEVOL Didier
BARD Roger
BARRIER Daniel
BAYLE Jean-François
BEAULATON Michel
BELDENT Anne
BERAUD Bernard
BERNARD Philippe
BONNET Stéphane
BOST David
BRAVARD Michel
BRUGERE Larissa
CALLY Dominique
CAMPEAUX Eric
CHALENDAR Roland
CHANTELAUZE Isabelle
CHAPUIS Serge
CHARLET Marc-Alain
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
CHARTOIRE Mireille
CHAUTARD François
CHAUVET Louis
COLLAY François
COLLAY Maurice
COMBRIS Denis
COQUEL Didier
CORNOU Gérard
COUPAT Mickaël
CUSSAC Marc
DAUPHIN François
DAURAT Jean-Claude
DEFOSSE-DUCHENE Ingrid
DELAIR Alain
DELAIR Corinne
DELAYRE Christophe
DELFERRIERE Patrick
DEMATHIEU Sylvie
DESGEORGES Chantal
DI MARCO Jean-Luc
DOUARRE Patrice
DUBIEN Roger
DUBOURGNOUX Eric
DUCOING Guy
DUGNAS Sébastien
DURAGNON Christian
ECHALIER Marilyn
FABRY Régine
FACY Chantal
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
FAUCHER Veronique
FAUGERE Michel
FAVERSIENNE Michel
FINAND-GEORGE Laurence
FONLUPT Alexandre
FONLUPT Mireille
FORESTIER Daniel
FOUGERE André
FOUGEROUSE Julien
FOURNET-FAYARD Vinciane
FOURT Didier
FUEYO Stéphanie
GACHON Huguette
GAGNAIRE Jean-François
GARDE Eric
GARRIER Maurice
GAUTHIER David
GENESTIER Bernard
GENESTIER Jean-Pierre
GORBINET Guy
GREINER Daniel
GUENOLE Christian
HAUVILLE Véronique
HERNANDEZ Jean-Marie
HERRY Jean-Michel
HEUX Christian
HORTALA Danièle
ISARD Brigitte
JOLY Daniel
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
JOUBERT Marc
JOUBERT Serge
LABARY Suzanne
LANDREAT Christiane
LAROCHE Mireille
LEFIEUX Karine
LEROY Marie
LIENNART Didier
LUCHINO Albert
MADEYRE Bérengère
MAITRIAS Didier
MARSEILLES Françoise
MENAGER Marc
MOLIMARD Alain
MOLLIMARD Nelly
MONDIN Corinne
MORISON Georges
MORRETTA Jocelyne
MOSNIER Isabelle
NOURISSON Christine
NOURRISSON Raymond
NUNES Marie-Laure
PASTEL Bernard
PAUL Bruno
PAULET Jean-Yves
PECHEREAU Patrice
PICARD Céline
PINTON Philippe
PIPREL Hervé
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
POUGET Jacques
PRISSET André
PROVENCHERE Arnaud
PRUNIER Valérie
QUINOT Jean-Michel
RAFFIER Daniel
RAMEL Véronique
RENAUDIAS Yvette
REYROLLE Marc
RICHARD Claire
RICHARD Jean-Claude
RICOUX Christian
ROCHE Michel
ROCHETTE Michel
RODIER Simon
ROMEUF Corinne
ROUX Hélène
SAMSON André
SAUVADE Michel
SAUVADET Guy
SAVINEL Jean
SAÏS William
SEYCHAL Jean-Luc
VERNET Pierre-Olivier
VERNET Thierry
VIALLARD Jean Luc
VOISSET Yvette
VOLDOIRE André
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Certifié exécutoire par Le President (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Ambert, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.
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