Ordre du Jour - Ordre du jour 09.11.2023

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Ordre du Jour - Ordre du jour 09.11.2023 Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Taulé. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 09.11.2023)Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Famille, Conseil municipal du 09.11.2023

Ordre du Jour :

 Convention de participation santé

 Protection sociale complémentaire des agents : modification de

la participation communale

 Changement d’adressage nom et numérotation - lieudit Villar

Keredar

 Changement d’adressage nom et numéro de l’école Jean

Monnet et de l’Espace Imagine

 Modification du règlement intérieur de la médiathèque

 Accord de cession – parcelle hors territoire

 Demande de subvention au titre de la DETR

 Aménagement du lotissement du Vallon

 Recensement de la population : coordonnateur et agents

recenseurs

 Décision modificative n°2 pour le budget communal

 Détermination du loyer pour l’appartement communal Rue Pors

Bras

 Questions diverses.