Ordre du Jour - Ordre du jour

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Ordre du Jour - Ordre du jour Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Taulé. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Cybersécurité, Conseil municipal du 14.09.2023

Ordre du Jour :

 Modification de la convention pour la langue bretonne

 Finistère ingénierie assistance

 Dissolution du SIMIF, mise à jour des adhérents

 Passage à la M57

 Demande de subvention pour les amendes de police

 Délégation pour les hospitalisations d’office

 Effacement des réseaux à Kerloscant

 Adhésion au service du Délégué à la Protection des données du

Centre de gestion du Finistère

 Déclaration d’option à l’assujettissement à la TVA

 Emprunt de la banque des territoires

 Déclassement – cession lieudit Briac Bras

 Déclassement – cession lieudit le Rest

 Convention de mise à disposition des locaux (Relai petite

enfance communautaire)

 Mise à jour des commissions – Élection des nouveaux

représentants

 Questions diverses.

o Ajout d’un nouveau conseiller

o Recensement 2024

o Renouvellement de la commission de contrôle de la liste

électorale