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Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Belmont-de-la-Loire.
Lien du pdf (Convocation - 1753367729 4. Convocation CM 20 09 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
9, rue du commerce – 42670 BELMONT DE LA LOIRE Tél.04 77 63 60 55 – Fax.04 77 63 62 71 Courriel : mairie@belmontdelaloire.fr
A Belmont de la Loire,
Le vendredi 13 septembre 2024,
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera en Mairie le :
Le vendredi 20 septembre 2024
20h30 : Réunion de conseil - Ordre du jour N° 42 :
01 - Appel nominal et nomination du secrétaire de séance
02 - Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
03 - Approbation de l’ordre du jour n° 42
04 - Présentation du RPQS d’eau et d’assainissement 2023
05 - Décisions modificatives des budgets et régularisations d’amortissements
06 - Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire à la communauté de communes
07 - Régularisation de terrains à la Chadelle
08 - Choix du fournisseur de plaquettes de bois pour la chaufferie communale
09 - Devis et affaires diverses
Veuillez agréer Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire, Jean-Luc MATRAY