Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delibérations CM 2024 04 04?download=true
Déliberation - Liste des délibérations du CM 2023 04 06?download=
Déliberation - Liste des délibérations du CM 2023 04 06?download=
Déliberation - Liste des délibérations du CA 2023 04 13?download=
Déliberation - Liste des délibérations CM 2025 04 08?download=tru
Déliberation - Liste des délibérations CM 2025 04 08?download=tru
Déliberation - Liste des délibérations du CA 2023 04 13?download=
Déliberation - Liste delibérations CM 2024 10 22?download=true
Déliberation - Liste delibérations CM 2024 10 22?download=true
Procès Verbal - liste delib CM 02 04 2024?download=true
Déliberation - Liste delibérations CM 2024 04
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Layrac-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibérations CM 2024 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
COMMUNE DE LAYRAC SUR TARN
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 4 AVRIL 2024
Délibération 2024/10 — Approuvée à l’unanimité
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023
Délibération 2024/11 - Approuvée à l’unanimité
Vote des taux TFPB, TFPNB et THRS 2024
Délibération 2024/12 —- Approuvée à l’unanimité
Vote du budget primitif de l’exercice 2024
Délibération 2024/13 — Approuvée à l’unanimité
Attribution de la prime d’inflation aux salariés
Délibération 2024/14 - Approuvée à l’unanimité
Convention entre le SIGEP et la Mairie de Layrac-sur Tarn
Publié et affiché le 11 avril 2024
Mairie de Layrac sur Tarn — 89 chemin de la Mongiscarde — 31340 Layrac sur Tarn 05.61.35.35.25 - mairielayracsurtan@wanadoo.fr