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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire du 24 mai 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire du 24 mai 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Le Conseil Communautaire se réunira
le Mercredi 24 mai 2023
à 20h00
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 AVRIL 2023 2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS 3. CRÉANCES ÉTEINTES
4. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
5. CHANTIER D’INSERTION - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
6. RI – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
7. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
8. ADHÉSION 2023 AU CAUE DES VOSGES
9. GESTION DES DÉCHETS - CRÉATION DE POSTES SAISONNIERS
10. AIDES À L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES – DÉPLAFONNEMENT POUR UN PROJET PORTÉ
PAR L’ENTREPRISE SPIMECA (La Bresse)
11. AIDES À L’IMMOBILIER TOURISTIQUE – PROPOSITION DE DÉPLAFONNEMENT POUR UN PROJET PORTÉ PAR LE CAMPING DE BELLE-HUTTE (La Bresse)
12. CONVENTION AVEC L’EPFGE – PROJETS À LA BRESSE ET CORNIMONT 13. RÉVISION DU RÈGLEMENT DES AIDES À L’IMMOBILIER TOURISTIQUE 14. DEMANDES DE SUBVENTIONS – DOTATION GÉNÉRALE DE DÉCENTRALISATION - MÉDIATHÈQUES
15. PISCINES – POSTES SAISONNIERS
16. SUBVENTIONS 2023 – VALIDATION DES MONTANTS PRÉVUS PAR CONVENTION PLURIANNUELLE
17. SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE MUSIQUE ASSOCIATIVES – VAGNEY ET BASSE-SUR-LE- RUPT
18. CINÉMA VAGNEY – ATTRIBUTION LOT CHARPENTE / COUVERTURE ET LOT FAÇADES 19. TRANSFERT DES BIENS RELATIFS À LA COMPÉTENCE « EAU POTABLE » DES COMMUNES DE GERBAMONT, LE SYNDICAT, ROCHESSON, SAPOIS ET VENTRON À LA CCHV 20. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DES TRAVAUX D’ALIMENTATION / SÉCURISATION DE L’APPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE SAPOIS
21. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX D’EAU POTABLE ET DE RÉSEAU HAUTE TENSION AU CHAJOUX 22. TARIF DE PRESTATION DU SERVICE DES EAUX POUR LA COMMUNE DE CORNIMONT 23. TRANSFERT DES BIENS RELATIFS À LA « COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT » DES COMMUNES DE LE SYNDICAT, SAPOIS, TENDON ET VENTRON À LA CCHV 24. DÉLIBÉRATION RECTIFICATIVE : ADHÉSION AU SDANC ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU COMITÉ SYNDICAL DU SDANC
25. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV