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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire du 15 mai
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire du 15 mai)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Le Conseil communautaire se réunira
le Mercredi 15 mai 2024
à 20h15
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 AVRIL 2024 2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS 3. SPL-XDÉMAT – RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL
4. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023
5. BAIL ÉCOLE DE JULIENRUPT
6. CLASSIFICATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTS, LOISIRS, CULTURE DU TERRITOIRE INTERCOMMUNAL 7. CONTRACTUALISATION 2023-2027 AVEC LE DÉPARTEMENT DES VOSGES – ANNEXE 2024 8. MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS
9. CONVENTION DE REVERSEMENT ENTRE LA CCHV ET LE SIA LA BRESSE-CORNIMONT POUR LE RECOUVREMENT DES REDEVANCES ET TAXES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 10. ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX CHEMIN DES CHAUPROYES, PLANOIS DE LA CHAPELLE À VENTRON
11. ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR L’EXTENSION DU RÉSEAU D’EAU POTABLE DE BASSE- SUR-LE-RUPT – INTERCONNEXION GERBAMONT
12. ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX À LA BRESSE – REMPLACEMENT DE CONDUITE ET ENFOUISSEMENT DU RÉSEAU HTA
13. TRANSFERT DES BIENS RELATIFS À LA COMPÉTENCE EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE ROCHESSON 14. DÉCHETS - CRÉATION DE POSTE SAISONNIERS
15. DÉCHETS – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS AVEC L’ABRI 16. BILAN D’ACTIVITÉS 2023 DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE LA BRESSE HAUTES VOSGES ET BUDGET 2024
17. AIDES À L’IMMOBILIER TOURISTIQUE - DÉPLAFONNEMENT POUR LE PROJET DE REMPLACEMENT DU TÉLÉSIÈGE DE LA LANDE PORTÉ PAR « LA BRESSE – LABELLEMONTAGNE » 18. CONVENTION 2024 AVEC L’AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE « VOSGES&CO » 19. INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE
20. REMPLACEMENT AU COMITÉ DE DIRECTION DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE LA BRESSE HAUTES VOSGES
21. PISCINES – VALIDATION DES ÉTUDES DE PROGRAMMATION ET LANCEMENT DES CONSULTATIONS POUR LE RECRUTEMENT DES MAÎTRES D’ŒUVRE PAR PROJET
22. TRANSFERT OTC / PISCINE DE LA BRESSE – MODIFICATION DU PV DE TRANSFERT DES BIENS 23. MÉDIATHÈQUES – CONVENTION MALLETTE NUMÉRIQUE 2024-2026 24. VALIDATION DES MONTANTS PRÉVUS PAR CONVENTION PURIANNUELLE 25. SMEM – PARTICIPATION SYNDICALE 2024
26. CONVENTIONS 2024 – ÉCOLES DE MUSIQUE DE BASSE-SUR-LE-RUPT ET VAGNEY 27. CONVENTION 2024 - HARMONIES
28. PISCINES – CARTE ABONNEMENT ANNUEL
29. DÉVELOPPEMENT DU LIEU D’ACCUEIL PARENTS-ENFANTS
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV