Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL ADMINISTRATION SIAZIM 09 12
Ordre du Jour - 01 Ordre du jour CA SIAZIM Se ance du 2 avr
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 05 05 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 24 OCTOBRE 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 31 03 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 080424
Ordre du Jour - Conseil d administration du SIAZIM 13 02 2024 or
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal du 17 juillet 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CA SIAZIM 18.12.2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 27 01 2025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Biarritz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 27 01 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Logement,
7
2 BIARRITZ DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
N/Réf: MA/SR/VH/CT Biarritz, le 20 janvier 2025
KP
Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
Je vous invite à assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra à la Mairie de Biarritz, salle des
mariages, le lundi 27 janvier 2025 à 17h00.
Conformément à l’article L 2121-12 du CGCT, vous voudrez bien trouver ci-jointe, la note explicative de
synthèse sur les affaires soumises à délibération.
ORDRE DU JOUR
Projets de délibérations
L. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 décembre 2024
AFFAIRES GÉNÉRALES
2. Aide d'urgence pour Mayotte — Solidarité des Communes littorales
Motion de soutien - Reconnaissance du sauvetage en mer comme patrimoine culturel
immatériel de l’humanité par l'UNESCO
4. Régime indemnitaire de la police municipale
LOGEMENT - URBANISME — TRAVAUX - VOIRIE
5. Convention de servitude avec ENEDIS — Parcelles BO 372 et BO 373 au 28 rue Larrepunte
Projet Aguilera - Lancement d’une maîtrise d'œuvre dans le cadre de la requalification des
6: espaces publics du plateau d’Aguilera
7. Aide à la réhabilitation et à la protection du Patrimoine - Convention de partenariat avec la
Fondation du Patrimoine - Autorisation de signature
8. Programme logements sociaux -— Terrain rue Philippe Veyrin - Cession parcelle cadastrée CD n°39
9. Logements sociaux : subvention d'équilibre pour le programme « Marne-Europe » - 137-139
avenue de la Marne DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE = EUSKARA = CULTURE :
MES ele PUS
Subventions de fonctionnement aux associations et organismes divers pour 2025 - Décision 10. di NE d'attribution
Décision de prise en charge des frais de location de salles publiques à l’occasion d'événements
1. d'intérêt général pour la période du 1° octobre au 31 décembre 2024
TOURISME - COMMERCE - ARTISANAT.
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Biarritz et l’EPIC Biarritz 42. à Eat à Tourisme - autorisation de signature
13 Contrat de délégation de service public pour l'exploitation conjointe de la cité de l’océan et de
‘| l'aquarium -— avenant n°7 — Autorisation de signature
14 Combinés fontaine et rince pieds sur les plages de Biarritz -convention de mécénat financier
avec SUEZ — Autorisation de signature
15. | Casetas - Vote des redevances applicables aux occupations commerciales
NME EAN EN eo Tao) ATEN Te TTRES
Accompagnement à la rénovation énergétique des copropriétés — Dispositif ANAH (Agence
Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat)
FINANCES — SÉCURITÉ - RÉGLEMENTATION — CIRCULATION = STATIONNEMENT
Exercice 2025 - Autorisations budgétaires d’investissement par anticipation au vote du budget
17. primitif 2025 pour le budget principal
18 Exercice 2025 - Autorisations budgétaires d'investissement par anticipation au vote du budget
* | primitif 2025 pour le budget annexe Immeubles et activités soumis à TVA
19 Exercice 2025 - Autorisations budgétaires d’investissement par anticipation au vote du budget
primitif 2025 pour le budget annexe Port des pêcheurs
20. | Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2025 - demande de subvention
21. | Création de droits de stationnement
22. | Ajustements de la politique du stationnement payant en voirie
Convention avec le Syndicat des Mobilité Pays Basque Adour (SMPBA) des navettes en accès 23. ï : Ne :
libre « gratuites » - autorisation de signature
24. | Tarification des parkings en ouvrage - Conditions d'abonnements actifs, commerçants et salariés
25. | Rapport d'orientation budgétaire
AFFAIRES DIVERSES
26. | Application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs,
Chers Collègues, l'expression de mes salutations distinguées.
d|
>
= L
BIARRITZ