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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 31 03 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Biarritz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 31 03 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
ir
Ed BIARRITZ
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
N/Réf : MA/SR/VH/CT
Biarritz, le 25 mars 2025
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous invite à assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra à la Mairie de Biarritz, salle des
mariages, le 31 mars 2025 à 17h00.
Conformément à l’article L 2121-12 du CGCT, vous voudrez bien trouver ci-jointe, la note explicative de
synthèse sur les affaires soumises à délibération.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 janvier 2025
LOGEMENT - URBANISME — TRAVAUX - VOIRIE
Exécution de l’arrêt n° 24BX00144 du 6 février 2025 - de la Cour administrative d'appel de 2. : nus 2 Bordeaux - Dénomination de la Rue de « la Négresse »
3 Eglise Sainte Eugénie - validation du programme de maîtrise d'œuvre
2 Eglise Sainte Eugénie - Convention de collecte de dons pour la restauration de l’église Sainte-
Eugénie avec la Fondation du Patrimoine - Autorisation de signature
Appel à projets immeuble « Touron » rue Lamandé -— Désignation du candidat retenu - Autorisation
de signature d’un bail emphytéotique administratif
FINANCES — SÉCURITÉ - RÉGLEMENTATION — CIRCULATION - STATIONNEMENT
6. Fiscalité directe locale : fixation des taux d'imposition pour 2025
7: Mise à jour des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) du Budget Principal
8. Reprise anticipée des résultats 2024
9! Budget principal - Budget Primitif de l'exercice 2025 : examen et vote
Budget annexe Immeubles et Activités soumis à TVA - Budget Primitif de l'exercice 2025 : examen 10.
et vote
11. | Budget annexe du Port des Pêcheurs - Budget Primitif de l'exercice 2025 : examen et vote
12. | Budget annexe Zone d’Aguilera - Budget Primitif de l’exercice 2025 : examen et vote DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE — EUSKARA — CULTURE
MP ele NUS
13. Convention pluriannuelle d'objectifs du Centre Chorégraphique
National de Nouvelle-Aquitaine
en Pyrénées-Atlantiques Malandain Ballet Biarritz (2025-2026) - Autorisation de signature
14. LA nd $ Re Décision d'attribution et conventions d'objectifs
AFFAIRES SOCIALES — EDUCATION - SPORT
Subventions de fonctionnement aux associations et organismes divers pour l’année 2025 -
Écoles privées - Contrats d’association : subventions de fonctionnement aux établissements de
15. | Biarritz pour l’année scolaire 2024-2025 pour l'association Miarritzeko lkastola, les écoles Sainte- Marie et Saint-Louis de Gonzague - Décision d'attribution
16 Écoles privées : subventions de fonctionnement aux organismes de gestion pour les élèves
‘| scolarisés hors Biarritz pour l’année 2024-2025, UDOGEC et SEASKA - Décision d'attribution
17. | Participation intercommunale des crèches année 2025
18. | Centre Communal d'Action Sociale de Biarritz : Attribution de subvention au titre de l'exercice 2025
TOURISME - COMMERCE - ARTISANAT
Convention pluriannuelle de prestations de service entre la Ville de Biarritz et l’EPIC Biarritz 19. . : Tourisme - Autorisation de signature
20. | Casino Municipal —- Convention de cogestion : approbation de l'avenant
9 Convention de sponsoring pour manifestation évènementielle - Opération de Pâques 2025 - ‘| Autorisation de signature
22 Prolongation du contrat de délégation de service public pour l'exploitation conjointe de la cité ‘| de l’océan et de l’aquarium — avenant n°8 — Autorisation de signature
23 Hôtel du palais -Bail emphytéotique entre la Ville de Biarritz et la SEM SOCOMIX - Autorisation
RESSOURCES HUMAINES
de signature d’un avenant
Protection sociale complémentaire, risque santé - convention de participation du Centre De 24. GE ë se :
Gestion des Pyrénées Atlantiques - Autorisation de signature
25. | Critères d’attribution de la part variable du régime indemnitaire de la filière Police
26. | Evolution du temps de travail — Direction sécurité et prévention - Police municipale
27. | Indemnité horaire pour travail du dimanche, jours fériés et nuits
AFFAIRES GÉNÉRALES
28. | Commissions municipales : élection de deux membres du conseil municipal en remplacement d'élus
29 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) : élection d’un membre du conseil ‘| municipal en remplacement d’un élu démissionnaire
30 Territoire énergie 64 (TE64) : élection d’un membre du conseil municipal en remplacement d’un élu
"| démissionnaire
31 ATABAL: élection d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au conseil d'administration, en ‘| remplacement d’un élu démissionnaire
32 Office de tourisme BIARRITZ TOURISME - désignation des membres du Conseil Municipal appelés à
"| siéger au Comité de Direction - remplacement d’un conseiller municipal
33 Commission de délégation de service public et de concession : élection d’un membre du conseil
municipal appelé à siéger au conseil d'administration SEM Socomix Hôtel du Palais : élection d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au conseil
#4 d'administration
35 SEM Biarritz Océan : élection d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au conseil
‘| d'administration
36. CCID Commissions Communale des Impôts Directs : élection d'un membre du conseil municipal
appelé à siéger au conseil d'administration
CANTONS
37. | Application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e)
Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Maider AROSTEGUY
Maire de Biarritz
I
SN 7
NL - BIARRITZ