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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 8 mai pour publication.docx)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Sebourg, le 16 avril 2026
Le Maire de la Commune de Sebourg,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu les arrêtés interministériels relatifs à la signalisation des routes et autoroutes,
Considérant qu’il convient de prendre des mesures de sécurité pour le bon déroulement de la
cérémonie du 8 mai 2026,
ARRETE :
Article 1 : Le stationnement des véhicules sera interdit le vendredi 8 mai 2026 sur les Places
de l’Église et de la Mairie ainsi que sur le trottoir face au Monument aux Morts de 8h00 à
13h00.
Article 2 : Cette interdiction sera signalée par des panneaux.
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de Valenciennes ;
- Monsieur le Commandant du Centre de Secours et de Lutte contre l’Incendie de Valenciennes.
Article 4 : Conformément à l’article R 421-1 et suivants du code de justice administrative, le
présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de
Lille dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Publié sur le site Internet
le 20.04.2026
Le Maire de Sebourg,
Bruno CELLIER