Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 31 mars 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 14.04.26
Ordre du Jour - ODJ CM du 16 02 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 8 12 12 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 26 fevrier 2024
Acte Administratif - OJ CM 13.04.26
Conseil Municipal - OJ CM 13.04.26
Ordre du Jour - ODJ CM du 9 decembre 2024
unknown - pdf 99.html?tx webkitpdf pi1[urls][0]=https%3A%2F%
unknown - pdf 99.html?tx webkitpdf pi1[urls][0]=https%3A%2F%
Ordre du Jour - ODJ CM 13.04.26
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Chaville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 13.04.26)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Tourisme,
RÉPUBLIQUE FRANGAISE
F E M l Pa LITE + I
1/
2/
3/
Al
5/
6/
SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 13 AVRIL 2026 A 19H00
C4 AVILLE
HOTEL DE VILLE
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Application provisoire du règlement intérieur de la précédente mandature
Règlement intérieur du Conseil municipal - Création d’un groupe de travail et fixation de sa composition
Délégations de compétence du Conseil municipal au Maire
Commission d'appel d'offres — Désignation de ses membres titulaires et suppléants
Représentation dans les établissements scolaires
A
B/
C/
Collège Jean Moulin - Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil
d'administration
Institut Saint-Thomas de Villeneuve - Désignation d'un représentant du Conseil
municipal au conseil d'administration
Ecoles maternelles et élémentaires de Chaville - Désignation des représentants du Conseil municipal aux conseils d'école
Représentation dans d'autres organismes extérieurs
A
B/
C/
D/
E/
Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement - Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de ses instances
Société Publique Locale CITALLIA - Désignation du représentant du Conseil municipal
au sein de ses instances
Société d'Economie Mixte Seine Ouest Habitat et Patrimoine — Désignation des représentants de la Ville au sein de ses instances
Société par Actions Simplifiée Seine Ouest Aménagement et Développement — Désignation des représentants de la Ville au sein de ses instances
Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale « Chaville-Viroflay » - Désignation des représentants du Conseil municipal aux assemblées générales
HÔTEL DE VILLE. 1 AVENLE RO è LENGRO.t 3 ) CH L ELEPHON 1 15 4 10. WWW.VILLE-CHAVILLE.FR Acte publié le 07/04/2026
Thierry BESANÇON, Maire F/
G/
Etablissement public territorial Grand Paris Seine Ouest - Commission locale
d'évaluation des charges territoriales - Désignation des représentants du Conseil
municipal
Etablissement public territorial Grand Paris Seine Ouest - Commission intercommunale
pour l'accessibilité — Désignation du représentant du Conseil municipal
7/ Dispositions concernant les indemnités des élus municipaux
N
B/
Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
municipaux
Fixation des indemnités de fonction majorées du maire, des adjoints et des conseillers
municipaux
—{
€
Thierry BESANÇON
Maire de Chaville
==—
Acte publié le 07/04/2026
Thierry BESANÇON, Maire