Ordre du Jour - ODJ CM 8 12 12 2025

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DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

1.8/

1.9/

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2.1/

2.2/

2.3]

111

3 12

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SEANCE PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 8 DECEMBRE 2025 A 18H00 VILLE DE

CIHAVILLE

HOTEL DE VILLE

Salle du Conseil municipal

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ORDRE DU JOUR

MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION

Avances sur subventions 2026

Budget principal — Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026

Budget annexe Atrium — Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026

Fixation des tarifs des accueils du mercredi et des vacances à compter du 1°" janvier 2026 Effectifs communaux des emplois permanents et non permanents

Mise en œuvre de l'indemnité de maniement de fonds

Mise à jour de la participation de la Ville à la protection sociale complémentaire des agents

communaux

Avenant de renouvellement de la convention de mise à disposition partielle à titre onéreux de services de la Direction Générale des Services Techniques de l'établissement public territorial auprès de la commune de Chaville

Convention de groupement de commandes entre l'établissement public territorial et des communes membres en vue de la passation et de l'exécution financière du marché de collecte et de propreté - Modification n°1

VIE LOCALE

Passation d’une Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour la période du 1°’ janvier 2026 au 31 décembre 2030 Mise à jour des règlements intérieurs des vacances jeunesse et du dispositif de l’aide aux devoirs

Mise à disposition des locaux de l'établissement d'accueil du jeune enfant Maneyrol à

l'association Les Petits Mousses

CADRE DE VIE

Autorisation d'ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2026 — Avis du Conseil municipal

Adhésion au SIFUREP de la commune de Neuilly-Plaisance à la compétence « Service extérieur des pompes funèbres »

Adhésion au SIFUREP des communes de Lieusaint et Conflans-Sainte-Honorine aux compétences « Service extérieur des pompes funèbres » et « Crématoriums et sites cinéraires »

HÔTEL DE VILLE. 6, A UE ROGE [ RI ? Ct ILL f PHOt 071 ; ) DO, WWW.VILLE-CHAVILLE.FR3.4/

3.5/

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Autorisation donnée à l'établissement public territorial « Grand Paris Seine Ouest » d'acquérir, installer et entretenir des caméras supplémentaires de visionnage de l'espace public sur le territoire de la Commune

Approbation du Contrat Eau Trame Verte et Bleue, Climat des Plaines et coteaux de la Seine centrale urbaine 2026-2030

Agence postale intercommunale de Vélizy-Villacoublay / Chaville - Convention relative à la répartition des charges de fonctionnement

AMENAGEMENT

Marchés n°2025002 de travaux de reconstruction du multi-accueil et relais petite enfance « La Chaloupe » - Modifications n°1 pour les lots n°1, 2, 3, 4,5,6,7et 8

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RAPPORTS D’ACTIVITE

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Rapport d'activité 2024 de la société ELIOR, délégataire du service public de la restauration collective

Rapport d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en lle-de-France

Rapport d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication

Rapport d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne Rapport annuel 2024 de la société ENGIE SOLUTIONS, délégataire du service public du chauffage urbain

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets assuré par l'établissement public territorial « Grand Paris Seine Ouest » Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement assuré par l'établissement public territorial « Grand Paris Seine Ouest »

DECISIONS DU MAIRE

Compte rendu des décisions municipales prises depuis la dernière séance, en application du Code général des collectivités territoriales.

dn-Jacques GUILLET

Maire de Chärville