Ordre du Jour - ODJ CM 14.04.26

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Ordre du Jour - ODJ CM 14.04.26 Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Chaville. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 14.04.26)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, R

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ÉPUBLIQUE FRANGAISE

SEANCE PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 14 AVRIL 2026 A 19H00 WILLE DE

CIHAVILLE

HOTEL DE VILLE

Salle du Conseil municipal

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ORDRE DU JOUR

M57 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

Compte financier unique 2025 - Budget principal de la Ville

Budget principal — Affectation des résultats de l'exercice 2025

Notification des bases prévisionnelles 2026 et confirmation des taux des contributions directes pour l’année 2026

Actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de requalification du site de Manevyrol

Actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de reconstruction du

multi-accueil et relais petite enfance la Chaloupe

Actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de rénovation thermique du site du Muguet

Clôture de l'autorisation de programme pour l'opération de travaux à l'école élémentaire Ferdinand Buisson

Fixation des tarifs des services publics locaux et des redevances d'occupation ou d'utilisation privative du domaine public applicables à compter du 1% juillet 2026

Budget primitif 2026 — Budget principal de la Commune

Compte financier unique 2025 - Budget annexe Atrium de Chaville

Budget annexe Atrium - Affectation des résultats de l'exercice 2025

Budget annexe Atrium - Fixation des tarifs des activités de l'Atrium à compter du 1° juillet 2026

Budget primitif 2026 - Budget annexe régie culturelle Atrium

Versement d'une subvention d'équipement au budget annexe de l'Atrium

Attribution de subventions communales à des tiers

HÔTEL DE VILLE. WWW.VILLE-CHAVILLE.FR Acte publié le 08/04/2026

Thierry BESANÇON, Maire(

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Marchés n°2025009 de travaux de de construction d'une cuisine communale et d'un établissement d'accueil du jeune enfant - Modifications n°1 des lots n°2, 3, 5, 6, 8 et 11

Marchés n°2025002 de travaux de reconstruction du multi-accueil et relais petite enfance « La Chaloupe » - Modification n°3 pour le lot n°4 - Modifications n°2 pour les lots n°5, 6 et 7

Protocole d'accord transactionnel relatif au marché d'exploitation et de maintenance des installations thermiques passé avec la société DALKIA

Avis préalable à l'ouverture de la crèche Les Optimists de l'association Enfance pour Tous

Abrogation de la délibération approuvant la mise à disposition des locaux de l'établissement

d'accueil du jeune enfant à Maneyrol au profit de l'association « Les Petits Mousses »

Etablissement public territorial « Grand Paris Seine Ouest » - Commission intercommunale

des impôts directs — Proposition de 4 contribuables

Thierry BESANÇON

Maire de Chaville

Acte publié le 08/04/2026

Thierry BESANÇON, Maire