Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2021 11 16 ODJ CM 25 11 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 25 01 2024
Déliberation - CM 25 04 2024 liste deliberations
Ordre du Jour - ODJ CM 25 06 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 27 01 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 27 04 2023
Ordre du Jour - ODJ CM 27 02 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 24 04 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 30 04 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 25 09 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 25 04 2024
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25 04 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Hennebont, le 18 avril 2024
Séance du jeudi 25 avril 2024
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2024
2. Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
3. Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte-rendu
4. Commissions permanentes : modification de la composition
5. Commission d'Appel d'Offres : modification de la composition
6. Comités de Pilotage : modification des compositions
7. Commission Consultative des Services Publics Locaux : modification de la composition
8. Comité Consultatif des Usagers de la Restauration Scolaire : modification de la composition
9. Instances extérieures et EPCI : modification des représentations
VIE
10. Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux et Socio-culturels de Bretagne
11. Lorient Agglomération : transfert de la compétence en matière culturelle
12. Tarifs mini-camps 2024
13. Demandes de subventions exceptionnelles
14. Annulation d'une subvention
15. Complexe Aquatique de Kerbihan : Tarifs 2024-2025
16. Délégation de service public pour l'exploitation du multi-accueil à Hennebont - Approbation du
choix du délégataire
17. Convention relative aux financements par la CAF des formations BAFA, BAFD et séjours de
vacances
18. Convention Fonds Publics et territoires – Accueil des enfants en situation de handicap dans les
structures et services de droit commun Hennebont, le 18 avril 2024
19. Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale (2024-2029) de Lorient
Agglomération
20. Tarification 2024-2025 de la Médiathèque Eugène Guillevic et de l’Artothèque - Galerie Pierre
Tal Coat
VILLE
21. Horaire de l'éclairage public
22. Engagement dans la charte + nature de Lorient Agglomération
23. Acquisition immeuble sis rue du Champ de Foire
24. Règlement du parc Saint Hervé
25. Acquisition emprise foncière auprès de l'établissement public foncier - site de l'ancien hôpital
RESSOURCES
26. Association Stétho'scop : convention d'occupation de l'ancienne école Anjela Duval
27. Convention opérationnelle d'actions foncières entre la Commune d'Hennebont et l’Établissement
Public Foncier de Bretagne, secteur de l'hôpital : compte-rendu d’activités 2023
28. Travaux d'aménagement de la place Maréchal Foch - approbation de la convention de
groupement de commande avec Lorient Agglomération
29. Approbation de la convention de partenariat clauses d'insertion sociale et professionnelle avec la
Mission Locale Réseaux Pour l'Emploi Du Pays de Lorient
30. Demande de garantie d'emprunts par Morbihan Habitat - Opération Langroix
31. Demande de garantie d'emprunts par Morbihan Habitat - Opération Les blés d'or
32. Transfert des biens du budget annexe Camping vers budget principal
33. Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre d’un mandat spécial – Jumelage
Hennebont-Mumbles – Voyage à Mumbles 2024
34. Instauration d'une prime pouvoir d'achat