Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 24 04 2025 liste deliberations
Ordre du Jour - ODJ CM 25 04 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 27 04 2023
Déliberation - 25 01 2024 liste des deliberations 1
Déliberation - CM 29 01 2026 liste deliberations
Déliberation - CM 29 02 2024 liste deliberations
Déliberation - CM 28 03 2024 liste des deliberations 1
Déliberation - CM 14 12 2023 liste deliberations
Déliberation - CM 25 09 2025 liste deliberations
Ordre du Jour - ODJ CM 25 01 2024
Déliberation - CM 25 04 2024 liste deliberations
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - CM 25 04 2024 liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
WOOCO
MOANPUTEUT, UJUIUTI TES
111
Henbont
Hennebont
Conseil Municipal 2020 2026
Séance du jeudi 25 avril 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - Roll an divizadegoù
« Le texte complet des délibérations sera publié au Recueil des Actes Administratifs disponible au secrétariat des instances »
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Pour: 32 Le conseil adopte â Conseil Municipal du 28 mars 2024 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : GUYOT Y v e s Abstention : 0 délibération.
Non votant : 1
2 Installation d'un nouveau Conseiller Municipal Pour: 0 Le conseil prend Rapporteur : GUYOT Y v e s Contre : 0 acte
Abstention : 0
Non votant : 33
3 Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte- Pour:
en
C o a en
Le conseil prend
rendu Contre : acte Rapporteur: GUYOT Y v e s Abstention :
Non votant :
4 Commissions permanentes : modification de la Pour.: 33 Le conseil adopte â composition Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: GUYOT Y v e s Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
5 Commission d'Appel d'Offres : modification de la Pour: 33 Le conseil adopte â composition Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: GUYOT Y v e s Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
6 Comités de Pilotage : modification des Pour: 33 Le conseil adopte à compositions Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: GUYOT Y v e s Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
7 Commission Consultative des Services Publics Pour: 33 Le conseil adopte â Locaux : modification de la composition Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: GUYOT Y v e s . Abstention : 0 , délibération.
Non votant : 0
8 Comité Consultatif des Usagers de la Restauration Pour: 33 Le conseil adopte â Scolaire : modification de la composition Contre : 0 'unanimité cette Rapporteur: GUYOT Y v e s Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
9 Instances extérieures et EPCI : modification des Pour: 33 Le conseil adopte â représentations Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: GUYOT Y v e s Abstention : 0 délibération. Non votant : 0
10 Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux et Pour: 33 Le conseil adopte à Socio-culturels de Bretagne Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: SOUFFOY Na d i a Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0 nm
O
©
©
11 Lorient Agglomération : transfert de la compétence Pour:
Co
co 000
Le conseil adopte à
en matière culturelle Contre : l'unanimité cette Rapporteur : LE MARÉCHAL Laure Abstention : délibération. Non votant :
12 Tarifs mini -camps 2024 P our: 33 Le conseil adopte à Rapporteur : MAHÉ Valérie Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
13 Demandes de subventions exceptionnelles P our: 33 Le conseil adopte à Rapporteur : PERRONNO Philippe Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
14 Annulation d'une subvention P our: 33 Le conseil adopte à Rapporteur : PERRONNO Philippe Contre : 0 l'unanimité cette . Abstention : 0 délibération.
- N on vota nt : 0 -
15 Complexe Aquatique de Kerbihan : Tarifs 2024-2025 P our: 29 Délibération Rapporteur : PERRONNO Philippe Contre : 4 adoptée par 29 voix
Abstention : 0 Pour e 4 voix
Non votant : 0 Contre, Abstention : O.
16 Délégation de service public pour l'exploitation du P our: 29 Le conseil adopte à multi -accueil à Hennebont - Approbation du choix Contre : 0 l'unanimité cette
du délégataire Abstention : 0 délibération. Rapporteur : LE FUR Aline Non votant : 4
17 Convention relative aux financements par la CAF P our: 32 Le conseil adopte à des formations BAFA, BAFD et sé jours de Contre : 0 l'unanimité cette vacances Abstention : 0 délibération. Rapporteur : MAHÉ Valérie Non votant : 0
18 Convention Fonds Publics et territoires — Accueil P our: 31 Le conseil adopte à des enfants en situation de handicap dans les Contre : 0 l'unanimité cette structures et services de droit commun Abstention : 0 délibération. Rapporteur : HENRY Gwendal Non votant : 0
19 Plan Partenarial de Gestion de la Demande P our: 31 Le conseil adopte à Locative Sociale (2024-2029) de Lorient Contre : 0 l'unanimité cette
Agglomération Abstention : 0 délibération. Rapporteur : GÉREZ Marie-Françoise Non votant : 0
20 Tarification 2024-2025 de la Médiathèque Eugène Pour: 29 Délibération Guillevic et de l'Artothèque - Galerie Pierre Tal Coat Contre : 4 adoptée par 29 Voix Rapporteur : PERRONNO Philippe Abstention : 0• Pour et 4 voix Contre, Abstention : Non votant : 0
O.
21 Horaire de l'éclairage public P our: 33 Le conseil adopte à Rapporteur : TRÉCANT Joél Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
22 Engagement dans la charte + Nature de Lorient . P our: 31 Le conseil adopte à Agglomération Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : PONDAVEN Julian Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0 23 Acquisition immeuble sis rue du Champ de Foire Pour: 31 Le conseil adopte à Rapporteur : TOUSSAINT Frédéric Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
2 4 Règlement du parc Saint Hervé P o ur: 31 Le conseil adopte à Rapporteur : CACLIN Peggy Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
2 5 Acquisition emprise foncière auprès de P o ur: 2 7 Délibération l'établissement public foncier - site de l'ancien ,
hôpital
Contre :
Abstention :
4
0
adoptée par 27 voix
Pour et 4 voix
Rapporteur : GUYOT Yves • Non votant : 0 Contre, Abstention. O.
2 6 Association Stétho'Scop : convention d'occupation P o ur: 3 0 Le conseil adopte à de l'ancienne école Anjela Duval Contre : 0 l'unanimité cette .Rapporteur : HENRY Gwendal . Abstention: 1 délibération.
Non votant : d
27 Convention opérationnelle d'actions foncières P o ur: 0 Le conseil prend entre la Commune d'Hennebont et l'Établissement Contre : 0 acte
Public Foncier de Bretagne, secteur de l'hôpital : Abstention : 0 compte-rendu d'activités 2023 Non votant : 31 Rapporteur :
2 8 Travaux d'aménagement de la place Maréchal Foch P o ur: 3 3 Le conseil adopte à - approbation de la convention de groupement de Contre : 0 l'unanimité cette
commande avec Lorient Agglomération Abstention: 0 délibération. Rapporteur : GUYOT Yves Non votant : 0
29 Approbation de la convention de partenariat. P o ur: 33 Le conseil adopte à clauses d'insertion sociale et professionnelle avec Contre : 0 l'unanimité cette
la Mission Locale R é se a ux Pour l'Emploi Du Pays Abstention: 0 délibération. - de Lorient Non votant : 0 Rapporteur : SOUFFOY Nadia
3 0 Demande de garantie d'emprunts par . Morbihan P o ur: 32 Le conseil adopte à Habitat - Opération Langroix Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : GÉREZ Marie-Françoise Abstention: 0 délibération.
Non votant : 1-
31 Demande de garantie d'emprunts par Morbihan P o ur: 32 Le conseil adopte à Habitat - Opération Les blés d'or Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur • CÉREZ Marie-Françoise Abstention : 0 délibération.
Non votant : 1
32 Transfert des biens du budget annexe Camping P o ur: 3 3 Le conseil adopte à vers budget principal Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE LIBOUX Pascal Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
33 Prise en charge des frais de déplacement dans le P o ur: 33 Le conseil adopte à cadre d'un mandat spécial — Jumelage Hennebont- Contre : 0 l'unanimité cette
Mumbles — Voyage à Mumbles 2024 Abstention : 0 délibération. Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn Non votant : 0
34 Instauration d'une prime pouvoir d'achat P o ur: 26 Délibération Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn Contre : 2 adoptée par 26 voix
Abstention : 5 Pour et 2 voix Contre, Abstention :
Non votant : 0 5. Séance clôturée à 20 h 41
Fait à Hennebont, le: 26/04/2024
Le Premier Adjoint,
Liste des délibérations est affichée le : 26/04/2024