Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 29 01 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 29 01 2026 2
Procès Verbal - D202402001 approbation PV CM 25 01 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 25 06 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 25 04 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 27 01 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 31 03 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 28 09 2023
Ordre du Jour - CM 2024 01 24 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 29 02 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 25 01 2024
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25 01 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Hennebont, le 16 janvier 2024
Séance du jeudi 25 janvier 2024
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 12 2023
2. Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte-rendu
3. Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre d’un mandat spécial – Jumelage
Hennebont-Kronach – Voyage à Kronach 2024
VIE
4. Attribution des subventions de fonctionnement 2024
5. Évolution de l’aide aux clubs de haut niveau en cas de rétrogradation
6. Convention de partenariat entre la ville d’Hennebont et les villes partenaires fixant les conditions
d’accès au complexe aquatique
7. Complexe aquatique : modification de la tarification aux établissements socio-éducatifs
8. Partenariat culturel entre la Médiathèque Eugène Guillevic d’Hennebont et les médiathèques Le
Pré Carré de Kervignac et Diderot d’Inzinzac-Lochrist
9. Gestion du Multi accueil : évolution du conventionnement avec la CAF et maintien de l'équilibre
économique du contrat de concession
VILLE
10. Cession du mur entre le domaine public et la propriété des consorts LE GOURRIEREC- rue
Abbé Pierre
11. Examen du rapport et des conclusions de la commissaire enquêtrice: mise en concordance du
cahier des charges du lotissement "SMEG"
12. Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
13. Installations photovoltaïques- CIFECTT Hennebont, le 16 janvier 2024
RESSOURCES
14. Délégation de service public pour la gestion du camping municipal d’Hennebont - Approbation
du choix du délégataire
15. Tarifs du Réseau De Chaleur 2024
16. Augmentation du capital social de la SPL
17. Subvention Au Comité Des Œuvres Sociales
18. Acceptation d'un don
19. Modification du libellé du budget annexe Réseau De Chaleur
20. Approbation du protocole transactionnel entre la commune d’Hennebont et la Commission de
régulation de l’énergie
21. Approbation du protocole transactionnel entre la commune d’Hennebont et la société EMC
MODICOM
22. Recrutement d'un apprenti au Service d'Information des Techniques de l'Information et des
Communications