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Déliberation - DCM20260331 06 Election membres CCAS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Déliberation - DCM20260331 06 Election membres CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le 02/04/2026
ID : 074-217402882-20260331-DCM20260331_06-DE
COMMUNE DE VALLEIRY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
31 MARS 2026
L'an deux mil vingt-six, le trente et un mars à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune
de VALLEIRY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au salon d'honneur de la mairie, sous la
présidence de M. Alban MAGNIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de conseillers municipaux présents : 22
Nombre de conseillers municipaux votants : 28
Date de convocation du Conseil Municipal : 25/03/2026
PRÉSENTS : M. Alban MAGNIN, Maire, M. David EXCOFFIER, M. Amar AYEB, Mme Virginie LACAS, M.
Emmanuel SOGNO, Mme Elisabeth DÉAL, M. Sébastien BURETTE, MM. François FAVRE, Claude LEPERS, Mmes
Renée RICHARD, Christine NICOLET-DIT-FELIX, MM. Jean-Pierre MORETTI, Sylvain LANGE, MM. Anthony
SCIASCIA, Olivier JOLY, Tommaso MENNILLO, Frédéric BARANSKI, Mme Céline MOREL, M. Aurélien GENDROT,
Mme Alexandra DALLIERE, Mmes Valentine HUMBERT, Gabrielle FRAISSARD Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : Mme Hélène ANSELME à Mme Virginie LACAS
Mme Laurence GROSJEAN à Mme Valentine HUMBERT
Mme Carole DUPONT à M. Emmanuel SOGNO
M. Matthieu WANNER à M. Aurélien GENDROT
Mme Stéphanie DEGRAND à Mme Céline MOREL
Mme Mathilde FAVRE à M. Sébastien BURETTE
ABSENTE : Mme Elisa CHEVREUX
Mme Virginie LACAS est élue secrétaire de séance.
DCM20260331-06
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (5.3) - Élection des membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)
Monsieur le Maire, rapporteur, expose qu’il y a lieu de procéder à la désignation des membres élus en son sein par le Conseil Municipal, qui siègeront au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale.
Les membres sont élus à bulletin secret, au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus
fort reste, sans panachage ni vote préférentiel.
Il est procédé au vote.
DÉCISION
Après exposé et en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A L'UNANIMITE
DCM20260331-06
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération. Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le 02/04/2026
ID : 074-217402882-20260331-DCM20260331_06-DE
ELIT les membres suivants choisis au sein du Conseil Municipal :
Hélène ANSELME
Elisabeth DEAL
Alexandra DALLIERE
Renée RICHARD
Carole DUPONT
Claude LEPERS
Gabrielle FRAISSARD
Chirstine NICOLET
PRECISE que ces membres siègeront au Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale.
Fait et délibéré les jours, mois et
an que dessus et a signé au registre le Maire.
Pour extrait conforme,
Le Maire
Alban MAGNIN
DCM20260331-06
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération.