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Déliberation - Liste DES Deliberations 15052023
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Sallebœuf.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 15052023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 15 mai 2023
N° Titre Vote
D2023_035 Délibération portant approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20/03/2023 Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés
D2023_036 Délibération portant mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés
D2023_037 Délibération portant création du règlement intérieur du Festi'marché
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_038 Délibération portant classement d'une parcelle du domaine privé communal dans le domaine public communal
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_039 Délibération portant redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunication (RODP télécom)
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_040 Délibération portant signature d’une convention avec le Conseil Départemental de la Gironde
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_041 Délibération portant demande de subvention auprès du SDEEG dans le cadre des travaux d’éclairage public – Chemin de Monsan Estèbe
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_042 Délibération portant demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre des Jardins partagés
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_043 Délibération portant vote de subvention à l’association des Jeunes Sapeurs-Pompiers de Saint- Loubès et Saint-Sulpice-et-Cameyrac
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_044 Délibération portant vote de subvention à l'association Reflets de Salleboeuf
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_045 Délibération portant vote de subvention à l’association des Parents d’Elèves de l’école de Salleboeuf (APEES)
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés D2023_046 Délibération portant vote de subvention à l’UFOLEP pour l’Itinéraire de la Laurence Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés
D2023_047 Délibération portant vote de subvention à l’association Salleboeuf en Fête
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_048 Délibération portant achat d’un cadeau pour la Rosière et ses demoiselles d’honneur Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés
D2023_049 Budget communal : Décision modificative n°1
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_050 Budget communal : Décision modificative n°2 Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés
D2023_051 Délibération portant création d’un poste d’agent de police municipale
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_052 Relevé de la décision du maire du mois d’avril 2023 Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés
Publié et affiché à Salleboeuf, le 17 mai 2023 Conseil municipal du 15 mai 2023