Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV SEANCE 20032023
Procès Verbal - PV 20032023 APP
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 15052023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS JANVIER2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 13052024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 30062025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 08042025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM23022026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 09122025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 13042026 2
Déliberation - Liste DES Deliberations 20032023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Sallebœuf.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 20032023)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 20 mars 2023
N° Titre Vote
D2023_013 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget principal Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés
D2023_014 Approbation du compte administratif 2022 - Budget principal Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés
D2023_015 Affectation du résultat 2022 - Budget principal Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés
D2023_016 Approbation du compte de gestion 2022 - Budget assainissement collectif
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_017 Approbation du compte administratif 2022 - Budget assainissement collectif
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_018 Budget assainissement collectif - Affectation du résultat 2022
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_019 Approbation du compte de gestion 2022 - Budget transport scolaire
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_020 Approbation du compte administratif 2022 - Budget transport scolaire
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_021 Délibération portant reprise des résultats de l’exercice 2022 du budget annexe transport scolaire aux comptes 001 et 002 du budget principal 2023 de la commune
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_022 Vote et adoption du budget primitif 2023
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_023 Vote et adoption du budget assainissement collectif 2023
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_024 Délibération portant vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_025 Délibération portant attribution du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes 2023 (FDAEC 2023)
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés D2023_026 Délibération portant octroi de subvention à l’amicale des dirigeants territoriaux du Créonnais
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_027 Délibération portant mise à jour du règlement intérieur de mise à disposition des salles communales aux associations
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_028 Délibération portant modification de la délibération n° D2019-057 relative à la convention de mise à disposition de carte ou badge électronique pour l’ouverture des salles communales Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_029 Délibération portant mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_030 Délibération portant classement de chemins ruraux en voies communales
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_031 Délibération portant modification de la délibération n°D2020-036 relative à la désignation des délégués de la commune au Syndicat Intercommunal d’Electricité de Camarsac-Montussan Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_032 Délibération portant modification de la délibération n°D2020-034 relative à la désignation des délégués de la commune auprès du SDEEG
Adoptée à la majorité absolue des
suffrages exprimés
D2023_033 Relevé de la décision du maire de Janvier/Février 2023
Publié et affiché à Salleboeuf, le 27 mars 2023 Conseil municipal du 20 mars 2023