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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2021 03 15 compte rendu
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2021 03 15 compte rendu)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
1
COMPTE-RENDU DE SEANCE
L’AN DEUX MILLE VINGT ET UN
Le 15 MARS à 20 H 30
Le Conseil Communautaire dûment convoqué
s’est réuni en session ordinaire à la salle polyvalente
d’Eymet sous la présidence de M. Jérôme BETAILLE
En exercice 40 Date de convocation : 9 Mars 2021 Présents 35
Pouvoirs 02
Votants 37
Délégués des communes :
BARDOU
-M. Jean-Paul ROUSSELY
BOISSE
-Mme Stéphanie MOLLE
CONNE DE LABARDE
-M. Dominique CASSANIS
EYMET
-M. Jérôme BETAILLE
-Mme Mayia BISCAY + 1 pouvoir de
M. Jérôme LOUREC
-M. Jérôme LOUREC Excusé
-Mme Mélanie KLEIBER
-M. François LEMAIRE
-Mme Myriam LESCURE
-M. Gilles BERGOUGNOUX
-Mme Annie LANDAT
-M. Xavier THEVENET
-M. Maurice BARDET
-Mme Viviane LAGENEBRE
-M. Henri DELAGE
FAURILLES
-M. Gérard MARTIN
FAUX
-M. Alain LEGAL
-Mme Anne Marie FONTAYNE Excusée
FONROQUE
-Mme Lucie GRELON
ISSIGEAC
-M. Jean-Claude CASTAGNER
-Mme Françoise DUBOIS + 1 pouvoir
de M. Sébastien DELMARES
-M. Sébastien DELMARES Excusé
MONMADALES
-M. Serge TABOURET
MONMARVES
-M. Christian BARCHIESI
MONSAGUEL
-M. Hervé DELAGE
MONTAUT
-M. Yves VEYRAC
PLAISANCE
-Mme Christine CHAPOTARD
-M. Jean-Marie FRICOT
RAZAC D’EYMET
-M. Thierry GROSSOLEIL
SADILLAC
-M. Yves BORDES
ST-AUBIN DE CADELECH
-M. Pascal MARTY
ST-AUBIN DE LANQUAIS
-M. Moise LABONNE Absent
ST-CAPRAISE D’EYMET
-M. Christian LAFFONT
ST-CERNIN DE LABARDE
-M. Vianney D’HAUTEFEUILLE
Absent
ST-JULIEN-INNOCENCE-EULALIE
-M. Jean-Maurice BOURDIL
ST-LEON D’ISSIGEAC
-Mme Béatrice ROUSSELY
ST-PERDOUX
-M. Lucien POMEDIO
STE-RADEGONDE
-M. Michel COASSIN
SERRES ET MONTGUYARD
-M. David HILAIRE
SINGLEYRAC
-Mme Christine LACOTTE
Mme Françoise DUBOIS est élue secrétaire de séance
1-Autorisation signature convention d’adhésion « Petites Villes de Demain »
Adopté à l’unanimité. 2
2-Recrutement chef de projet dans le cadre du programme d’appui « Petites Villes de Demain » et autorisation signature tous documents
Adopté à l’unanimité.
3-Approbation du SAGE Dropt
Adopté à l’unanimité.
4-Modification de la charte de gouvernance du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)
Adopté à l’unanimité.
5-Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUI en cours d’élaboration
Adopté à l’unanimité.
6-Aide économique exceptionnelle entreprise APM COMTE-MAURIN et autorisation signature convention
Adopté à l’unanimité.
7-Aide économique exceptionnelle entreprise COMTE-AUBIBERTI et autorisation signature convention
Adopté à l’unanimité.
8-Demande de contrat territorial 2021 sur travaux ouvrages d’art
Adopté à l’unanimité.
9-Choix maitre d’œuvre pour les travaux sur la ZAE du Carrousel
Adopté à l’unanimité.
10-Choix maitre d’œuvre pour les travaux scolaires à Eymet et Razac d’Eymet
Adopté à l’unanimité.
11-Choix entreprise lot 1 et lot 2 pour la réalisation des travaux de la cuisine scolaire d’Issigeac
Adopté à l’unanimité.
12-Création d’un poste d’adjoint technique principal 2e classe à temps non complet à compter du 1er mai 2021 au titre d’un avancement de grade
Adopté à l’unanimité.
13-Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe à temps non complet à compter du 1er mai 2021 au titre d’un avancement de grade
Adopté à l’unanimité.
14-Création d’un poste d’agent de maitrise principal à temps non complet à compter du 1er novembre 2021 au titre d’un avancement de grade
Adopté à l’unanimité. 3
15-Recrutement contrat aidé et autorisation signature du contrat et de la convention
Adopté à l’unanimité.
16-Adoption du règlement intérieur des assemblées
Adopté à l’unanimité.
17-Questions diverses
-Dispositif de vaccination « aller vers » des personnes isolées de + de 75 ans et ne pouvant se déplacer
Conseil clôturé à 22 h 30
Fait à Eymet, le 18 mars 2021
Le Président
Jérôme BETAILLE