Compte-Rendu - CR+11+décembre+2020+(2)

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Compte-Rendu - CR+11+décembre+2020+(2) Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Tosse. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+11+décembre+2020+(2))Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Loisirs, Transports, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

11 DECEMBRE 2020

Le conseil municipal s’est réuni le 11 décembre 2020, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude

DAULOUEDE, Maire.

Présents

Jean-Claude DAULOUEDE, Géraldine CAYLA, Lionel COUTURE, Françoise TROCCARD, Philippe

MORICHERE, Magalie PIERRE, Alain NEHLIG, Régine GOALARD, Ludivine LABEYRIE, Belal BENHADJ,

Francis CAZAUX, Jean-Louis GIOVANNOLI, Christian LAJUS, Xavier COUSTE, Corinne GUILHEM,

Claude CHUZEVILLE, Jennifer MORLAES, Stéphanie TAUZIAS

Procurations : S. Tauzias à G. Cayla

Absents : C. Ducroquet

Secrétaire de séance : F. Troccard

Le CR du 16/10/2020 est adopté à l’unanimité

I - Compte-rendu des commissions :

Commission communication : rapporteur G.Cayla

Communication interne

• Organigramme à jour pour expliquer les modes de communication entre élus et avec les

responsables de services de la mairie.

• Si les conseillers ont des informations à communiquer ou des questions à poser, se référer à

l’adjoint référent.

• Les mails et téléphones des adjoints restent ouverts pour écouter et répondre aux questions

• Pourquoi pas prévoir un « questions/réponses » en fin de conseil.

• Réfléchir à comment communiquer auprès des élus et employés sur l’actu hebdo de la

commune.

Bulletin municipal en cours de finition.

• Bulletin de 24 pages créé avec un graphiste Tossais : Stéphane Vigneau

• Réception des bulletins le 17 décembre en mairie

• Distribution chez les habitants les 21 et 22 décembre.

Site, réseaux sociaux

• Bonne communication sur le site et les réseaux sur l’actualité de la commune, du marché,

MACS

• Soutien exceptionnel aux commerçants durant leur fermeture

Guide pratique de TOSSE

• Lancer le projet après la fin de création du bulletinArticles SUD-OUEST

- Jean-Louis reste l’interlocuteur avec Sud-Ouest pour les articles que nous souhaitons faire

paraitre.

- A chaque commission de revenir vers la commission Communication pour faire paraitre les

articles souhaités

Exemple d’article à fournir

- Conseil municipal de Jeunes

- Marché les 24 et 31 décembre

- Nouveau bulletin municipal

Vœux 2020

En l’absence de cérémonie des vœux, quel support pouvons-nous utiliser pour que l’équipe

municipale présente ses vœux aux Tossais :

Vidéo courte avec meilleurs vœux souhaités par chaque conseiller ?

Commission Scolaire : rapporteur G. Cayla

Conseil Municipal de Jeunes

• Flyer terminé

• Charlène et Julie ont rencontré les élèves du collège d’Angresse pour leur présenter le projet.

• Diffusion du flyer à faire sur les réseaux

Aménagement cour d’école

• 3 arbres replanté

• Sol coulé jeux enfants => en attente

• Dalle + enrobé => posé

Reste à faire :

• Achat jeux complémentaires

• Lignes au sol à définir

• Clôture à prévoir le long de la route de Tyrosse

• Plan de circulation à faire étudier pour projet global autour de l’école

Tri et réduction des déchets

Nous avons inscrit l’école à l’opération « boule de neige » auprès du sitcom pour nous accompagner dans le tri du papier à l’école et le tri des déchets alimentaires

L’association de parents d’élèves MOSKITOSSE

A ouvert une bourse aux livres : ils récoltent des livres et les vendront sur le marché le 24 décembre en proposant aussi des biscuits et gâteaux à vendre.

Compte-rendu Commission sociale : rapporteur F. Troccard

Colis de fin d’année : 522 inscrits de plus de 70 ans et il y a eu 379 réponses pour le colis La distribution aura lieu les 16 et 17 décembre par le biais de permanences en salle de Maremne avec le respect des gestes barrières même organisation que pour la distribution des masques)Banque alimentaire : nous avons entre 10 et 12 familles, depuis le confinement ce sont les cantonniers qui effectuent la distribution aux familles tous les 15 jours. Nous sommes la commune la plus importante au nombre de bénéficiaires sur la banque alimentaire

Aide de fin d’année : tous les ans en collaboration avec l’assistante sociale le CCAS aide par le biais de cartes cadeaux (alimentaire, essence, vêtements) des familles identifiées par l’assistante sociale. Cette année cela représente 10 foyers

Domiciliation en mairie : j’ai récemment domicilié 2 personnes qui vivaient soit dans leur voiture soit chez des amis et qui avaient besoin d’une adresse postale pour percevoir leur droits et les aides sociales.

Crise sanitaire : accent sur les personnes vulnérables. Nous avons passé un article sur le sud- ouest, dans le bulletin municipal et nous avons déposé une affiche chez les commerçants afin que les personnes en situation difficile ,isolées ,ou âgées se manifestent en mairie . Nous appelons avec tous les membres du CCAS une centaine de personnes (les plus fragiles à notre connaissance) toutes les semaines pour renforcer le lien social et rompre l’isolement

Commission des hôtels sociaux : tous les 3 mois nous attribuons les logements d’urgence (12) sur le territoire aux personnes en grande difficultés et ces réunions sont très souvent difficiles car les cas sont tous urgents. Nous sommes en relation avec MACS pour évaluer et mettre en place de nouveaux logements d’urgence (à Tosse peut-être) car il n’y en a pas assez pour les 23 communes

Projet de résidence séniors : Nous avons eu un rendez-vous très intéressant et instructif avec les services concernés de MACS pour discuter de notre projet et affiner notre vision qui semble après réflexion se diriger vers la solution de créer un habitat adapté pour personnes âgées en partenariat avec un bailleur social ? car la gestion est un point important et trop lourd à envisager pour notre commune

Nous sommes en train de travailler sur un cahier des charges avant de rencontrer des partenaires éventuels

Commission environnement : rapporteurs F. Troccard et R. Goalard

Apres un rendez-vous en mairie pour optimiser notre éclairage public et au vu de l’échéance de 2025 pour la mise en conformité de tous les éclairages nous avons rencontré sur site le 26/11 le Sydec pour identifier les endroits les plus urgents de la commune et planifier les travaux de modernisation et d’économie d’énergie

6 secteurs (Jean Petit, la pinède, Sainte Marie, Seron , la pétanque et les tennis ont été retenus Reconnus prioritaires

Nous avons rencontré le Sitcom et nous avons actuellement 4 points tri et nous pouvons en avoir 3 ou 4 supplémentaires vu le nombre d’habitants. Nous nous sommes rendus sur place et 3 points tri sont à l’étude

Nous avons réalisé un flyer sur le thème du tri des déchets qui sera diffusé dans le bulletin municipal et une étude et sensibilisation sur les ecogestes diffusé par le sitcom sera réalisé en partenariat avec l’école

Compte rendu commission bâtiment : rapporteur P. Morichère

• ECOLE

Extérieur : Remplacement des plaques compact sur le mur, au niveau des classes maternelles, centre de loisirs, côté cour.• Fournitures plaques et découpe : Bouney = 4400€ HT

• La mise en place sera effectuée par les employés communaux

L’alarme intrusion : Mise en place de l’alarme, en accord avec une entreprise désignée par la communauté de communes MACS.

L’éclairage du couloir : Remplacement de spots LED en attente du devis de l’entreprise Pinsolle. La peinture des couloirs et vestiaires : Il faut en discuter avec Caroline et Monsieur Le Directeur. Elle sera effectuée par les employés communaux pendant les vacances scolaires.

• CENTRE DE LOISIRS

Le bureau de Caroline : Il a été demandé au bureau d’architecture Lamaison, une étude pour la création d’un bureau.

• MAISON DE LA NATURE

Après l’ouverture des plis et la vérification des devis par l’architecte, les entreprises ont été retenues.

Estimation HT Marchés HT Ecart en % 181 664,00€ 146 125,51€ -19.56%

• SALLE DES SPORTS

Les bandeaux charpente : Habillage des bandeaux en tôle alu rouge, sur l’ensemble de la partie de l’extension (Judo, Salle de Maremne et Kiosque) en attente du devis.

Mise en conformité : Après le passage du SDIS, il a été demandé la remise en état des éclairages de secours, des sorties de portes extérieures ainsi que la mise en place de fermes portes.

• CITY PARK

Balustrade : Remise en état de la balustrade.

Butte : Stabilisation des buttes afin de ne pas détériorer le revêtement goudronné.

• KIOSQUE

Une prise de contact a été demandée pour la remise en état des plaques taguées autour.

• TENNIS

Grillage : Remplacement du grillage et remise en état des poteaux sur l’ensemble des trois courts de tennis, par l’entreprise Lamaison Clôtures. 7705€ TTC

Commission Sports et Associations : rapporteur A. Nehlig

La mise en place du deuxième confinement a stoppé net la vie et les activités de toutes nos associations, sportives et autres.

Avec les dernières annonces gouvernementales une reprise timide va pouvoir se mettre en place pour les jeunes dans les prochains jours.

A compter du 15 décembre toutes les activités sportives pourront reprendre pour les enfants et jeunes de moins de 18 ans.

Cette reprise concerne les activités en salle et à l’extérieur.

Afin de donner la possibilité de compenser le manque d’activité, depuis la mise en place du deuxième confinement, les Associations qui le souhaitent pourront également accéder aux salles pendant la période des fêtes de fin d’année.

Les protocoles mis en place à la rentrée de septembre devront être scrupuleusement respectés.Commission culture : rapporteur M. Pierre

La culture est actuellement en berne notamment en termes de rassemblements, donc peu de prévisions possibles, même pour 2021. Ce sera au coup par coup.

Bilan de cette fin d’année

• UTL (Union du temps libre)

2 représentations ont pu avoir lieu avec le respect des gestes barrières

➔ Le 15 octobre « les femmes de Métayers »

➔ Le 22 octobre « Le naufrage du paquebot l’Afrique »

➔ La représentation du 12 Novembre a été annulée (confinement)

Conférences à découvrir

• Annulation de la représentation Dimanche et Cie du 6 décembre organisé en partenariat avec MACS

• Animation musicale lors du marché les 24 et 31 décembre

Vu les circonstances, pas d’animations possibles avec un groupe pour l’instant, afin d’éviter tous rassemblements, mais pour égayer cette fin d’année, nous mettrons simplement de la musique de Noël lors du marché le jeudi 24/12 et le 31/12 pour les fêtes de fin d’année.

Pour les années futures, pourquoi pas faire venir un père Noël le jour du marché mais quand tout sera rentré dans l’ordre.

→ Caler avec Laurent Balas et P.Morichère pour utiliser la sono du comité des fêtes + playlist à peaufiner

Perspectives 2021

Théâtre

Après un rendez-vous reporté (confinement oblige), nous rencontrerons les personnes de l’asso de théâtrale SOLYCATE lundi 21/12 avec pour voir la salle de Maremne.

Pour rappel Sera une représentation de Théâtre d’improvisation.

Nous gardons une Programmation prévue pour le samedi 6 mars (à confirmer selon les dates des élections 2021 et crise sanitaire)

Parcours Terra Aventura

Réponse fin décembre ou début 2021 du conseil Régional et de l’office de tourisme pour savoir si le projet est validé sur Tosse.

Projet Jumelage

Rien d’urgent, mais nous allons contacter néanmoins assez vite le village qui nous intéresse le village Burton, près de Christchurch, au sud de l’Angleterre, afin de leur faire la demande de jumelage et en fonction nous le proposerons au conseil municipal.

Le but sera dans un premier temps de tisser des liens et ensuite nous ferons les possibilités d’échanges culturels et autre.

Nous, verrons cela avec la commission et Elisabeth Van Der Merwe, habitante de Tosse et originaire de là-bas.

Commission voirie : rapporteur A. Pédouan

Résumé de la réunion ATELIER INFASTRUCTURE MACS

-COMPETENCE VOIRIE et LIAISONS DOUCESPrésentation de la compétence communautaire et de l’intérêt communautaire en matière de voirie et de liaisons douces

TOSSE PPI 2020-2026

- Requalification du centre bourg

Estimation coût projet : 800 000€ Estimation PPI : 333 340€

- Route de Soustons création d’un chemin piétons

Estimation coût projet : 245 000€ Estimation PPI : 142 910€

- Liaison piétonne rue de la Poste

Estimation coût projet : 180 00€ Estimation PPI : 105 000€

- Réaménagement rue de Pouillon

Estimation coût projet : 320 000€ Estimation PPI : 186 660€

PROJET D’ENROCHEMENT LAC CENTRE BOURG

La société COLAS a été retenue pour un montant de 51 229,80€ TTC

REFLEXION D’UN PROJET GLOBAL DE REAMENAGEMENT VOIRIE AUTOUR DE L’ECOLE - Se rapprocher de la commission Scolaire/ Enfance/ Jeunesse

- Sécurisation

- Ajouts de places de parking

- Sens de circulation dans le quartier ( Rue de Seron )

SURVEILLANCE D’UN OUVRAGE D’ART PONT DE GUILHEM

- Devis pour sécurisation de l’ouvrage Société TPA 2322€ TTC

- Etude pour réparation de l’ouvrage en cours

AIRE DE JEUX ECOLE

- L’entreprise qui s’occupe du sol souple a du mal à le mettre en œuvre suite aux

intempéries et à l’humidité du sol. Effectivement, habituellement ce genre d’opération s’effectue au printemps.

II - Attributions marchés : rapporteur Daulouède J. Claude

Maison de la nature :Maîtrise d’œuvre du futur lotissement communal :

A l’unanimité le conseil municipal retient la proposition d’honoraires établie par le cabinet Premier Plan – Agence de Capbreton comprenant les missions de conception et MO VRD pour un prix forfaitaire de 30 100 € H. Taxes.

III - Contribution à Macs pour l’EPFL : rapporteur Daulouède J.Claude

La contribution de Macs à l’établissement public foncier local « Landes Foncier » s’élève à 468 684€ pour 2020 ce qui correspond à 8 % du produit moyen des droits de mutation perçus sur le territoire de Macs entre 2017 et 2019.

Les 23 communes de Macs participent chacune au financement de cette contribution par un versement au budget de Macs d’une cotisation représentant 2,67% de la moyenne annuelle de leurs droits de mutation respectifs perçus entre 2017 et 2019 soit pour Tosse cela représente 1 510€.

VI - Convention d’intégration groupement de commandes à Macs : rapporteur Daulouède J. Claude

Le groupement sera constitué en vue de répondre aux besoins des membres dans les domaines suivants :

• Comptages routiers

• Etudes et simulation de trafic et ingénierie de la circulation

• Etudes de circulation tous modes de déplacement et notamment schémas communaux • Etudes de faisabilité et schéma d’aménagement de liaisons douces

• Conseil en mobilité

n° Désignation du lot Nom entreprise Estimation HT Marchés HT Ecart / estim.

1 Maçonnerie ITOIZ ETXETOA 47 500,00 € 32 358,51 € -15 141,49 €

2

Charpente / Couverture /

Zinguerie TASTET J&D 23 333,00 € 19 784,24 € -3 548,76 €

3

Menuiserie extérieure et

intérieure MENUISERIE DELMON 17 500,00 € 16 802,00 € -698,00 €

4

Plâtrerie / Plafonds

suspendus NOTTELET PLATRERIE 23 333,00 € 16 986,66 € -6 346,34 €

5

Carrelage / Faïence /

Chape CAP CARRELAGE 16 666,00 € 14 147,24 € -2 518,76 €

6

Chauf. / Ventil. / rafraî. /

CF / Plomb. DEC ENERGIES 31 666,00 € 26 592,85 € -5 073,15 €

7 Electricité AQUITELEC 15 833,00 € 13 690,66 € -2 142,34 €

8

Peinture extérieure et

inétrieure MERLIN PEINTURE 5 833,00 € 5 763,35 € -69,65 €

Total marchés 181 664,00 € 146 125,51 € -35 538,49 €V - Divers : rapporteur Daulouède J.Claude

• Dans le cadre de la loi dite « engagement et proximité » Macs a adopté un pacte de gouvernance entre les communes membres et la Communauté des communes, le conseil municipal est invité à rendre son avis sur le projet de pacte de gouvernance pour la durée du mandat 2020-2026. Le conseil municipal donne un avis favorable à l’unanimité. • Une demande de subvention concernant la rénovation de la maison de la nature a été transmis à Macs dans le cadre de la transition énergétique.

• Une demande de subvention concernant le remplacement de l’éclairage de la salle Omnisports a été transmis à Macs dans le cadre de la transition énergétique avec un devis de 7 275€ H.T établi par Servis Elec.

• Validation à l’unanimité du devis présenté par l’architecte Claire Desqueyroux d’un montant de 5 000€ H.T relatif à la proposition d’honoraires pour un diagnostic de rénovation de l’église.

• Acceptation à l’unanimité du devis établi par Lamaison Clôtures à Seignosse d’un montant de 6 421€ H.T pour la rénovation de la clôture des 3 tennis.

• Digital Max propose un équipement pour diffuser les séances du conseil municipal sur internet. Le Conseil municipal donne un avis défavorable.

• Le conseil municipal décide l’ouverture d’un poste d’adjoint d’animation à compter du 1er février 2021.

• Compte tenu de l’augmentation des bénéficiaires du colis de fin d’année, le conseil municipal décide de virer du budget général la somme de 4 000€ au budget annexe du CCAS. • Selon les dernières informations du SYDEC, la fibre pourrait être installée à Tosse en 2022 • M. Morichère et Mme Cayla, délégués au syndicat de Birepoulet ont participé à une réunion sur l’activité du chenil

• M. Cazaux a rencontré la société SUD LANDES spécialisée dans la location et l’achat de chapiteaux amovibles. Ces propositions seront étudiées en commission associations.