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Document publié le Vendredi 31 juillet 2020 par la commune de Tosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+31+juillet+2020)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Aménagement du territoire, Loisirs,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
31 JUILLET 2020
Le conseil municipal s’est réuni le 31 juillet 2020, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude
DAULOUEDE, Maire.
Présents
Jean-Claude DAULOUEDE, Géraldine CAYLA, Lionel COUTURE, Françoise TROCCARD, Philippe
MORICHERE, Magalie PIERRE, Alain NEHLIG, Aurélien PEDOUAN, Ludivine LABEYRIE, Belal
BENHADJ, Francis CAZAUX, Jean-Louis GIOVANNOLI, Fabien VILLENAVE, Céline DUCROQUET,
Corinne GUILHEM, Elodie LE MELINER, Jennifer MORLAES, Stéphanie TAUZIAS
Procurations : Mme CAYLA à Mme TROCCARD, Mme GOALARD à Mr LAJUS – Absents : Mme
MORLAES - Mrs BENHADJ – COUSTE
Secrétaire de séance : FTroccard
Le CR du 26/06/2020 est adopté à l’unanimité
Compte rendu des commissions :
Commission enfance et jeunesse : Géraldine CAYLA
Fin d’année scolaire
Deux apéritifs ont été organisés à la fin de l’année scolaire : un avec l’équipe enseignante et l’autre avec l’équipe communale afin de remercier tout le monde de leur investissement tout au long de cette année scolaire et plus particulièrement durant les derniers mois.
Tout le monde s’est accordé à dire qu’il y avait une belle solidarité entre l’équipe municipale, l’équipe enseignante, et l’équipe des employés communaux.
Jeux dans l’école
Tous les jeux ont été installés Et sont utilisés par les enfants du centre de loisirs cet été. Reste un autre jeu à commander pour installer à côté de la nouvelle structure de jeux afin de pouvoir couler le sol.
Trois grands tilleuls ont été arrachés dans la cour de l’école, afin de créer une nouvelle aire de jeux pour la tranche d’âge 7-10 ans. Cela permettra de mettre en place un nouveau sol pour éviter que les enfants jouent avec la terre au pied des arbres.
J’ai demandé à Caroline, directrice du centre de loisirs d’impliquer les enfants du centre de loisirs sur ce projet et apportent leurs idées pour l’aménagement de cette nouvelle zone de jeux. 7 bancs et deux tables en bois ont également été installés.
Rentrée septembre 2020 2
Pour l’instant, nous n’avons pas d’information concernant l’organisation de la rentrée du mois de septembre.
Comme noté, dans le dernier compte rendu du conseil d’école, les effectifs devraient rester à peu près les mêmes avec une dizaine d’enfants en moins. Le nombre de classe restera identique à cette année.
Travaux dans l’école
Faire le point avec Philippe, Aurélien et Richard concernant le listing des travaux envoyés à effectuer cet été.
Conseil municipal de jeunes
Christian a commencé à préparer une étude sur la mise en place d’un conseil municipal de jeunes à Tosse.
J’ai également échangé avec Frédéric Charpenel, maire de Soustons, Pour prendre contact avec Sandra Tollis et Corinne Mancicidor responsable de la création de l’espace jeunes à Soustons.
Label École écolo
Après échange avec William Freyssinet, instituteur à Tosse et élu à Saubusse, il m’a fait part du label école écolo à l’école de Saubusse. Il doit se renseigner et me donner les éléments pour que nous puissions également mettre en place des actions pour obtenir ce label.
Compte rendu commission communication
Site internet
Alain continue d’alimenter le site.
Nous devons nous poser à la fin de l’été pour savoir qui fait quoi sur le site et se répartir la mise à jour.
Newsletter
1ère newsletter envoyée.
Nous souhaitons publier une autre newsletter courant août avec : forum des associations, skate tour, nettoyons la nature...
Valider les autres sujets à intégrer des autres commissions vendredi lors du CM.
Réseaux sociaux Facebook et Instagram
Animés par Géraldine et Magalie avec les infos de Tosse, de Macs.
Guide pratique Tosse
Rdv effectué avec Corinne Dutin début juillet pour étudier la publication d’un guide pratique. Prochain RV en septembre.
Il viendrait en complément du bulletin de fin d’année et du flash.
Il comprendrait des informations sur le village, les commerces, les services, les élus etc... Durée de vie d’environ 3 ans.
Nous étudierons le contenu avec la commission en septembre.
Flash info septembre
À préparer en septembre.
Présentation de la nouvelle équipe municipale
Présentation des budgets
Pourquoi pas les quelques projets de la fin d’année 3
Communication Conseil Communautaire de MACS
Vous pouvez visionner les 2 derniers conseils communautaires de Macs qui ont eu lieu les 16 et 23 juillet pour élire les présidents/vice présidents et pour voter les budgets.
Avec visionner Sur le Facebook de Macs et sur le site Internet de Macs.
Commission sociale et commission environnement : Françoise TROCCARD
• Installation du CCAS le jeudi 30 juillet. IL y a 8 membres du conseil municipal plus Jean Claude
qui est président de toutes les commissions et 8 membres de la société civile représentants des associations ou qualifiés dans le secteur de l’action sociale
Notre feuille de route est la même que la commission sociale qui prépare et peaufine les projets avant de les présenter au conseil et au CCAS
• voici la composition définitive du CCAS :
CONSEILLERS MUNICIPAUX : DAULOUEDE J.Claude - TROCCARD Françoise - NEHLIG Alain - GOALARD Régine - CHUZEVILLE Claude - GIOVANNOLI J.Louis - MORLAES Jennifer - LAJUS Christian - TAUZIAS Stéphanie
MEMBRES EXTERIEURS : CASSIN Nicole - CAZENAVE Maryse - DUBERT Bernard - GICQUAIRE Françoise - LARRE Corinne - JEAN Alain - PARAILLOUS Guy - VONTHRON M.Elisabeth
• Pour ce qui est de nos projets au niveau des 2 commissions nous en sommes encore aux
renseignements.
Lors de la réunion du CM, J.Louis Giovannoli présentera le projet d'une éventuelle maison d'autonomie à TOSSE.
COMPTE-RENDU COMMISSION SPORTS ET ASSOCIATIONS : Alain NEHLIG Contexte COVID 19
Les règles sanitaires actuellement en vigueur, en relation avec l'épidémie " COVID 19 ", ont un impact négatif majeur sur les événements habituellement organisés chaque année par les associations de la commune, Vide Greniers, Tournois de Pelote ou de Pétanque, Croupionade, Repas Champêtre et les traditionnelles Fêtes Locales...
Le Tournoi Papillon, 4 mercredis de suite en juillet et août, un moment annoncé, a finalement été annulé en raison des contraintes administratives trop compliquées à mettre en place par la Pelote. Une seule manifestation sportive a été maintenue. Le Tournoi de Tennis du 1er au 15 août (sans restauration sous sa forme habituelle)
Forum des Associations
Il aura lieu le samedi 5 septembre de 10h à 13h
Nous aurons l'opportunité, pendant le Forum, de discuter avec les associations des conditions de reprise de leurs activités pour la saison 2020 / 2021
Si la météo le permet les stands des associations seront mis en place en l'extérieur. En cas d'impossibilité les salles Polyvalente et de Maremne seront alors utilisées Le Skate-tour organisé par MACS, sur le Pump Track et un parking, aura lieu en même temps que le Forum 4
Vide Greniers
Ceux qui se tiennent habituellement dans la salle Polyvalente devront désormais être organisés à l'extérieur, comme c'est souvent le cas dans de nombreuses communes.
Chaque exposant devra assurer la protection de son stand en cas de pluie
Attribution des Subventions Municipales aux Associations
Il a été demandé aux membres de la commission "Sports et Associations" de réfléchir à la politique d'attribution des subventions. La commission se réunira avant fin octobre pour en discuter et présentera ses propositions au Conseil Municipal avant la fin de l'année.
Utilisation ponctuelle des salles par les Associations
Il a été demandé aux Associations de faire leur demande de réservation dès que possible afin de
s'assurer de la disponibilité des salles car nous recevons déjà de nombreuses demandes de salles de la
part des particuliers.
Etude transfert du marché de Tyrosse à Tosse le Vendredi : rapporteur Daulouède Jean Claude
Monsieur le Maire fait le Compte rendu de l’entretien qu’il a eu avec Monsieur Barbe Jacky – Président
du Groupement Interdépartemental des commerçants non sédentaires des Landes et Pyrénées-
Atlantiques. Monsieur Barbe fait part à Monsieur Le Maire que la nouvelle municipalité de Tyrosse
souhaitait déplacer le marché de Tyrosse du Vendredi matin au samedi matin, il leur a répondu que ce
n’était pas possible car les commerçants étaient sur d’autres marchés (Dax-Capbreton-st-Martin-de-
Hinx…). En toute transparence, monsieur le Maire précise avoir informé Monsieur Régis Gelez,
nouveau Maire de Tyrosse ainsi que 2 adjoints tyrossais de leur souhait de déplacer le marché vers
Tosse et donne quelques arguments de réflexion. Jean Claude Daulouède demande que l’on créé un
groupe de travail afin de peser le pour et le contre pour que la municipalité puisse prendre une décision
objective et en toute connaissance de causes. Affaire à suivre…
Désignation délégués à la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées) :
rapporteur Daulouède Jean Claude
Créée entre la communauté des communes MACS et les communes membres, l’évaluation des charges
transférées relève de la responsabilité de la commission locale d’évaluation des charges transférées
(CLECT).
Le rôle de cette commission est de quantifier les charges liées aux transferts de compétences, afin de
permettre un juste calcul de l’attribution de compensation versées par Macs à ses communes
membres. Elle doit permettre un rapport portant proposition pour l’évaluation des charges utilisées
pour le calcul de l’attribution de compensation dans un délai de neuf mois à compter de la date de
transfert de compétence considéré. Le calcul de l’attribution de compensation à verser à une
commune est effectué selon la formule suivante :
(produit communal de TP avant l’instauration de la TPU + équiv.suppression salaire) – produit fiscalité
des 4 taxes (avant instauration de la TPU) – charges transférées.
A l’unanimité, la municipalité désigne pour représenter TOSSE :
Titulaire : DAULOUEDE Jean Claude - Suppléant : COUTURE Lionel 5
Divers : rapporteur Daulouède Jean Claude
• Monsieur le Maire évoque la dangerosité de la circulation entre la rue de Labruquère et le
chemin de Labruquère compte tenu de la fréquentation très dense de véhicules. Afin de limiter
le nombre de véhicules sur le chemin de Labruquère, plan à l’appui, il propose de supprimer
le raccordement à la rue de Labruquère, le passage des piétons et des cyclistes serait
maintenu. Jean Claude doit rencontrer le SITCOM pour régler le ramassage des ordures.
• A la suite du départ en retraite de LIBAT André, la municipalité décide de procéder à
l’ouverture d’un poste d’agent technique à compter du 1/10/2020.
• Suite à la parution du décret du 27/02/2020 incluant le cadre d’emploi des techniciens
territoriaux dans le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions,
de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) ce régime s’appliquera à notre directeur de
la régie TEAU à compter du 1er août 2020.
• Au cours du dernier mandat, la commune s’est dotée d’un plan communal de sauvegarde (PCS)
qui a pour objectif, en cas de survenance d’évènements graves de mettre en œuvre une
organisation anticipée sur le territoire de la commune ; sa mise en œuvre vise à sauvegarder
des vies humaines, diminuer les dégâts et protéger l’environnement. Il est nécessaire de
mettre à jour ce PCS et le document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM).
Pour cette mise à jour, la municipalité a décidé à l’unanimité de confier cette mission au CDG
40 pour un prix de 2000 euros pouvant être subventionnée à hauteur de 65%. Alain NEHLIG
s’occupera des démarches administratives.
• Présentation divers devis demandés par Aurélien Pédouan :
-devis Lafitte TP pour la mise en œuvre d’enrochements en bordure sud du petit la lac face
à l’église d’un montant total de 77 520 € H.Taxes
-devis Parc espace pour la mise en œuvre d’un sol souple sous un jeu à l’école d’un montant
de 8 772 € H.Taxes.
-devis de Idverde pour la même prestation ci-dessus présentée par Parc espace d’un
montant de 9 500 € H.Taxes.
• Partenariat à hauteur de 400 € à Stewen Villenave pour toutes ses courses réalisées dans le
monde et participation dans l’ultra marathon de l’extrême.
• Monsieur le Maire fait le point sur la commercialisation des lots de la ZAE du Marlé : 9 lots ont
été attribués et certaines promesses de ventes ont déjà été signées – 3 lots sont pré réservés
– il reste à ce jour une huitaine de lots à vendre.
• Le logement jouxtant la poste sera mis en vente étant donné les travaux de rénovation à
effectuer, l’agence Tosse Immo sera mandatée.
• A compter du 1er janvier 2020, le prix d’achat du m3 d’eau potable facturé par EMMA passe
de 0,446 à 0,466 € H.T, cette augmentation de 2 centimes sera répercutée sur la facture établie
par TEAU aux abonnés.
• L’association « Au cœur des Jumeaux » a remis à la commune un défibrillateur portable pour
les associations sportives locales contre l’attribution d’une subvention de 150 €.
• L’Office National des Forêts constate une augmentation des dégradations (dépôts d’ordures…)
et propose d’instaurer des amendes pouvant s’élever à 570 €.
Toutes les délibérations ont été adoptées à l’unanimité 6