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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20231106 BUDGET Annexe HLL Decision modificative N°2
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20231106 BUDGET Annexe HLL Decision modificative N°2)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Espaces terrestres et maritimes, Famille,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 072-200072692-20231123-20231106-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES
|A!
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-trois
novembre
à
19
h
30,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
l’Anille
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
Marolles-Lès-Saint-
Calais,
en
séance
publique
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
LEROY.
Étaient
Présents
:
Date
de
convocation
MM.
BORDEAU
Christian,
BOSNYAK
Yvan,
CHABILLANT
Jean-Luc,
FLAMENT
Dominique,
415
novembre
2023
GAUTHIER
Renaud,
GUIBERT
Cédric,
LABURTHE-TOLRA
Benjamin,
LACOCHE
Jacques,
LEDIEU
Christophe,
LEROY
Michel,
MARIAIS
Jean-Pierre,
MARTEL
Jean-Pierre,
MASSE
Nicolas,
MERCIER
Marc,
NICOLAŸ
Christophe,
VADÉ
Prosper
et
Mmes
BESNIER
Claire,
BONNEFOY
Béatrice,
BRIGANT
Nicole,
DAVID
Isabelle,
GAUTIER
Cindy,
GERMAIN
Date
d'affichage
Martine,
JUMERT
Annie,
LELONG
Françoise,
MERCIER
Nadine,
NELET
Annie,
PRIEUR
15
novembre
2023
Sergine,
membres
titulaires,
MM.
DUPIN
Christian,
HUGUET
Jean-Pierre,
membres
suppléants.
Nombre
de
conseillers
MA taient
excusés :
. CHERON
Michel
. DARROY
Claude
remplacé
par
son
suppléant
DUPIN
Christian
. FOUCAULT
Yves
donne
pouvoir
à
MERCIER
Marc
. GREMILLON
Patrick
. GUIBERT
Aris
donne
pouvoir
à GUIBERT
Cédric
. JAMOIS
Xavier
. LEBERT
Philippe
donne
pouvoir
à
BORDEAU
Christian
MORIN
Sébastien
. PARIS
Hubert
. PLUT
Jean-Claude
donne
pouvoir
à
PRIEUR
Sergine
. POTTIER
Louis
remplacé
par
son
suppléant
HUGUET
Jean-Pierre
Mme
MENU
Catherine
donne
pouvoir
à
BONNEFOY
Béatrice
Mme
RENARD
Candy
Mme
ROUGET
Anne-Marie
donne
pouvoir
à
FLAMENT
Dominique
Mme
STERBA
Éléonora
donne
pouvoir
à
MARTEL
Jean-Pierre
En
exercice
:
42
Présents
:
29
Votants
:
36
£Z£££<£<£<£<£<£<
Mme
PRIEUR
Sergine
est
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET
: BUDGET
ANNEXE
HABITATIONS
LEGERES
DE
LOISIRS
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
Vu
le vote
des
budget
prévisionnels
2023,
Monsieur
le
Président
informe
l’Assemblée
qu’il
faut
procéder
à
une
décision
modificative
sur
le
budget: >
Budget
Annexe
Habitations
légères
de
loisirs
(HLL)
Y
Dépenses
d'exploitation
Prévisions
|
proposition
Nouveau
2023
DM2
montant
67
Charges
exceptionnelles|[673
Titres
annulés
sur
exercices
antérieurs
8
800,00
€
5
500,00
€
14
300,00
€
Chapitre
Compte
Y
Recettes
d'exploitation
Prévisions |
proposition
Nouveau
2023
DM2
montant
70
Vente
de
produits,
706
Prestations
de
services
72
200,87
€
5 500,00
€
77
700,87
€
prestations
de
services,
marchandises
Chapitre
Compte Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité
:
-
ACCEPTE
la décision
modificative
telle
qu’exposée
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Extrait
certifié
conforme.
Saint
Calais,
le
23
novembre
2023
La
secrétaire
de
séance,
Le
Président,
Sergine
PRIEUR
Michel
LEROY
|
(au
de
AHUNES
COMMUNAUTÉ
ce COMMUNES
des
VALLÉES
de la
BRAVE
et de
l'ANILLE
10,
Rue
Saint-Pierre
72120
SAINT-CALAIS