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Ordre du Jour - Ordre du jour du 26 mars 2024 Le Malesherbois
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 26 mars 2024 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MARDI 26 MARS 2024
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 22 FEVRIER 2024.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 24-040 DU 30 JANVIER 2024.
« PORTANT RENOUVELLEMENT D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – GAURAT – BONLEU ».
DÉCISION N° 24-041 DU 30 JANVIER 2024.
« PORTANT RENOUVELLEMENT D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – DOSNE – BAILLY ».
DÉCISION N° 24-044 DU 31 JANVIER 2024.
« PORTANT RENOUVELLEMENT D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – CROUZET - MENEUX ».
DÉCISION N° 24-045 DU 31 JANVIER 2024.
« PORTANT RENOUVELLEMENT D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAVRE - FINET ».
DÉCISION N° 24-048 DU 5 FEVRIER 2024.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – BAFFOY - BORDIER ».
DÉCISION N° 24-056 DU 8 FEVRIER 2024.
« RELATIVE A LA DEFENSE DES INTERETS DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS DANS LE CONTENTIEUX AVEC MME CORNET SANDRINE ».
DÉCISION N° 24-057 DU 13 FEVRIER 2024.
« PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE N° 23E15M – MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’INTERCONNEXION DES RESEAUX D’EAU POTABLE DE LABROSSE ET COUDRAY, LE COMBLEMENT DU FORAGE ET LA DEMOLITION DU CHATEAU D’EAU DE LABROSSE ».
DÉCISION N° 24-058 DU 13 FEVRIER 2024.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – RODRIGUES DE FREITAS SANTOS – FREITAS DOS SANTOS ».
DÉCISION N° 24-061 DU 13 FEVRIER 2024.
« PORTANT CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES – ACTIVITES, ANIMATIONS ET FETES DU SERVICE SOCIAL ». DÉCISION N° 24-062 DU 13 FEVRIER 2024.
« PORTANT RENOUVELLEMENT D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – CAULIEZ - LAGACHE ».
DÉCISION N° 24-068 DU 20 FEVRIER 2024.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – PORTEFAIX-TRIMOUILLE ».
DÉCISION N° 24-073 DU 21 FEVRIER 2024.
« PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES D’ASSURANCES – LOTS N° 5 : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ».
DÉCISION N° 24-074 DU 26 FEVRIER 2024.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT DE MAINTENANCE DU LOGICIEL DES SERVICES TECHNIQUES FLUXNET ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
FINANCES.
24-03-FIN-01 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024.
24-03-FIN-02 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU MALESHERBOIS AU TITRE DE L’ANNEE 2024.
AFFAIRES GENERALES.
24-03-AFG-03 RETRAIT DE LA COMMUNE DE BORDEAUX-EN-GATINAIS DE LA CCPG AU 1ER JANVIER 2025. 24-03-AFG-04 AUTORISATION PREALABLE DE MISE EN LOCATION – PERIMETRE ET GESTION.
TRAVAUX-VOIRIE.
24-03-TRAV-05 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOIRET RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’UNE GESTION GROUPEE DES CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIE (CEE).
24-03-TRAV-06 AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 22P02M – MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT D’UNE MAISON DE SANTE AU MALESHERBOIS.
24-03-TRAV-07 SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE CADASTREE 190 A N° 0043 POUR L’IMPLANTATION D’UNE NOUVELLE CANALISATION D’EAU POTABLE PERMETTANT L’INTERCONNEXION DU FORAGE DE MAINVILLIERS AVEC LES CHATEAUX D’EAU DE MAINVILLIERS, NANGEVILLE ET ORVEAU-BELLESAUVE. 24-03-TRAV-08 ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE 190 A N° 0024 ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS.
VIE ECONOMIQUE.
24-03-ECO-09 ACQUISITION D’UNE LICENCE IV.
AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.
24-03-SOC-10 ACCEPTATION DE DONS MOBILIERS POUR LES LOGEMENTS D’URGENCE.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MARDI 26 MARS 2024 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES