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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Beaupuy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 06.07.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Mairie de Beaupuy_ Haute-Garonne CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2023 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES (article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) L'an deux mille vingt-trois, le 6 juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Beaupuy, légalement convoqué, s'est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Marc FERNANDEZ, Maire. Étaient présents, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux : Messieurs Marc FERNANDEZ, Christophe GOURSAUD, Davy BORHOVEN, Dominique CALAS, Aires HENRIQUES, Franck PORCHER, Jean-Louis DATSIRA, Patrick PERIC Mesdames Christine LEJEUNE, Odile HUGUES, Bernadette PARANT, Élisabeth RUIZ, Laetitia SERVEILLE Absents sans procuration : M. David MAMAN, Mme Martine STARCKMANN Absents ayant donné procuration :_// RRRÉRRRRER * Condition de quorum remplie ” Secrétaire de séance désigné(e) : Mme Bernadette PARANT Délibération n° Objet Vote 2023/32 Approbation des nouveaux statuts de la SPL RIN APPROUVÉ 2023/33 Désignation du correspondant « Incendie et secours » APPROUVÉ 2023/34 Demande de subvention — Aménagement de jeux pour la cour des écoles | APPROUVÉ 2023/35 Changement de nomenclature budgétaire - Passage au référentiel M57 APPROUVÉ Fait à Beaupuy, le 7 juillet 2023 Affiché le 7 juillet 2023 Le Maire, La Secrétaire de séance, Marc FERNANDEZ Bernadette PARANT PO