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Déliberation - Liste delib 05062026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Beaupuy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 05062026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Mairie
de
Beau
DU
Haute-Garonne
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 JUIN
2026
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
{article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux
mille
vingt-six,
le 5 juin
à
huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
Beaupuy,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
FERNANDEZ,
Maire.
Étaient
présents,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
M.
Marc
FERNANDEZ,
M.
Christophe
GOURSAUD,
Mme
Catherine
MEYER,
M.
Dominique
CALAS,
Mme
Marie
MONFERRAN,
M.
Patrick
PERIC,
M.
Frank
PORCHER,
Mme
Martine
STARCKMANN,
M.
Dominique
LEMAIRE,
Mme
Myriam
CALVIGNAC
Absents
sans
procuration
:
M.
Mathieu
SAIDLITZ,
M.
Davy
BORHOVEN
Absents
ayant
donné
procuration
:
Mme
Laetitia
SERVEILLE
à M.
Dominique
CALAS
Mme
Mandie
HOFFMANN
à Mme
Martine
STARCKMANN
Mme
Bernadette
PARANT
à Mme
Catherine
MEYER KEKREERERE
“
Condition
de
quorum
remplie
“
Secrétaire
de
séance
désigné(e) :
Délibération n°
CM DU 05/06/2026
Vote
Signature
d'une
convention
"Participation
citoyenne"
avec
la
E
2026131
gendarmerie
nationale
APPROUVE
Approbation
de
la composition
de
la CLECT
et désignation
du
2
2026182
représentant
de
la commune
APPROUVE
2026/33
ZEFIL
- Approbation
des
nouveaux
statuts
APPROUVÉ
2026/34
Création
et suppression
de
postes
APPROUVÉ
Fait
à
Beaupuy,
le 9 juin
2026
Affiché
le 9 juin
2026
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Marc
FERNANDEZ
Frank
PORCHER
à
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,
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