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Déliberation - Liste delib CM 29012026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Beaupuy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM 29012026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie
de
Beaupu
” Haute-Garonne
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
JANVIER
2026
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
(article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
29
janvier
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
Beaupuy,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
FERNANDEZ,
Maire.
Étaient
présents,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
Messieurs
Marc
FERNANDEZ,
Christophe
GOURSAUD,
Davy
BORHOVEN,
Dominique
CALAS,
Aires
HENRIQUES,
Franck
PORCHER,
Jean-Louis
DATSIRA
Mesdames
Christine
LEJEUNE,
Martine
STARCKMANN,
Odile
HUGUES,
Bernadette
PARANT
Laetitia
SERVEILLE
Absents
sans
procuration :
M.
David
MAMAN
Absents
ayant
donné
procuration :
Mme
Élisabeth
RUIZ
à
M.
Marc
FERNANDEZ
M.
Patrick
PERIC
à
M.
Christophe
GOURSAUD
KXKREREREERE
"Condition
de
quorum
remplie
="
Secrétaire
de
séance
désigné(e)
: M.
Aires
HENRIQUES
Délibération
n°
CM
DU
29/01/2026
Vote
SBHG
-— Syndicat
du
Bassin
Hers
Girou
: approbation
des
L
2026/01
modifications
statutaires
APPROUVE
Autorisation
de
vente
pour
un
bien
immobilier
appartenant
à
la
L
2026/02
commune
de
Beaupuy
APPROUVE
2026/03
Demande
de
subvention
- Créations
de
toilettes
publiques
au
APPROUVÉ
complexe
sportif
Fait
à
Beaupuy,
le 30 janvier
2026
Affiché
le 30
janvier
2026
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Marc
FERNANDEZ
Aires
HENRIQUES TT
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