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Document publié le Mardi 12 mai 2026 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC02 2026 05 12)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
Folio n°
C.C. 02 DU 12 MAI 2026
SOMMAIRE
N°
d’ordre Objet de la délibération N° de
délibération
1. Conseil Communautaire – Procès-Verbal de la séance du 09 avril 2026 – Approbation 2026-9
2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Communautaire 2026-10
3. Conseil Communautaire – Règlement intérieur - Institution 2026-11
4. Commissions Communautaires – Constitution 2026-12
5. Commission d’Appel d’Offres et Commission des Marchés passés selon une Procédure Adaptée – Modalité de dépôt des listes 2026-13
6. Commission d’Appel d’Offres et Commission des Marchés passés selon une Procédure Adaptée – Election et modalités de remplacement 2026-14
7. Commission de concessions – Constitution – Modalité de dépôt des listes 2026-15
8. Commission de Concessions – Election et modalités de fonctionnement 2026-16
9. Groupement de commandes pour l’entretien des espaces verts – CAO et COMAPA – Election 2026-17
10. Groupement de commandes permanent pour l’achat de fournitures et services – CAO et COMAPA – Election 2026-18
11. Groupement de commandes pour le déploiement de la vidéo protection – CAO et COMAPA – Election 2026-19
12. Groupement de commandes permanent pour les travaux – CAO et COMAPA – Election 2026-20
13.
Groupement de commandes pour la tranche 3 des travaux d’entretien et de restauration des cours d’eau de l’entente Noireau – CAO et COMAPA – Election
2026-21
14.
Groupement de commandes pour les marchés de travaux, fournitures et services relatifs à la création et la plantation de haies – CAO et COMAPA – Election
2026-22
15. Groupement de commandes pour la création d’une station trail – CAO – Election 2026-23
16.
Entretien et restauration des cours d’eau dans le cadre de l’entente Varenne / Egrenne – Groupement de commandes entre Flers Agglo, la Communauté de Communes Andaine Passais, la Communauté d’Agglomération Mont Saint Michel Normandie, la Communauté de Communes du bocage Mayennais et Domfront-Tinchebray Interco – CAO et COMAPA - Election
2026-24
17. Commission Intercommunale des Impôts Directs – Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants 2026-25
Représentations Permanentes
18. Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Pays du Bocage (PETR) – Désignation des représentants 2026-26
19. Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand – Désignations 2026-27
20. Syndicat Mixte Normand’Innov – Désignations 2026-28 21. Normand’Innov – GIP Compensation Collective Agricole – Désignation des membres de Flers Agglo au Conseil d’Administration 2026-29
22. Ecole de Production Industrielle de Flers Agglo 61 (EPIFA 61) – Désignation des membres de Flers Agglo au Conseil d’Administration 2026-30
23. Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de la Région Flers-Condé – Désignations 2026-31
24. Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) - Désignation du remplaçant et des suppléants 2026-32
25. Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Orne Moyenne – Désignation 2026-33
26. Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Mayenne – Désignation 2026-34
27. Syndicat Départemental de l’Eau – Désignations 2026-35
28. SIAEP du Houlme – Désignations 2026-36
29. SIE d’Andaine – Désignations 2026-37
30. Syndicat Mixte d’achat d’eau de la Mayenne – Désignations 2026-38
31. SPEP Sud Calvados – Désignation 2026-39
32. Entente entre Domfront Tinchebray Interco, Intercom de La Vire au Noireau et Flers Agglo – Désignation de 3 membres 2026-40
33. Entente entre le syndicat mixte de restauration de la Haute Rouvre et Flers Agglo – Désignation de 3 membres 2026-41
34.
Entente entre la Communauté de Communes Andaine Passais, Domfront Tinchebray Interco, la Communauté de Communes du Bocage Mayennais, la Communauté d’Agglomération Mont Saint Michel Normandie et Flers Agglo – Désignation de 3 membres
2026-42
35.
Association de la Maison de la rivière et du paysage de Ségrie Fontaine – Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement des Collines Normandes – Désignation de 2 représentants
2026-43
36. Site Natura 2000 FR2500119 « Bassin de l’Andainette » - Désignation du représentant et du suppléant de Flers Agglo 2026-44
37. Site Natura 2000 FR2500091 « Vallée de l’Orne et ses affluents » - Désignation du représentant et du suppléant de Flers Agglo 2026-45
38. Parc Naturel Régional Normandie Maine – Désignation d’un représentant 2026-46
39. Union Régionale des Collectivités forestières de Normandie – Désignation d’un élu référent 2026-47
40. Groupement des autorités responsables de transport – Désignation 2026-48
41. Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité – Désignations 2026-49
42. Agence Départementale d’Information sur le Logement (A.D.I.L.) – Désignation 2026-50
43. Société Anonyme de Coordination de l’Habitat Ornais – Désignation 2026-51
44. Logissia– Désignation 2026-52
45. Commission de médiation Dalo – Désignation de représentants 2026-53
46. Association Club Prisme – Désignation 2026-54
47. Association de gestion de fichiers partagés de la demande (AFIDEM) – Désignation 2026-55
48. Te61 – Désignation d’un délégué pour la commission consultative 2026-56 Folio n°
49. Scène Nationale 61 – Désignations 2026-57
50. GIP Cafés Cultures – Désignations 2026-58
51. Régie des quartiers « Arc-en-Ciel » – Désignations 2026-59
52. Association Flers Loisirs Animation et Services aux Habitants (F.L.A.S.H.) – Désignations 2026-60
53. Club de l’Albatros à Saint Georges des Groseillers – Désignations 2026-61
54. Conseil de surveillance du centre hospitalier de Flers – Désignation du représentant de Flers Agglo 2026-62
55. Conseil de surveillance du centre CHIC des Andaines – Désignation du représentant de Flers Agglo 2026-63
56. Enseignement privé – Désignations 2026-64
57. Enseignement public – Désignations 2026-65
58. Association de Santé au Travail Interentreprises de Flers et sa région (A.S.T.I.F.) – Désignation des représentants 2026-66
Personnels
59. Emplois permanents – Tableau des effectifs – Modification 2026-03 2026-67
60. Emplois non permanents – Tableau des effectifs – Modification 2026-04 2026-68
61. Dispositif tremplin vers l’emploi – Actualisation 2026-01 2026-69
62. Prestations d’actions sociale – Conventionnement avec le Groupement d’Entraide des Territoriaux – Subvention 2026 2026-70
63. Dialogue social – Comité Social Territorial – Fixation du nombre de représentants des collèges 2026-71
64. Santé – Fonds d’initiative pour la santé – 1er appel à projets 2026 2026-72
65. Projet investissement 2026 – Demande de subvention DPV – Desserte de logements sociaux sur le site du Houlme – Tranche 1 2026-73
66. Festival « Vibra’Mômes » 2025 – Conseil Départemental – Convention de partenariat – Avenant – Autorisation de signature 2026-74
67. Assiette en scène – Création d’un tarif 2026-75
68. Transports scolaires communautaires à compter de la rentrée scolaire 2026/2027 – Choix des entreprises suite au lancement d’un appel d’offres 2026-76
69. Transports urbains et scolaires – Tarifs à compter du 1er septembre 2026 2026-77
70.
Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Visite du technicentre SNCF de Granville – Convention de partenariat entre SNCF Voyageurs et Flers Agglo
2026-78
71. Commande publique – Réseau RAN COPER – Adhésion 2026-79
72. Flers – Projet Plancaïon – Aménagement de trottoir – Convention foncière avec Sodiflers, la Ville de Flers et SONEN 2026-80
QUESTION SUPPLEMENTAIRE
73. La Lande Patry – Parcelles AM 39, 40, 155, 156 et 204 – Acquisition auprès du Département de l’Orne – Mise à jour 2026-81