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Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC03 2026 06 18 1
Document publié le Jeudi 18 juin 2026 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC03 2026 06 18 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Folio n°
C.C. 03 DU 18 JUIN 2026
SOMMAIRE
N°
d’ordre Objet de la délibération N° de
délibération
PRÉSIDENT
1. Conseil Communautaire – Procès-Verbal de la séance du 12 mai 2026 – Approbation 2026-82
2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Communautaire 2026-83
ENSEMBLE 1 – ATTIRER ET FIXER LA POPULATION
SANTÉ
3. PSLA Flers – Création d’un pôle d’excellence odontologique – Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre 2026-84
ÉCONOMIE ET COMMERCE
4.
Dispositif d’aides financières à la création / reprise et modernisation des commerces de proximité de Flers Agglo – Modification du règlement – Bonus Coup de Pouce
2026-85
5.
Dispositif d’aides financières à la création / reprise des commerces stratégiques de Flers Agglo – Modification règlement aide stratégie commerce de Flers Agglo
2026-86
6. Flers – ZI de la Crochère – Cession parcelle CW 128 – Entreprise couverture Plihon 2026-87
7. Messei – ZAE du Moulin – Cession parcelle ZL 89 – Entreprise Lebossé Thierry 2026-88
ANIMATION DU TERRITOIRE, GRANDS ÉVÈNEMENTS
ET MARKETING TERRITORIAL
8. Réseau Normand des Arts de la Rue (RENAR) – Convention triennale 2026- 2028 2026-89
9. Eskape Festival – Convention tripartite 2026 2026-90
10. Festival Art Sonic – Convention tripartite 2025-2027 – Avenant n° 1 2026-91
TOURISME
11. Office de Tourisme / UCIA de Flers – Convention 2026-92
12. Projet de coopération internationale – Tourisme durable 2026-93
ENSEMBLE 2 – AMÉNAGER LE TERRITOIRE
URBANISME OPÉRATIONNEL ET OPÉRATIONS
PROGRAMMÉES D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT (OPAH)
13.
Convention de partenariat avec la Région Normandie et le Crédit Agricole Normandie pour l’organisation d’un salon de la rénovation énergétique – 19 septembre 2026
2026-94
14. Pacte territorial 2026-2029 – Rénovation de l’habitat – Suivi-animation – Approbation du plan de financement prévisionnel – Convention avec l’ANAH 2026-95 URBANISME DE PROGRAMMATION ET OPÉRATIONS DE
RENOUVELLEMENT URBAIN
15. Plan Local d’Urbanisme de Messei – Modification n° 3 – Approbation 2026-96
ENSEMBLE 3 – FÉDÉRER LES POPULATIONS
PETITE ENFANCE, JEUNESSE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
16. Petite Enfance et Jeunesse – Subventions 2026 aux associations et communes – Centre de loisirs sans hébergement - Régulation 2026-97
17.
Petite Enfance Jeunesse Famille – Subvention exceptionnelle d’investissement – Amicale des écoles laïques – Centre aéré Marcel Delaunay de Saint Clair de Halouze
2026-98
18. Foyer de Jeunes Travailleurs (FJT) – Flers – Résidence Jeunes du Gros Chêne – Convention tripartite de partenariat relative au logement accompagné 2026-99
COHÉSION SOCIALE ET CONTRAT DE VILLE
19. Insertion, formation, emploi – Fonds d’initiative pour l’emploi – 2nd appel à
projets 2026 2026-100
PÔLES CULTURELS, SAISONS CULTURELLES
20. Réseau des Arts Vivants Electriques – Convention de financement 2026 2026-101
21. Association pour la Promotion de la Culture dans l’Orne – Convention de financement 2026-102
22. Association Les Bernards l’Hermite – Convention de financement 2026 2026-103
23. Direction Culture – Tarifs – Modifications – Conservatoire : année 2026-2027 – Médiathèques : année 2026 2026-104
24. Printemps de la chanson à Flers et La Ferté Macé – Edition 2026 2026-105
25. Festival « Vibra’mômes » – Conseil Départemental de l’Orne – Convention de partenariat – Edition 2026 – Autorisation de signature 2026-106
ÉQUIPEMENTS ET ÉVÈNEMENTS SPORTIFS
26. Centre Aquatique Capfl’O – Maîtres-nageurs – Financement du BPJEPS AAN 2026-107
ENSEMBLE 4 – ANTICIPER LES TRANSITIONS
ENVIRONNEMENT ET BIODIVERSITÉ
27. Représentations permanentes – Parc Naturel Régional Normandie Maine – Désignation d’un représentant 2026-108
PATRIMOINE ET TRANSITIONS ÉNERGÉTIQUES
28. Valorisation des certificats d’économie d’énergie – Autorisation de cessions mobilières 2026-109
29. Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – Approbation 2026-110
EAU ET ASSAINISSEMENT
30.
Aménagement Rue de la Vallée à Athis Val de Rouvre – Convention de co- maîtrise d’ouvrage pour des travaux sur un réseau d’assainissement des eaux usées
2026-111
31.
Prise d’eau du barrage de la Visance – Périmètres de protection – Conventions d’indemnisation dues aux exploitants et aux propriétaires subissant un préjudice – Demande de subvention
2026-112 Folio n°
TRANSPORTS ET MOBILITÉS
32.
Transports scolaires – Convention de droits de charge relative au financement et à la gestion des élèves entre la Région Normandie et Flers Agglo – Avenant n° 1
2026-113
33.
Délégation de Service Public (D.S.P.) – Transport public urbain de voyageurs – Transdev Normandie – Rapport d’activités (1er septembre 2024 au 31 août 2025)
2026-114
ENSEMBLE 5 – FAIRE FONCTIONNER FLERS AGGLO
FINANCES, ASSURANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
Comptes Administratifs 2025
34. Acquisitions et cessions – Bilan 2025 2026-115
35. Budget Général 2026-116
36. Budget annexe Eau 2026-117
37. Budget annexe Assainissement 2026-118
38. Budget annexe Transport 2026-119
39. Budget annexe Office de Tourisme 2026-120
40. Budget annexe Zone d’Activités 2026-121
41. Budget annexe ZA La Haute Varenne 2026-122
42. Budget annexe Maisons Médicales 2026-123
43. Budget annexe Aménagements Fonciers 2026-124
44. Budget Général et Budgets Annexes – Affectation des résultats 2026-125
45. Comptes de Gestion 2025 2026-126
46. Budget Général – Décision Modificative 1 2026-127
47. Budget Eau – Décision Modificative 1 2026-128
48. Budget Assainissement – Décision Modificative 1 2026-129
49. Budget Aménagements fonciers – Décision Modificative 1 2026-130
50. Créances éteintes et admissions en non-valeur – Budgets Général – Eau – Assainissement et Maisons Médicales 2026-131
51.
Enseignement privé – Classes préélémentaires et élémentaires – Contribution de Flers Agglo au coût de fonctionnement pour l’année scolaire 2025-2026 – Complément
2026-132
52. Orne Habitat – Réhabilitation de 8 logements – Les Contades – La Ferté Macé – Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations 2026-133
53. Approbation du règlement budgétaire et financier – M57 2026-134
54. Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) PLUI-H 2026-135 Commande Publique
55. Entretien des espaces verts – Lancement de la procédure d’appel d’offres – Autorisation de signature du marché public 2026-136
56. Marchés de services de téléphonie mobile – Groupement de commandes Flers Agglo et ville de Flers – Constitution CAO et COMAPA 2026-137
57.
Groupement de commandes permanent ville de Flers / Flers Agglo – Marché public relatif à la fourniture d’ordinateurs, de petit matériel informatique et de matériel de téléphonie – Lancement de la consultation et autorisation de signature
2026-138
58. Adhésion à la centrale d’achat Manche Numérique 2026-139
COMPÉTENCES NON DÉLÉGUÉES, RESSOURCES HUMAINES
SYSTEMES D’INFORMATION
59. Personnels – Emplois permanents – Tableau des effectifs – Modification 2026-05 2026-140
60. Personnels – Emploi des personnes handicapées – Rapport 2025 2026-141
61. Compte administratif général 2025 – Elus communautaires – Droit à la formation – Bilan et débat annuel 2026-142
62. Elus communautaires – Droit à la formation – Détermination des orientations et répartition des crédits 2026-143
63. Ségrie Fontaine (Athis Val de Rouvre) – Aménagement du bourg (5ème
tranche) – Fonds de concours de Flers Agglo 2026-144
64. Flers – Rue René Prieur – Parcelle ZI 187 Convention de servitude avec Enedis 2026-145
65. Projet investissement 2026 – Demande de subvention DPV – Desserte de logements sociaux sur le site du Houlme – Tranche 1 2026-146