Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC14 2022 12 15
Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC28 2025 03 27
Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC29 2025 06 25
Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC02 2026 05 12
Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC19 2023 10 12
Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC32 2026 02 12
Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC27 2025 02 04
Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC22 2024 04 11
Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC20 2023 12 14
Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC11 2022 04 07
Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC31 2025 12 11
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC31 2025 12 11)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Folio n°
C.C. 31 DU 11 DÉCEMBRE 2025
SOMMAIRE
N°
d’ordre Objet de la délibération N° de
délibération
PRÉSIDENT
1. Conseil Communautaire – Procès-Verbal de la séance du 9 octobre 2025 – Approbation 2025-1583
2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Communautaire 2025-1584
ENSEMBLE 1
URBANISME OPÉRATIONNEL
3. Flers – Parcelle CD 117 – Rue des Douets – Projet immobilier – Cession 2025-1585
4. CAUE – Convention d’accompagnement en 2026 – Direction de l’Aménagement 2025-1586
5. Direction de l’Aménagement – Tarifs au 1er janvier 2026 – Actualisation 2025-1587
URBANISME DE PROGRAMMATION ET
POLITIQUE DE L’HABITAT
6. Pacte territorial Flers Agglo 2026-2029 – Règlement d’aides 2025-1588
7. Logements communaux – Etudes pré-opérationnelles – Création d’un fonds de concours 2025-1589
8. Accompagnement juridique des copropriétés – Convention de partenariat avec l’Adil Orne-Manche – 2026-2028 2025-1590
9. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Bilan de concertation – Modification simplifiée n° 3 – Approbation 2025-1591
10. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat – Elaboration – Prescription – Modification n° 1 2025-1592
ENSEMBLE 2
ÉCONOMIE
11.
Economie circulaire – Convention annuelle Chambre des Métiers et de l’Artisanat Normandie pour le renouvellement de la labellisation éco-défis sur le territoire de Flers Agglo
2025-1593
12. Concession d’aménagement multi-site signée avec la SHEMA – Compte-rendu annuel d’activités 2024 – Approbation 2025-1594
TOURISME
13. Taxe de séjour additionnelle Départementale – Convention 2026 2025-1595
14. Site de la Roche d’Oëtre – Cinéma – Convention de diffusion cinématographique 2025-2028 2025-1596
15. Direction de la Promotion et de l’Animation du Territoire – Tourisme – Tarifs au 1er janvier 2026 – Actualisation 2025-1597
TRANSPORTS ET MOBILITÉS
16.
Schéma directeur cyclable – Participation financière de Flers Agglo à la commune de la Lande Patry – Création d’un chemin piétonnier / cyclable entre l’Oisellerie et l’église et entre la Maladrerie et les Monts
2025-1598 ENSEMBLE 3
PÔLES CULTURELS
17. Fonds d’initiatives culturelles – Soutien à un projet « Territoires ruraux, territoires de culture » - Bocage zéro carbone 2025-1599
18. Normandie livre et lecture – Subvention – Opération de signalement des collections – Médiathèque de Flers 2025-1600
19.
Saison culturelle de Flers Agglo à la Ferté Macé – Public scolaire – Conseil Départemental de l’Orne – Convention de partenariat – Avenant – Autorisation de signature
2025-1601
20. Subvention 2026 – Association RAVE – Attribution d’une avance 2025-1602
21. Direction de la Culture – Pôles Culturels – Tarifs au 1er janvier 2026 –
Actualisation 2025-1603
PETITE ENFANCE ET JEUNESSE
22. Versement d’une avance de subvention 2026 aux associations (EPE et crèches) 2025-1604
ENSEMBLE 4
TRANSITION, DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT
23. France Services – Accompagnement global et individualisé des réfugiés – Convention partenariale avec AGIR / COALLIA 2025-1605
24.
Contrat de territoire « Eau, Climat et biodiversité » de la Rouvre au Noireau – Contrat 2026/2030 entre l’Agence de l’Eau Seine Normandie, la Préfecture de l’Orne, le Syndicat Mixte de Restauration des rivières de la Haute Rouvre, Domfront Tinchebray Interco et Flers Agglo
2025-1606
25. Développement durable – Subventions aux associations – Attributions 2025 – Compléments 2025-1607
ADDUCTION EN EAU POTABLE
26. Budgets annexes Eau et Assainissement – Tarifs et redevances Agence de l’Eau 2026 2025-1608
27. Budgets annexes Eau et Assainissement – Travaux et prestations – Tarifs 2026 2025-1609
ENSEMBLE 5
ANIMATION DU TERRITOIRE, ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
ET GRANDS ÉVÈNEMENTS
28. Fête du livre 2026 – Jeu concours – Règlement – Adoption 2025-1610
29. Direction de la Promotion, de l’Animation et du Sport – Equipements Sportifs – Centre Aquatique Capfl’O – Tarifs au 1er janvier 2026 – Actualisation 2025-1611
30. Direction de la Promotion, de l’Animation et du Sport – Equipements Sportifs – Golf Flers Le Houlme – Tarifs au 1er janvier 2026 – Actualisation 2025-1612
COHÉSION SOCIALE
31. Versement d’une avance de subventions 2026 à l’association ASTI 2025-1613
32. Insertion, formation, emploi – Subventions 2026 – Versement d’une avance 2025-1614
33. Maisons d’activités – Conditions générales de ventes et remboursements des activités 2025-1615
34. Direction du Développement Social Local – Cohésion Sociale – Tarifs au 1er janvier 2026 – Actualisation 2025-1616 Folio n°
ENSEMBLE 6
FINANCES
35. Débat d’Orientation Budgétaire 2026 2025-1617
36. Budget primitif 2026 – Ouverture par anticipation des crédits de dépenses d’investissement 2025-1618
37. Versement d’une subvention au budget annexe Maisons Médicales 2025-1619
38. Budget Eau – Décision modificative 2 2025-1620
39. Budget Assainissement – Décision modificative 3 2025-1621
40. Budget Maisons Médicales – Décision modificative 2 2025-1622
41. Flers Agglo – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 22 octobre 2025 2025-1623
42. Attribution de compensation définitive – Année 2025 2025-1624
43. Approbation de la convention de refacturation entre Flers Agglo et la ville de Flers pour la réalisation du fil magazine 2025-1625
44. Procès-verbal de transfert commune les Monts d’Andaine – Compétence assainissement – Avenant n° 1 2025-1626
PERSONNELS, MARCHÉS ET COMMANDES PUBLICS
Personnels
45. Emplois permanents – Tableau des effectifs – Modification 2025-07 2025-1627
46. Suppressions de postes vacants devenus sans objet – Opérations d’ordre 2025 – Tableau des effectifs – Modification 2025-08 2025-1628
47. Accueil de bénévoles – Convention – Actualisation 2025-1629
48. Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2025-1630
Marchés et Commandes Publics
49.
Groupement de commandes permanent Ville de Flers / Flers Agglo – Marchés publics relatifs aux formations spécifiques à la conduite, l’hygiène, la sécurité et la prévention des risques – Lancement de la consultation et autorisation de signature
2025-1631
50. Lancement d’un accord-cadre de fourniture de matériaux et d’éléments issus du réemploi 2025-1632
51.
Pacte territorial Flers Agglo 2026-2029 – Mission de suivi-animation – Appel d’offres – Lancement de la procédure – Autorisation de signature des marchés
2025-1633
52.
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat sur les 42 communes – Elaboration – Appel d’offres – Lancement de la procédure – Autorisation de signature des marchés – Création unité fonctionnelle
2025-1634
53. Nomenclature des Marchés Publics de fournitures et services – Mise à jour 2025-1635 COMPÉTENCES NON DÉLÉGUÉES
54. Santé – Fonds d’Initiative pour la Santé – 3ème appel à projets 2025 2025-1636
55.
Flers / Saint Georges des Groseillers – Quartier de la Planchette – Déconstruction, dépollution, aménagement – Etudes préalables – Convention avec l’EPFN et la Région
2025-1637
56. La Lande-Patry – Crématorium – Enquête publique – Conclusions – Déclaration de projet 2025-1638
57. La Selle la Forge – Entrée de ville – Projet d’aménagement 2025-1639
58.
Protocole de dissolution de la CDC du Pays de Briouze – Contentieux entre Flers Agglo et les communes de Craménil, Faverolles, Lignou, Montreuil au Houlme, Saint André de Briouze, Saint Hilaire de Briouze et les Yveteaux – Protocole d'accord transactionnel – Autorisation de signature - RETRAIT
2025-1640
59. Attractivité économique – Convention de partenariat avec l’Université de Caen – Laboratoire NIMEC – Modificatif 2025-1641
60. Direction des Espaces Publics – Tarifs au 1er janvier 2026 – Actualisation 2025-1642
Chantal CORVEE – Conseillère Communautaire Déléguée
61. Direction de l’Attractivité du Territoire – Numérique – Tarifs au 1er janvier 2026
– Actualisation 2025-1643