Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - LISTE A AFFICHER APRES LE CM 26 09 2024
Procès Verbal - DEL1 14 11 2024 validation du proces verbal du CM
Ordre du Jour - ODJ CM 30 05 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 14 11 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 10 JUILLET 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 05062026
Déliberation - del 13 26 09 2024 budget supplementaire 2024 budge
Ordre du Jour - ODJ CM 2025 09 09xx
Déliberation - del 18 26 09 2024 budget supplementaire 2024 budge
Déliberation - del 15 26 09 2024 Budeget supplementaire 2024 budg
Ordre du Jour - ODJ CM 26 09 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune d'Erquy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26 09 2024)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Éducation,
ERQUY L'air
qu'il
vous
faut
!
Conseil
Municipal
Jeudi
26
septembre
2024
Séance
à 20h00
ŒIACELETE
ë
Ordre
du
Jour
du
Conseil
MUNICIP
à
à
Article du CGCT
L.2121-10 et suivants
bporee
ODJ
Y
01
|
Validation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
juillet
2024
Le
Maire
ODJ
AMENAGEMENT
/ FONCIER
Y
5
Avis.
obligatoire
sur
le
projet
de
Plan
de
Prévention
des
Risques
d'inondation
et
dé
Marie-Paule
0
, |
submersion
marine
(PPRi-sm)
pour
la commune
d'Erquy
ALLAIN
>
URBANISME
Renouvellement
de
l'adhésion
des
communes
au
Service
Commun
d'instruction
des
Marie-Paule
03
autorisations
du
droit
des
sols
de
Lamballe
Terre
et
Mer
ALLAIN
ODJ
>
VOIRIE
-
RESEAUX
DIVERS
Y
04
Travaux
d'effacement
des
réseaux
a
la
couture
(tranche
1 et
2)
sous
l'égide
du
SDE
22
Le
Maire
— Validation
de
la facturation
définitive
ODJ
EDUCATION
-
ENFANCE
ET
JEUNESSE
Y
05
|
Approbation
du
projet
pédagogique
de
l'accueil
périscolaire
le blé
en
herbe
M
ne
06
|
Approbation
du
projet
pédagogique
des
temps
méridiens
Ed
07
|
Adoption
du
projet
culturel
scientifique
éducatif
et social
ce
Marché
2024
- 01
: Lot
3
: avenant
N°1
au
marché
de
travaux,
Rénovation
et
extension
Michelle
08
du
cinéma
« Armor
Ciné
»
à
ERQUY
:
SARL
BCO
- ZA
Les
Vallées
—
22640
Plénée
Jugon
L'HARIDON
09
Marché
2024
- 01
: Lot
9
: avenant
N°1
au
marché
de
travaux,
Rénovation
et
extension
Michelle
du
cinéma
« Armor
Ciné
» à
ERQUY
:
Sarl
OPI
—- ZA
de
kerbiquet
— 22140
cavan
L'HARIDON
Marché
2024
- 01 :
Lot
1 : avenant
N°1
au
marché
de
travaux,
Rénovation
et
extension
Michelle
10
du
cinéma
« Armor
Ciné
» à
ERQUY
: CPDésamiantage
- 3 rue
des
Compagnons
- Parc
L'HARIDON
d'activité
des
Châtelets
- 22960
PLEDRAN
ODJ |
.æ RESSOURCES
HUMAINES
Y
11
Modification
du
tableau
des
effectifs
2022-3
M
Le
Maire
ODJ
|
SECURITE
12
Adoption
du
règlement
intérieur
de
la
Police
Municipale
M
Le
Maire
oi |
>
FINANCES
Y
13
Budget
supplémentaire
2024
budget
général
de la commune
M
Le
Maire
14 |
Budget
supplémentaire
2024
budget
annexe
campings
municipaux
M
Le
Maire
M
Le
Maire
15
Budget
supplémentaire
2024
budget
annexe
port
de
plaisance
d'Erquy
centre 16
|
Budget
supplémentaire
2024
budget
annexe
port de
plaisance
d'Erquy
les
Hopitaux
M
Le
Maire
17
Budget
supplémentaire
2024
budget
annexe
du
lotissement
Saint
Pabu
M
Le
Maire
18
Budget
supplémentaire
2024
budget
annexe
du
lotissement
les
Rochettes
M
Le
Maire
19 |
Pacte
Financier et Fiscal - Lamballe
Terre
& Mer
M
Le
Maire
20
|
Convention
de
reversement
de
fiscalité
entre
les communes
et l’agglomération
M
Le
Maire
ODJ
|
>
COMPTES
RENDUS
LEGAUX
Y
21
Compte-rendu
de
la
délégation
du
Conseil
au
Maire
(Article
L.2122-22).
M.
Le
Maire
Erquy,
le
19
octobre
2024
Le
Maire,
Henri
LABBÉ