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Ordre du Jour - ODJ CM 10 JUILLET 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Erquy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 10 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Aménagement du territoire,
ERQUY L'air
qu'il
vous
faut
!
Conseil
Municipal
Jeudi
10
juillet
2025
Séance
à 20h00
5
Ordre
du
Jour
du
Conseil
MUNICIP
A
nn.
8!
à
Article
du
CGCT
L.2121-10
et suivants
Rapporteurs
ODJ
Y
01
Validation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
12
juin
2025
M
Le
Maire
ODJ |
æ
PATRIMOINE
Y
02
Règlement
d'utilisation
des
véhicules
de
service
M
Le
Maire
ODJ
>
URBANISME
Y
03
Police
de
l'urbanisme
— astreintes
administratives
Mme
ALLAIN
op,
|? VOIRIE RESEAUX
DIVERS,
PLAISANCE
04
Convention
de
concession
d'utilisation
du
domaine
public
maritime
en
dehors
des
ports
M
Le
Maire
05
Convention
de
réseaux
électriques
avec
le SDE
22
rue
des
Ourmieux
et rue
Xavier
Grall |
M
Le
Maire
opy
|? FINANCES
06
Avance
de
trésorerie
—
budgets
annexes
campings,
port
centre,
port
des
hôpitaux
M.
MONNIER
07
Budget
Supplémentaire
2025
: Budget
général
de
la Commune
M.
MONNIER
08
Budget
Supplémentaire
2025
: Budget
annexe
Campings
municipaux
M.
MONNIER
09
Budget
Supplémentaire
2025
: Budget
annexe
Port
de
plaisance
d'Erquy
Centre
M.
MONNIER
10
Budget
Supplémentaire
2025
: Budget
annexe
Port
de
plaisance
d'Erquy
des
Hôpitaux
|
M.
MONNIER
11
Budget
Supplémentaire
2025
: Budget
annexe
Lotissement
Saint-Pabu
M.
MONNIER
42
Budget
Supplémentaire
2025
: Budget
annexe
Lotissement
des
Rochettes
M.
MONNIER
opy
|? RESSOURCES
HUMAINES
13
Instauration
de
l'indemnité
spéciale,
de
fonction
et
d'engagement
(pour
les
agents
de
la |
M.
MONNIER
filière
police
municipale)
op,
|? FONCIER Société
publique
locale
(SPL)
Lamballe
terre
et
mer
tourisme
—
changement
de |
M.
LESNARD
14
à
En
:
dénomination
commerciale
opJ
|? AMENAGEMENT Ilot du
Ginkgo
Biloba
: cession
d’une
partie
des
parcelles
communales
Al
n°
354
et AI
942
M.
HUET
1e
partiellement
situées
Sente
du
Paradis
au
profit
de
Bouygues
Immobilier
llot
du
Ginkgo
Biloba
: cession
des
parcelles
AI
n°356
- 361
et 940
(portage
foncier)
par
M.
HUET
16
|l'EPF
de
Bretagne
à Bouygues
immobilier
47
|Abrogation
de
la
délibération
n°8
du
19
mai
2022
—
bail
précaire
parcelle
À
283
—
rue |
Mme
ALLAIN
Saint
Michel
destiné
à
usage
de
parking ODJ
>
COMPTES
RENDUS
LEGAUX
Y
18
Compte-rendu
de
la délégation
du
Conseil
au
Maire
(Article
L.2122-22).
M.
Le
Maire
Erquy,
le 04 juillet
2025
Le
Maire
Henri
LAB