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Ordre du Jour - 2024 05 15 ODJ
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 05 15 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Environnement,
Conseil Municipal du mercredi 15 mai 2024
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2024
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024
➢ Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DOMAINE ET PATRIMOINE
1. Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural n°23 et du chemin d’exploitation cadastré ZP n°3 à la Société d’Equipement de Touraine (SET) dans le cadre du projet d’extension de la ZAC d’Even Parc
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